Fourniture de services de télécommunication et de toutes les prestations concourant à la bonne exécution de la fourniture
Ville de Courcouronnes
Fourniture de services de télécommunication et de toutes les prestations concourant à la bonne exécution de la fourniture.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SFR
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-10 | Avis de marché |
| 2011-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.courcouronnes.fr 🌏
Téléphone: +33 169366666 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080702
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: raccordements, compléments d?abonnements, trafic entrant et sortant pour tous les accès
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Détails dans les bordereaux BPU et chiffrage global indicatif.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: 83 lignes voix volume communication mensuel de 13 000 minutes pour les appels internes et 13 000 pour les externes.
Informations complémentaires sur les lots: Détail dans les BPU et chiffrages globaux indicatifs.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Paul Puech, 91080 Courcouronnes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Licence d'opérateur délivrée par l'ARCEP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courcouronnes
Contact
Point de contact: Stéphane Beaudet
Nom: Isatis
Adresse postale: 6 rue des Imprimeurs
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Point de contact: Ludovic Thielland
Téléphone: +33 251702771 📞
Courrier électronique: ludovic.thielland@isatis.fr 📧
Fax: +33 251703703 📠
Nom: Ville de Courcouronnes
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 169366691 📞
Courrier électronique: achats@courcouronnes.fr 📧
Fax: +33 169366606 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 049-080702 (2011-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Quantité ou étendue:
Marché divisé en deux lots: téléphonie fixe et téléphonie mobile d'un an renouvelable 2 fois pour un montant de niveau d'un appel d'offres européen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Paul Puech
Code postal: 91080
Commune postale: Courcouronnes
Contact
Adresse Internet: http://www.courcouronnes.fr 🌏
Téléphone: +33 169366666 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-10 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 49-080702
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de services de télécommunication et de toutes les prestations concourant à la bonne exécution de la fourniture.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe: raccordements, compléments d?abonnements, trafic entrant et sortant pour tous les accès
Brève description:
Téléphonie fixe: raccordements, compléments d'abonnements, trafic entrant et sortant pour tous les accès.
Quantité ou étendue: 142 132 appels locaux, 20 606 nationaux, 16 612 vers bouygues, 20 812 vers orange, 39 970 vers sfr, 93 lignes analogiques en trafic entrant
Informations complémentaires sur les lots: Détails dans les bordereaux BPU et chiffrage global indicatif.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Brève description: Téléphonie mobile.
Quantité ou étendue: 83 lignes voix volume communication mensuel de 13 000 minutes pour les appels internes et 13 000 pour les externes.
Informations complémentaires sur les lots: Détail dans les BPU et chiffrages globaux indicatifs.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 rue Paul Puech, 91080 Courcouronnes, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Détention de la licence opérateur délivrée par l'arcep et renseignements demandés dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif sous un délai global de paiement de 30 jours et règlementation ultérieur en vigueur. Le délai global de paiement s'entend à compter de la réception des factures, après service fait et admission. Retards de paiement sont sujets à intérêts moratoires (décrets n° 2002-231 et 232 du 21.2.2002, circulaire du 13.3.2002 modifié par décret n° 2004-15). Le taux d'interêt moratoire est celui de la BCE + 2 points.
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Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Courcouronnes
Contact
Point de contact: Stéphane Beaudet
Nom: Isatis
Adresse postale: 6 rue des Imprimeurs
Commune postale: Couëron
Code postal: 44220
Point de contact: Ludovic Thielland
Téléphone: +33 251702771 📞
Courrier électronique: ludovic.thielland@isatis.fr 📧
Fax: +33 251703703 📠
Nom: Ville de Courcouronnes
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 169366691 📞
Courrier électronique: achats@courcouronnes.fr 📧
Fax: +33 169366606 📠
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour le référé pré contractuel (article L 551-1 du CJA) qui s'exerce dans un délai de 15 jours à compter de la date de notification de la décision d'attribution (lettre de refus de offres). Pour le recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R 421-1 et suivants du CJA) qui s'exerce dans une durée de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Pour le référé contractuel (article L 551-13 du CJA) qui s'exerce durant 31 jours à compter de la date de notification de l'avis d'attribution; pour le recours en contestation de validité du contrat (CE, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n° 291545). Pour le recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du CJA).
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Avis d'attribution de marché (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210506
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080702
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Sous traitant: Carespace pas de montant pour l'instant MP à bons de commande.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-18 📅
Adresse postale: 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 127-210506 (2011-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 62 300 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210506
Se réfère à l'avis: 2011/S 49-080702
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Sous traitant: Carespace pas de montant pour l'instant MP à bons de commande.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-18 📅
Adresse postale: 12 rue de la Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour le référé pré contractuel (article L 551-1 du CJA) qui s'exerce dans un délai de 15 jours à compter de la date de notification de la décision d'attribution (lettre de refus de offres). Pour le recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R 421-1 et suivants du CJA) qui s'exerce dans une durée de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Pour le référé contractuel (article L 551-13 du CJA) qui s'exerce durant 31 jours à compter de la date de notification de l'avis d'attribution; pour le recours en contestation de validité du contrat (CE, 16.7.2007, société Tropic travaux Signalisation, n° 291545). Pour le recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du CJA).
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