Fourniture de prothèse chirurgicale

Centre hospitalier régional d'Orléans

Fourniture de prothèse chirurgicale.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ceraver

Qui ?

• Centre hospitalier régional d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Prothèses

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-28	Avis de marché
2012-03-20	Avis d'attribution de marché
2012-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional d'Orléans
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital BP 86709
Code postal: 45067
Commune postale: Orléans Cedex 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374784
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Les marchés prendront effet à compter du 1.2.2012 jusqu'au 31.12.2012. Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, qui de par leur nature sont assimilées à des accords cadres au sens des directives communautaires conclu avec montant minimum et un montant maximum selon l'article 77 du code des marchés publics. Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant: — la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements, — la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé, NOTI2 - état annuel des certificats, Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires

Les marchés prendront effet à compter du 1.2.2012 jusqu'au 31.12.2012. Les marchés issus de la présente consultation seront des marchés à bons de commande, qui de par leur nature sont assimilées à des accords cadres au sens des directives communautaires conclu avec montant minimum et un montant maximum selon l'article 77 du code des marchés publics.

Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements,

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé,

NOTI2 - état annuel des certificats,

Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de prothèse chirurgicale.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: PHAR 2011-11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier régional d'Orléans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres d'exploitation du Centre hospitalier régional d'Orléans. Virement bancaire sur mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à réception de la facture.

Procédure
Critères objectifs de sélection:

Critères de sélection des candidatures: renseignements demandés au titre des articles 44 et 45 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 30 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la pharmacie (ancillaire de pose, gamme, modularité, traçabilité, présentation, essais services): 75 %
2. Prix unitaire: 25 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Centre hospitalier régional d'Orléans
Point de contact: M. Plocco
Téléphone: +33 238514524 📞
Fax: +33 238514339 📠
Point de contact: cellule des marchés pharmacie
Téléphone: +33 238514621 📞
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PHAR 2011-11
Informations complémentaires

Les candidats devront produire un dossier de candidature comprenant:

— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) dûment complétée, datée et signée accompagnée de son annexe, la déclaration du candidat(formulaire DC2 ou équivalent) complétée des renseignements,

— la rubrique D1 du formulaire DC2: déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.

Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

DC6 - déclaration de lutte contre le travail dissimulé,

NOTI2 - état annuel des certificats,

Les candidatures pourront être envoyées par voie postale avec accusé de réception ou remis contre récépissé ou par voie électronique via le portail de dématérialisation prévu à cet effet. En de candidature dématérialisée, le candidat veillera à apposer une signature électronique à l'aide d'un certificat électronique. Les candidatures transmises sur support physique électronique, sont signées par le candidat au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat (certificats conformes au référentiel intersectoriel de sécurité et référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'Etat, publiés sur http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 231-374784 (2011-11-28)

Avis d'attribution de marché (2012-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance fonctionnelle
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Assistance fonctionnelle 📦

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Régional d'Orléans
Adresse postale: 1 rue porte Madeleine, BP 2439
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cellule.marches-dal@chr-orleans.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-20 📅
Date de publication: 2012-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092428
Se réfère à l'avis: 2011/S 231-374784
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Critères d'attribution: — Valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la commission des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie (ancillaire de pose, gamme, modularité, traçabilité, présentation, essais services): 75 %, — Prix unitaire: 25 %. Marché conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé en valeur pouvant évoluer entre 60 % et 240 % du montant du lot évalué à partir des quantités indiquées estimées pour 12 mois: montants indéfinis. Le marché prend effet à compter du 1.2.2012 jusqu'au 31.12.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: Ceraver
Adresse postale: service des marchés, 69 rue de la Belle Étoile, BP 54263-Gonesse
Commune postale: Roissy Cdg Cedex
Code postal: 95957
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Source: OJS 2012/S 057-092428 (2012-03-20)

Avis d'attribution de marché (2012-03-20)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 14 avenue de l'Hôpital, BP 86709

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 57-092434
Informations complémentaires

Marché conclu avec un montant minimum et un montant maximum fixé en valeur pouvant évoluer entre 60 % et 240 % du montant du lot évalué à partir des quantités indiquées estimées pour 12 mois: montants indéfinis. Le marché prend effet à compter du 1.2.2012 jusqu'au 31.12.2012. Annonce n° 189, BOAMP 232 B du 1.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2012.

Attribution du marché
Adresse postale: service des marchés 69 rue de La Belle Étoile, BP 54263 - Gonesse
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Source: OJS 2012/S 057-092434 (2012-03-20)

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