Fourniture de produits et petits matériels d'entretien

Ville d'Athis-Mons

Fourniture de produits d'hygiène et de petits matériels d'entretien.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-01-21 Avis de marché
Avis de marché (2011-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue: Montants de commande annuelle:30 00060 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@mairie-athis-mons.fr 📧
Téléphone: +33 169545569 📞
Fax: +33 169545499 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-21 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 16-024848
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-athis-mons.fr. Durée du marché: un an renouvelable deux fois. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Retrait du DCE: — soit en le téléchargeant gratuitement à l'adresse. www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site Internet. — soit par courriel après l'envoi d'une demande sur l'adresse. service.marches@mairie-athis-mons.fr. Renseignements administratifs: service achats-marchés. Tél: +33 169545540 / +33 169545523. Renseignements d'ordre technique: service bâtiment - Raymond Gesbert - tél: +33 169578330. Aucun DCE ne sera fourni ni sur support physique électronique(clé USB, CD, DVD...), ni par courrier, ni par télécopie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'hygiène et de petits matériels d'entretien.
Quantité ou étendue: Montants de commande annuelle:
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
60 000 💰
Numéro de référence: 2011-006-Am

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponible à l'adresse http://www.minefe.gouv.fr), ou lettre de candidature et déclaration du candidat; déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; assurance pour les risques professionnels; attestations fiscales et sociales ou état annuel des certificats reçus ou attestation sur l'honneur datée et signée; le pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Chaque co-traitant devra fournir les pièces demandées (sauf DC1, un seul exemplaire pour le groupement). Le titulaire devra fournir les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, bilans ou extraits de bilans sur les trois derniers exercices (informations fournies dans le DC2). Chaque co-traitant devra fournir les pièces demandées.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des moyens techniques et humains (notamment effectifs des trois dernières années); Une liste des références de fournitures similaires de moins.
De trois ans indiquant les coordonnées complètes du client, la nature des prestations, l'année de réalisation, le montant HT des prestations; les attestations et certificats de capacités délivrés par les personnes publiques pour la réalisation de fournitures similaires mentionnant le nom du client, la description des fournitures livrées, la date de réalisation du marché, et le montant; un mémoire justificatif. Chaque co-traitant devra fournir les pièces demandées (sauf le mémoire technique, un seul exemplaire pour le groupement).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas d'acceptation de l'avance, le titulaire est tenu de fournir une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, ou le cas échéant, une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget ville. Le paiement s'effectuera par mandat administratif dans le délai conforme à la réglementation en vigueur à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, celui-ci devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-03-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (50)
2. Valeur technique de l'offre % (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: centre administratif Athis-Mons

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Athis-Mons
Contact
Point de contact: le maire, service de l'achat public
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-athis-mons.fr 🌏
Nom: Mairie d'Athis-Mons: service achats marchés
Commune postale: Athis Mons

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-006-Am
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mairie-athis-mons.fr.
Durée du marché: un an renouvelable deux fois.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Retrait du DCE:
— soit en le téléchargeant gratuitement à l'adresse.
www.marches-publics.info. Le téléchargement n'est possible qu'après inscription sur le site Internet.
— soit par courriel après l'envoi d'une demande sur l'adresse.
Renseignements administratifs: service achats-marchés.
Tél: +33 169545540 / +33 169545523.
Renseignements d'ordre technique: service bâtiment - Raymond Gesbert - tél: +33 169578330.
Aucun DCE ne sera fourni ni sur support physique électronique(clé USB, CD, DVD...), ni par courrier, ni par télécopie.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet,
— recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet ou de la publication de l'avis d'attribution, à l'encontre des décisions faisant grief,
— référé pré-contractuel dans les conditions définies par le code de justice administrative (article L. 551-1 CJA),
— Référé contractuel (article L 551-13 CJA).
Source: OJS 2011/S 016-024848 (2011-01-21)