Fourniture de prothèses articulaires, ciments orthopédiques et accessoires. Lot 20 déclaré infructueux lors de l'AO 11-10c
AP-HP - AGEPS (achats)
Fourniture de prothèses articulaires, ciments orthopédiques et accessoires. Lot 20 déclaré infructueux lors de l'AO 11-10c.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Symbios
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-17 | Avis de marché |
| 2011-05-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: Un (1) lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691553 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-17 📅
Date limite de soumission: 2011-02-15 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016673
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Lot 20: prothèse totale de hanche avec tige anatomique, recouverte d'HAP.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro de référence: AGEPS PN 11-10C IAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-02-16 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (%) (30)
2. Adaptation à l'usage (%) (30)
3. Développement durable (%) (2)
4. Prix (%) (38)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
Mme Albert Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS PN 11-10C IAP
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 120-181696
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 011-016673 (2011-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Quantité ou étendue: Un (1) lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 146691553 📞
Fax: +33 146691234 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-17 📅
Date limite de soumission: 2011-02-15 📅
Date de publication: 2011-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 11-016673
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A sous la référence AGEPS PN 11-10C IAP.
— Les offres seront présentées en euros,
— Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation,
— Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,
— Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour),
— Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,
— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de prothèses articulaires, ciments orthopédiques et accessoires. Lot 20 déclaré infructueux lors de l'AO 11-10c.
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 20: prothèse totale de hanche avec tige anatomique, recouverte d'HAP.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro de référence: AGEPS PN 11-10C IAP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'AP-HP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (formulaire DC1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,
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— La déclaration du candidat (formulaire DC2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le DC2,
— Les formulaires DC1, DC2 sont téléchargeables sur http://bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,
— La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.
Le DC2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible.
Capacité technique et professionnelle:
— Une annexe au DC2 relative aux moyens et références du candidat,
— Une annexe au DC2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget des hôpitaux de l'AP-HP.
Application des articles 86 à 118 du CMP;
Prix unitaires,
Définitifs,
Un an ferme puis révisables avec indexation au taux de l'inflation.
Délai de paiement: 50 jours (article 98 du CMP).
Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.
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— Le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données " catalogue ", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché,
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— Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation,
— Durée du marché: à compter de la date de notification jusqu'au 30.6.2013.
Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-02-16 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (%) (30)
2. Adaptation à l'usage (%) (30)
3. Développement durable (%) (2)
4. Prix (%) (38)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Contact
Point de contact: directeur de l'AGEPS
Mme Albert Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Assistance publique hôpitaux de Paris - AGEPS
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-06-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS PN 11-10C IAP
Numéro de l'avis au JO S: 2010/S 120-181696
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_JY88Meoz3A sous la référence AGEPS PN 11-10C IAP.
— Les offres seront présentées en euros,
— Les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point IV.2.1 sont dans le dossier de consultation,
— Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif,
— Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour),
— Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP,
— La durée des marchés s'entend à compter de la date de notification des marchés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2011/S 011-016673 (2011-01-17)
Avis d'attribution de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 920 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats, logistique, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173018
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016673
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (30 (%))
2. Adaptation à l'usage (30 (%))
3. Développement durable (2 (%))
4. Prix (38 (%))
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 106-173018 (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 380 920 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des achats, logistique, bureau 516, 5ème étage, 7 rue du Fer à Moulin
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173018
Se réfère à l'avis: 2011/S 11-016673
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Annonce no 273, BOAMP 013 B du 19.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (30 (%))
2. Adaptation à l'usage (30 (%))
3. Développement durable (2 (%))
4. Prix (38 (%))
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-16 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 106-173018 (2011-05-31)
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