Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux
Centre hospitalier régional d'Orléans
Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abbott Div Vascular
- • B Braun medical SAS
- • Biotronik
- • Boston Scientific SAS
- • Hexacath France
- • LDR Médical
- • Medtronic France SAS
- • Sorin Group France
- • St-Jude Medical France SAS
- • Tornier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-27 | Avis de marché |
| 2012-01-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilées par les directives européennes à des...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 238514444 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239209
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Documents administratifs requis pour la candidature: — la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.”
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Lots attribuables.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilées par les directives européennes à des...”
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“Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.”
“Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires avant la date limite de réception des offres. La production de ces spécimens sera...”
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“Des options obligatoires seront demandées pour certains lots sur lesquelles le candidat devra se prononcer sous peine de rejet de l'offre.”
“Le candidat est autorisé à présenter des variantes sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il...”
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Numéro de référence: PHAR AO 2011-06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHRO service pharmacie, 45067 Orléans Cedex 2, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur budget hospitalier d'exploitation. Virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture.”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
2. Prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, pharmacie centrale
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Plocco- pharmacien chef
Téléphone: +33 238514524 📞
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital, BP 86709
Point de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 238514621 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5zHEFZ-qN4 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Point de contact: Cellule marchés pharmacie
URL pour la participation: https://achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2011-06
Informations complémentaires
“Documents administratifs requis pour la candidature:”
“— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire...”
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“La rubrique D1 du formulaire Dc2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est...”
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“1 Défibrillateur implantable simple chambre”
“2 Défibrillateur implantable simple chambre”
“3 Défibrillateur implantable triple chambre”
“4 Défibrillateur implantable triple chambre”
“5 Stimulateur cardiaque sentinelle ST VVIR”
“6 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“7 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“8 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“9 Stimulateur cardiaque triple chambre”
“10 Sonde pour stimulateur cardiaque”
“11 Sonde ST PR stimulateur cardiaque bifocal”
“12 Sonde ST PR stimulateur cardiaque bifocal”
“13 Dispositifs médicaux pour ablation (1.cathéter d'ablation; 2.électrode diagnostic décapolaire; 3.électrode diagnostic quadripolaire)”
“14 Endoprothèse coronaire”
“15 Endoprothèse coronaire”
“16 Endoprothèse coronaire "Thérapeutique"”
“17 Endoprothèse coronaire reventement bioactif”
“18 Dispositif pour atherectomie rotative (1.guides; 2.unité motrice; 3 fraise)”
“19 Prothèse discale cervicale”
“20 Prothèse discale lombaire”
“21 Prothèse intermédiaire hanche titane HAP”
“22 Prothèse totale hanche non scellée titane”
“23 Prothèse totale hanche titane sans ciment”
“24 Cotyle de hanche double mobilité”
“25 Prothèse d'épaule”
“26 Prothèse totale de genou à glissement”
“27 Prothèse totale de genou.”
“Unité monétaire: Euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2011/S 144-239209 (2011-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilées par les directives européennes à des...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2
Contact
Téléphone: +33 238514444 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-27 📅
Date limite de soumission: 2011-09-27 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-239209
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
“Documents administratifs requis pour la candidature: — la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prothèses chirurgicales et dispositifs médicaux.”
Numéro du lot: 27
Brève description:
“Lots attribuables.”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec quantités minimales et maximales, qui de par leur nature sont assimilées par les directives européennes à des...”
“Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012.”
Afficher plus (3)
“Certains lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens nécessaires avant la date limite de réception des offres. La production de ces spécimens sera...”
“Des options obligatoires seront demandées pour certains lots sur lesquelles le candidat devra se prononcer sous peine de rejet de l'offre.”
“Le candidat est autorisé à présenter des variantes sous réserve qu'il fasse une proposition de base conforme au descriptif du lot ou de l'article tel qu'il...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“CHRO service pharmacie, 45067 Orléans Cedex 2, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur budget hospitalier d'exploitation. Virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (étiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
2. Prix unitaire ou le cas échéant, le coût d'utilisation: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans, pharmacie centrale
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45067
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Plocco- pharmacien chef
Téléphone: +33 238514524 📞
Courrier électronique: marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr 📧
Fax: +33 238514339 📠
Adresse postale: 14 avenue de l'hôpital, BP 86709
Point de contact: Cellule marchés
Téléphone: +33 238514621 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5zHEFZ-qN4 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Point de contact: Cellule marchés pharmacie
URL pour la participation: https://achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR AO 2011-06
Informations complémentaires
“Documents administratifs requis pour la candidature:”
“— la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire...”
