Fourniture de prothèses orthopédiques à compter du 1.1.2012
Centre hospitalier de Fougères
Marché à bons de commande divisé en 54 lots; chaque produit constitue un lot; un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 133 rue de La Forêt
Code postal: 35305
Commune postale: Fougères Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290383
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sur le site Internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique marchés publics, et sur le site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bons de commande divisé en 54 lots; chaque produit constitue un lot; un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12092011FG - BMDD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“pharmacie de l'établissement, 35300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ceux énoncés dans le dossier de consultation.”
Situation économique et financière:
“Ceux énoncés dans le dossier de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement sera réalisé sur la section exploitation du budget de l'établissement; le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la qualité et des services économiques
M. le directeur
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12092011FG - BMDD
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sur le site Internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique marchés publics, et sur le site...”
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“Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de Mme Hervouet au +33 299177102 ou/et chervouet@ch-fougeres.fr; les renseignements techniques...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le Tribunal administratif de Rennes.”
“1) référé pré-contratuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,”
“2) une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes,”
“3) un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du...”
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“4) un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique.”
“Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux présenté devant M. le directeur du Centre hospitalier de Fougères.”
Source: OJS 2011/S 177-290383 (2011-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 133 rue de La Forêt
Code postal: 35305
Commune postale: Fougères Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-13 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 177-290383
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sur le site Internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique marchés publics, et sur le site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché à bons de commande divisé en 54 lots; chaque produit constitue un lot; un candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12092011FG - BMDD
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“pharmacie de l'établissement, 35300.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Ceux énoncés dans le dossier de consultation.”
Situation économique et financière:
“Ceux énoncés dans le dossier de consultation.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement sera réalisé sur la section exploitation du budget de l'établissement; le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fougères
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction de la qualité et des services économiques
M. le directeur
Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12092011FG - BMDD
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation est disponible sur le site Internet de l'établissement à l'adresse ch-fougeres.fr, rubrique marchés publics, et sur le site...”
“Les renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de Mme Hervouet au +33 299177102 ou/et chervouet@ch-fougeres.fr; les renseignements techniques...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, adresser devant le Tribunal administratif de Rennes.”
“1) référé pré-contratuel dans les conditions des articles L551-1 et L551-2 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat,”
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“2) une demande d'annulation des actes détachables du contrat, accompagnée d'une demande de suspension par référé de ces mêmes actes,”
“3) un recours de plein contentieux pour obtenir réparations des préjudices subis du fait de son éviction dans le délai de 2 mois suivant la notification du...”
“4) un recours en annulation du contrat dans le délai de 2 mois suivant la date à laquelle sa conclusion est rendue publique.”
“Ces recours peuvent être précédés d'un recours gracieux présenté devant M. le directeur du Centre hospitalier de Fougères.”
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