Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers

Smismb

Fourniture de sacs.
Marché passé en groupement de commande (4 syndicats et 1 communauté de communes).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• PTL
• Tapiero

Qui ?

• Smismb

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-12	Avis de marché
2011-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue:

Lot 1 (fourniture de sacs pour les déchets ultimes): 500 000 sacs.Lot 2 (fourniture de sacs pour les déchets recyclables): 2 240 000 sacs.Lot 3 (fourniture de sacs pour les déchets verts): 550 000 sacs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: ZI 8 rue Armand Busquet, BP 32322
Code postal: 14400
Commune postale: Bayeux
Contact
Téléphone: +33 231925493 📞
Fax: +33 231929066 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-12 📅
Date limite de soumission: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 156-259680
Se réfère à l'avis: 2011/S 119-196378
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de sacs.

Marché passé en groupement de commande (4 syndicats et 1 communauté de communes).

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Lot 1 (fourniture de sacs pour les déchets ultimes): 500 000 sacs.

Lot 2 (fourniture de sacs pour les déchets recyclables): 2 240 000 sacs.

Lot 3 (fourniture de sacs pour les déchets verts): 550 000 sacs.

Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC01
FC02
FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Ouest Calvados.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Afin d'être complet, les pièces à produire sont indiquées dans le dossier de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

La collectivité disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur ces fonds propres le financement des dépenses résultant du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (50)
2. critères environnementaux (20)
3. critères techniques (20)
4. délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smismb
Contact
Point de contact: Lechevalier-Boissel Christophe
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ouestmarches.com 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-06-23 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 119-196378

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur-Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Caen dans un délai de deux (2) mois à compter de sa date de notification. Il est également possible de recourir au référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2011/S 156-259680 (2011-08-12)

Avis d'attribution de marché (2011-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 114 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-28 📅
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 211-343566
Se réfère à l'avis: 2011/S 156-259680
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Annonce no 104, BOAMP 158 A. Annonce no 130, BOAMP 158 B du 17.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.10.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Critères environnementaux (20)
3. Critères techniques (20)
4. Délai (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-26 📅
Nom: Ptl
Commune postale: Ouville la Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Tapiero
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87203

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute décision défavorable au titre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Caen dans un délai de 2 mois à compter de sa date de notification. Il est également possible de recourir au référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2011/S 211-343566 (2011-10-28)

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