Afficher plus (30)
“La rubrique D1 du formulaire Dc2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles. Si le candidat est...”
“1 Défibrillateur implantable simple chambre”
“2 Défibrillateur implantable simple chambre”
“3 Défibrillateur implantable triple chambre”
“4 Défibrillateur implantable triple chambre”
“5 Stimulateur cardiaque sentinelle ST VVIR”
“6 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“7 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“8 Stimulateur cardiaque bifocal ST.DDDR”
“9 Stimulateur cardiaque triple chambre”
“10 Sonde pour stimulateur cardiaque”
“11 Sonde ST PR stimulateur cardiaque bifocal”
“12 Sonde ST PR stimulateur cardiaque bifocal”
“13 Dispositifs médicaux pour ablation (1.cathéter d'ablation; 2.électrode diagnostic décapolaire; 3.électrode diagnostic quadripolaire)”
“14 Endoprothèse coronaire”
“15 Endoprothèse coronaire”
“16 Endoprothèse coronaire "Thérapeutique"”
“17 Endoprothèse coronaire reventement bioactif”
“18 Dispositif pour atherectomie rotative (1.guides; 2.unité motrice; 3 fraise)”
“19 Prothèse discale cervicale”
“20 Prothèse discale lombaire”
“21 Prothèse intermédiaire hanche titane HAP”
“22 Prothèse totale hanche non scellée titane”
“23 Prothèse totale hanche titane sans ciment”
“24 Cotyle de hanche double mobilité”
“25 Prothèse d'épaule”
“26 Prothèse totale de genou à glissement”
“27 Prothèse totale de genou.”
“Unité monétaire: Euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2011/S 144-239209 (2011-07-27)
Avis d'attribution de marché (2012-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital? BP 86709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026228
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239209
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marchés conclus avec quantités minimales et maximales: montants indéfinis, pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Annonce no...”
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (etiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Abbott Div Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel, BP 60213
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: B Braun Medical SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92660
3️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
4️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78184
5️⃣
Nom: Hexacath France
Adresse postale: 4 passage Saint-Antoine
Commune postale: Reuil Malmaison Cedex
Code postal: 92500
6️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: technopole de l'Aube, BP 2
Commune postale: Troyes Cedex 9
Code postal: 10902
7️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 122 avenue du Genéral Leclerc
Code postal: 92514
8️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
9️⃣
Nom: St-Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73/77 rue de Sévres
Commune postale: Boulogne Billancourt
1️⃣0️⃣
Nom: Tornier
Adresse postale: rue Doyen Gosse
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 238557900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 238557900 📞
Source: OJS 2012/S 017-026228 (2012-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital? BP 86709
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date de publication: 2012-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 17-026228
Se réfère à l'avis: 2011/S 144-239209
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
“Marchés conclus avec quantités minimales et maximales: montants indéfinis, pour une durée de 12 mois à compter du 1.1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Annonce no...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie et les services utilisateurs (etiquetage adapté, présentation, dossier technique, conditionnement unitaire, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits): 75 %
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-12 📅
Nom: Abbott Div Vascular
Adresse postale: 3 place Gustave Eiffel, BP 60213
Commune postale: Rungis
Code postal: 94518
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: B Braun Medical SAS
Adresse postale: 204 avenue du Maréchal Juin
Commune postale: Boulogne Billancourt Cedex
Code postal: 92660
3️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94528
4️⃣
Nom: Boston Scientific SAS
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex
Code postal: 78184
5️⃣
Nom: Hexacath France
Adresse postale: 4 passage Saint-Antoine
Commune postale: Reuil Malmaison Cedex
Code postal: 92500
6️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: technopole de l'Aube, BP 2
Commune postale: Troyes Cedex 9
Code postal: 10902
7️⃣
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 122 avenue du Genéral Leclerc
Code postal: 92514
8️⃣
Nom: Sorin Group France
Adresse postale: 4 avenue Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
9️⃣
Nom: St-Jude Medical France SAS
Adresse postale: 73/77 rue de Sévres
Commune postale: Boulogne Billancourt
1️⃣0️⃣
Nom: Tornier
Adresse postale: rue Doyen Gosse
Commune postale: Saint-Ismier
Code postal: 38330
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 238557900 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: +33 238557900 📞
Source: OJS 2012/S 017-026228 (2012-01-24)
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