Fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs

Quantité ou étendue

Quantités prévisionnelles annuelles totales.Lot unique: fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs: 666 pièces.L'AP-HP. S'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre.Le marché est conclu pour la période allant du 16.1.2012 jusqu'au 31.12.2012 résiliable à l'initiative de l'AP-HP à compter du 30.6.2012 et CE, sans indemnité.

Informations complémentaires

L'AP - HP est un établissement public de santé.

La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28.10.2011.

Lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe III-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'AP-HP peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.

Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au BOAMP) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe IV.3.4 "date limite de réception des offres ou des demandes de participation".

Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.

Les plis électroniques devrontêtre déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006).la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.

Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.

L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont: zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et dxf.

Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.

L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.

Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant.

La mention lisible "copie de sauvegarde" et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique: disque CD-ROM 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.

Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (DC) peuvent être consultés sur le site: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

Les offres sont appréciées au moyen des critères pondérés énoncés et des sous-critères suivants:

Critère n° 1: prix (pondération: 40 %).

Critère n° 2: organisation logistique (pondération: 30 %).

Sous-critère 1: délai de livraison maximim.

Sous-critère 2: nombre de références en stock.

Sous-critère 3: système qualité.

Critère no 3: valeur technique, documentation et développement durable (30 %).

Sous-critère 1: étendue et variété des produits.

Sous-critère 2: qualité de la documentation.

Sous-critère 3: développement durable.

L'unité monétaire est l'euro.

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/CE et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.

Le marché est conclu pour la période allant du 16.1.2012 jusqu'au 31.12.2012 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'AP-HP, à compter du 30.6.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.10.2011.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

L'Exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux ou Directions du siège concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31.12.2008 réformant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront fermes, conformément à l'article 3 du CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

Le groupement de candidats est autorisé: les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Le groupement auquel le marché obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.