Fourniture de services de communications téléphoniques publiques, de services d'accès Internet dans les différents sites de la communauté d'agglomération, de services de téléphonie mobile pour le compte de la Communauté d'agglomération valenciennes Métropole
Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole
Le présent marché concerne la fourniture:
— de services de communications téléphoniques publiques entre la Communauté d'agglomération valenciennes Métropole et le monde extérieur,
— de services d'accès Internet dans les différents sites de la communauté d'agglomération,
— de services de téléphonie mobile.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Services de téléphonie et de transmission de données › Services de téléphonie mobile
- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-05 | Avis de marché |
| 2011-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général, BP 60227
Code postal: 59305
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096096 📞
Fax: +33 327096097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113944
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Téléphonie fixe de l'hôtel du Hainaut
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Téléphonie fixe des autres sites - abonnements
Brève description: Nombre de lignes actuelles, donné à titre indicatif: 30.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphonie fixe - communications
Brève description: La description est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Liaison de données haut débit
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Accès et services Internet ADSL
Brève description: Installations actuelles, données à titre indicatif: 27 accès ADSL.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: cavm-ntic-telephonie2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de valenciennes Métropole, 59305 Valenciennes Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération valenciennes Métropole
Contact
Point de contact: Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
Nom: Communauté d'agglomération valenciennes Métropole
Point de contact: M. Landre
Téléphone: +33 327096304 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Point de contact: M. Nicodème
Téléphone: +33 327096124 📞
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: cavm-ntic-telephonie2011
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index/shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 070-113944 (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services internet
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1.8.2011. Il pourra être reconduit pour une année supplémentaire.Le délai d'exécution des prestations démarre à compter du 1.8.2011.Les quantités sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services internet 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 place de l'Hôpital Général, BP 60227
Code postal: 59305
Commune postale: Valenciennes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@valenciennes-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 327096096 📞
Fax: +33 327096097 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 70-113944
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres sont indiquées à l'article 19 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture:
— de services de communications téléphoniques publiques entre la Communauté d'agglomération valenciennes Métropole et le monde extérieur,
— de services d'accès Internet dans les différents sites de la communauté d'agglomération,
— de services de téléphonie mobile.
Intitulé du lot: Téléphonie fixe de l'hôtel du Hainaut
Brève description:
Installation actuelle, donnée à titre indicatif:2 raccordements T2 de type cuivre (60 canaux), 410 no SDA
Installation actuelle, donnée à titre indicatif:
2 raccordements T2 de type cuivre (60 canaux), 410 no SDA
Intitulé du lot: Téléphonie fixe des autres sites - abonnements
Brève description: Nombre de lignes actuelles, donné à titre indicatif: 30.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Téléphonie fixe - communications
Brève description: La description est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Liaison de données haut débit
Brève description:
Installation actuelle, donnée à titre indicatif:Raccordement SDSL cuivre débit 4 m garanti.
Raccordement SDSL cuivre débit 4 m garanti.
Intitulé du lot: Accès et services Internet ADSL
Brève description: Installations actuelles, données à titre indicatif: 27 accès ADSL.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Services de téléphonie mobile
Brève description:
Installations actuelles, données à titre indicatif: 69 lignes dont 11 Blackberry et 1 Iphone.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter du 1.8.2011. Il pourra être reconduit pour une année supplémentaire.
Le délai d'exécution des prestations démarre à compter du 1.8.2011.
Les quantités sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières.
Numéro de référence: cavm-ntic-telephonie2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de valenciennes Métropole, 59305 Valenciennes Cedex, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'Analyse des candidatures se fera selon l'article 20 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
— La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2, disponible sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm, rubrique "formulaires nationaux non obligatoires", "déclaration du candidat", "DC2"), complétée en français, datée et signée (ancien formulaire DC5). Cette déclaration est accompagnée du pouvoir du signataire de l'ensemble des documents, si ce dernier n'est pas le représentant légal du candidat; La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1, disponible sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi, http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm, rubrique "formulaires nationaux non obligatoires", "déclaration du candidat", "DC1"), complétée en français, datée et signée par un représentant habilité du candidat (ancien formulaire DC4).
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Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est entièrement financé par valenciennes métropole. Les modalités de paiement sont celles du titre 4 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et des exigences de l'article 51 du code des marchés publics, les candidats peuvent présenter leur candidature et leur offre sous forme de groupement:
Soit conjoint (lorsque chaque membre du groupement s'engage à exécuter la (ou les) prestation(s) susceptible(s) de lui être confiée(s) dans le marché),soit solidaire (lorsque chaque membre du groupement est engagé pour la totalité du marché).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération valenciennes Métropole
Contact
Point de contact: Mme la Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
Nom: Communauté d'agglomération valenciennes Métropole
Point de contact: M. Landre
Téléphone: +33 327096304 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.valenciennes-metropole.fr 🌏
Point de contact: M. Nicodème
Téléphone: +33 327096124 📞
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: cavm-ntic-telephonie2011
Informations complémentaires
Les modalités de remise des offres sont indiquées à l'article 19 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index/shtml 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de l'article L 551-1 du code de justice administrative, un référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la date de signature du contrat.
Un recours peut également être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter notification de la décision du rejet d'une candidature ou d'une offre.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat et/ou de ses clauses peut être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'appel public à concurrence (application de la décision no 291545 du Conseil d'État du 16.7.2007).
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Avis d'attribution de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 838,64 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes métropole
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général - BP 60227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328356
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113944
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Valenciennes métropole, 59305 Valenciennes Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-17 📅
Nom: Completel
Adresse postale: Agence Nord Est - ZI de la Pilaterie BP 91 - 3 allée du Petit Wasquehal
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59442
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Telecom
Adresse postale: Agence Entreprise Nord de France - 6 rue des techniques - BP 60316
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59666
3️⃣
Nom: Illiad
Adresse postale: 8 rue de la ville l'Évêque
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Orange France SA
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela - Bât C
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 202-328356 (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 838,64 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Valenciennes métropole
Adresse postale: 2 place de l'hôpital général - BP 60227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date de publication: 2011-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 202-328356
Se réfère à l'avis: 2011/S 70-113944
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Annonce n° 11-74574 fourniture de services de communications téléphoniques publiques, de services d'accès internet dans les différents sites de la communauté d'agglomération, de services de téléphonie mobile pour le compte de la Communauté d'agglomération Valenciennes métropole. Parue dans le BOMP B n° 70 du 8.4.2011: annonce(s) n° 221 Réf. JOUE: n° 2011/S 70-113944 du 9.4.2011.
Annonce n° 221, BOAMP 70 B du 8.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Valenciennes métropole, 59305 Valenciennes Cedex, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-17 📅
Nom: Completel
Adresse postale: Agence Nord Est - ZI de la Pilaterie BP 91 - 3 allée du Petit Wasquehal
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59442
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: France Telecom
Adresse postale: Agence Entreprise Nord de France - 6 rue des techniques - BP 60316
Commune postale: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59666
3️⃣
Nom: Illiad
Adresse postale: 8 rue de la ville l'Évêque
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Nom: Orange France SA
Adresse postale: 1 avenue Nelson Mandela - Bât C
Commune postale: Arcueil Cedex
Code postal: 94745
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours peut également être introduit dans un délai de 2 mois à compter notification de la décision du rejet d'une candidature ou d'une offre.
Un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat et/ou de ses clauses peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'appel public à concurrence (application de la décision n° 291545 du conseil d'état du 16.7.2007).
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