Fourniture de produits laitiers et avicoles pour le compte des établissements membres du présent groupement de commandes des hôpitaux du Tarn

Centre hospitalier de Gaillac

Fourniture de produits laitiers et avicoles pour le compte des établissements membres du présent groupement de commandes des hôpitaux du Tarn.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.

Qui ?

• Centre hospitalier de Gaillac

Qu'est-ce que c'est ?

• Fromage frais › Fromage à pâte molle
• Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage › Fromage à pâte bleue
• Lait et crème fraîche › Crème fraîche
• Lait stérilisé › Lait UHT
• Margarine et préparations similaires › Margarine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits laitiers › Beurre
• Yaourt › Yaourt aromatisé

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-24	Avis de marché

Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: établissement coordonnateur: Centre hospitalier de Gaillac avenue René Cassin - BPN 70036
Code postal: 81601
Commune postale: Gaillac
Contact
Courrier électronique: service-economique@ch-gaillac.fr 📧
Téléphone: +33 563425050 📞
Fax: +33 563425065 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-31 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202253
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas aux candidats de répondre par voie électronique, les candidats peuvent choisir soit la transmission électronique, soit l'envoi sur un support papier de leur candidature et de leur offre. Le mode de transmission choisi par le candidat doit être identique durant toute la procédure. Les candidats choisissant la transmission électronique, peuvent adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support physique électronique, une copie de sauvegarde de ces documents. Cette copie ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt des offres. La copie de sauvegarde ne peut être ouverte que dans les cas prévus à l'article 7 de l'arrêté du 14.12.2009: 1. Lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée; 2. Lorsqu'une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais. Si le pli contenant la copie de sauvegarde n'est pas ouvert, il est détruit par le pouvoir adjudicateur. Cette copie de sauvegarde doit être placée sous pli scellé. La procédure ne sera pas poursuivie par voie électronique au-delà de l'ouverture des offres. Les documents transmis par voie électronique devront être re-matérialisés. Les candidats acceptent que l'attribution du marché donne lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de produits laitiers et avicoles pour le compte des établissements membres du présent groupement de commandes des hôpitaux du Tarn.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: fromages aides culinaires
Brève description: Fromages aides culinaires.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: sauces et préparations culinaires
Brève description: Sauces et préparations culinaires.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: crèmes fraiche UHT 35 % mini de matières grasses
Brève description: Crèmes fraiche UHT 35 % mini de matières grasses.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: faisselle 20 %
Brève description: Faisselle 20 %.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: fromages à la coupe
Brève description: Fromages à la coupe.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fromage en portions sous atmosphère emballage collectif
Brève description: Fromage en portions sous atmosphère emballage collectif.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fromage à pâte molle à croûte fleurie en portion
Brève description: Fromage à pâte molle à croûte fleurie en portion.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: fromage à pâte pressée cuite ou non cuite en portion
Brève description: Fromage à pâte pressée cuite ou non cuite en portion.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: fromage à pâte persillée en portion
Brève description: Fromage à pâte persillée en portion.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fromages à pâte fondue en portion
Brève description: Fromages à pâte fondue en portion.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fromages frais en portion
Brève description: Fromages frais en portion.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: desserts lactés
Brève description: Desserts lactés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: yaourts aux fruits sucré à l'aspartame
Brève description: Yaourts aux fruits sucré à l'aspartame.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: yaourts
Brève description: Yaourts.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: petits suisses
Brève description: Petits suisses.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lait UHT
Brève description: Lait UHT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: margarine Tournesol portion 10/12 gr environ
Brève description: Margarine Tournesol portion 10/12 gr environ.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: margarine Tournesol pain 500 gr environ
Brève description: Margarine Tournesol pain 500 gr environ.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: beurres
Brève description: Beurres.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fromages frais individuel 100 gr environ
Brève description: Fromages frais individuel 100 gr environ.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: oeufs et ovoproduits
Brève description: Oeufs et ovoproduits.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: oeufs en coquille
Brève description: Oeufs en coquille.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: préparation culinaire à base de spécialité fromagère
Brève description: Préparation culinaire à base de spécialité fromagère.
Numéro de référence: 2011-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

adhérents du groupement de commande: hôpitaux d'Albi, CHIC Castres Mazamet, Gaillac, Lavaur des Maisons de retraite de Saint-Pierre-de-Trivisy et Rabastens.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures se fera au vu des garanties et capacités techniques et financières, ainsi que des références professionnelles des candidats, jugées au moyen des documents demandés à l'article IV du présent RC (éléments relatifs à la candidature). La liste de ces renseignements est précisée par l'arrêté du 28.8.2006. En application de l'article 52 du code des marchés publics, en cas d'absence ou d'omission de certaines pièces relatives à la candidature, le pouvoir adjudicateur pourra demander à tous les candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 10 jours maximum. Le pouvoir adjudicateur élimine les candidatures qui, en application de l'article 52 al.2 du code des marchés publics, ne peuvent être admises.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses générées par l'exécution du marché seront financées par le budget du centre hospitalier. Les modalités de paiement seront effectuées en application des articles 86 et suivants du code des marchés publics. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 CCAG/FCS. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai global de paiement est fixé à 50 jours. En cas de dépassement du délai de paiement, le taux des intérêts moratoires sera le taux légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts ont commencé à courir, majoré de 2 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Conformément à l'article 51, les fournisseurs peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement momentané d'entreprises. Dans cette hypothèse, après attribution du marché, la forme du groupement solidaire sera exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Gaillac
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Pour les renseignements techniques M. Jourdain - +33 563425045
Adresse postale: avenue René Cassin BPN 70036
Point de contact: responsable de la restauration
Téléphone: +33 563425045 📞
Courrier électronique: l.jourdain@ch-gaillac.fr 📧
Nom: Pour les renseignements administratifs: M. Joucla tél.: +33 563425008
Point de contact: directeur adjoint - services économiques
Téléphone: +33 563425008 📞
Courrier électronique: l.joucla@ch-gaillac.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-05
Informations complémentaires

1. Lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans les candidatures ou les offres transmises par voie électronique. La trace de cette malveillance est conservée;

2. Lorsqu'une candidature ou une offre a été transmise par voie électronique et n'est pas parvenue dans les délais ou n'a pu être ouverte, sous réserve que la copie de sauvegarde soit parvenue dans les délais. Si le pli contenant la copie de sauvegarde n'est pas ouvert, il est détruit par le pouvoir adjudicateur. Cette copie de sauvegarde doit être placée sous pli scellé. La procédure ne sera pas poursuivie par voie électronique au-delà de l'ouverture des offres. Les documents transmis par voie électronique devront être re-matérialisés. Les candidats acceptent que l'attribution du marché donne lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse. 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 Toulouse tél. +33 562735757 fax: +33 562735740 courrier électronique (e-mail): greffe.ta-toulouse@uradm.fr adresse URL: http://www.ta-toulouse.juradm.fr
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@uradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2011/S 122-202253 (2011-06-24)

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