Fourniture de produits laitiers et dérivés

Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Fourniture de produits laitiers et dérivés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Broc marché

Qui ?

• Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers

Où ?

• Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-21	Avis de marché
2011-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et maximum.Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.6.2011 ou à compter de sa date de notification.Il est reconductible 2 fois 12 mois.Le pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'article 3 du CCAP.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 900 route de Paris - CS 90401
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourg-en-bresse.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@ch-bourg01.fr 📧
Téléphone: +33 474454075 📞
Fax: +33 474454612 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-21 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 57-092643
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Les variantes sont acceptées dans le respect des articles 5, 6-2, 14, 50 et 53 du code des marchés publics relatifs aux conditions environnementales et dans le cadre du développement durable. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com. Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits laitiers et dérivés.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande avec minimum et maximum.

Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1.6.2011 ou à compter de sa date de notification.

Il est reconductible 2 fois 12 mois.

Le pouvoir adjudicateur doit, à chaque fois, se prononcer par écrit au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité du marché.

Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.

Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'article 3 du CCAP.

Description des options: Marché reconductible 2 fois 12 mois.
Numéro de référence: CHB AOO 11/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics à partir du modèle joint en annexe.

Situation économique et financière:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé DC2 joint au dossier de consultation:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé DC2 joint au dossier de consultation:

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,

— description et/ou photographies des fournitures.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Garanties financières des avances:

Le titulaire, sauf s'il sagit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget propre de l'établissement public de santé.

Paiement: délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: (qualité gustative 30 %, présentation - conditionnement 15 %, délai de livraison 15 %) (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. le directeur du CH de Bourg-en-Bresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Centre hospitalier
Point de contact: M. Lonjean Patrick, responsable service restauration
Courrier électronique: plonjean@ch-bourg01.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHB AOO 11/06
Informations complémentaires

Les variantes sont acceptées dans le respect des articles 5, 6-2, 14, 50 et 53 du code des marchés publics relatifs aux conditions environnementales et dans le cadre du développement durable.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: http://www.klekoon.com.

Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative.

Référé contractuel après la signature du contrat - dans un délai de un mois dans le cas de la publication d'un avis d'attribution au JOUE - 6 mois dans le cas d'absence de publication d'un avis.

Recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Marché renouvelable
Mars 2014.
Source: OJS 2011/S 057-092643 (2011-03-21)

Avis d'attribution de marché (2011-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 636 927,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 900 route de Paris, CS 90401

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 116-190962
Se réfère à l'avis: 2011/S 57-092643
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Annonce no 273, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique:(qualité gustative 30 %, présentation - conditionnement 15 %, délai de livraison 15 %) (60)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-16 📅
Adresse postale: 5 rue des Crêts
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta.lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 116-190962 (2011-06-16)

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