Fourniture de services de télécommunication pour la région Alsace
Conseil régional Alsace
Fourniture de services de télécommunication pour la région Alsace.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157869
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunication pour la région Alsace.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description:
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description:
Brève description: Services de téléphonie mobile - agents.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Services de téléphonie mobile - élus.
Informations complémentaires sur les lots:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: renseignements adm.: S. Heitz (+33 388156874) et renseignements tech.: C. Muller (+33 388156937), D. Martin (+33 388156825) et E. Kaya (+33 388156880)
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: service des marchés
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11030DAS
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 096-157869 (2011-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an. Ils sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 1 place Adrien Zeller, BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-05 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157869
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de services de télécommunication pour la région Alsace.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Abonnements téléphoniques, raccordements de type accès primaire (T2), trafic téléphonique entrant, acheminement des communications téléphoniques sortantes en débordement ou hors préselection (Audiotel, minitel, numéros spéciaux et compte de tiers) des différents sites de la région Alsace.
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Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 10 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 60 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acheminements des communications téléphoniques sortantes des accès primaires (T2) hors audiotel, minitel, numéros spéciaux et compte de tiers des différents sites de la région Alsace.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 10 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 40 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Abonnements téléphoniques, raccordements de type accès de base (T0), trafic téléphonique entrant, acheminement des communications téléphoniques sortantes en débordement ou hors préselection (Audiotel, minitel, numéros spéciaux et compte de tiers) des différents sites de la région Alsace.
Afficher plus
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 5 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 40 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acheminements des communications téléphoniques sortantes des accès de base (T0) et analogiques hors audiotel, minitel, numéros spéciaux et compte de tiers des différents sites de la région Alsace.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 5 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 20 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Services de téléphonie mobile - agents.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT). Seuil maximum: 120 000,00 EUR (HT). Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Services de téléphonie mobile - élus.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du lot est défini comme suit: Sans montant minimum et maximum.
Numéro de référence: 11030DAS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 et DC2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: sur ressources propres de la région Alsace (930-202-6262).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Alsace
Contact
Point de contact: président de la région Alsace
Nom: Région Alsace
Point de contact: renseignements adm.: S. Heitz (+33 388156874) et renseignements tech.: C. Muller (+33 388156937), D. Martin (+33 388156825) et E. Kaya (+33 388156880)
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: service des marchés
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11030DAS
Informations complémentaires
Il s'agit de marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou par voie électronique à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation est téléchargeable à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 1038/f
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation du marché: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics)
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 096-157869 (2011-05-17)
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