Fourniture de produits et matériel pour l'hygiène et l'entretien des différents services de la ville de Sucy-en-Brie
Ville de Sucy-en-Brie
Fourniture de produits et matériel pour l'hygiène et l'entretien des différents services de la ville de Sucy-en-Brie. Marché composé de 2 lots dont 1 lot reservé aux ea, esat ou équivalent, conformément à l'article 15 du code des marchés publics Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue en mars 2012 et reconductible de manière tacite deux fois pour une période d'un an. En tout état de cause, le marché ne pourra pas excéder trois ans.
Pas d'option au sens du droit français.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration › Balais et brosses et autres articles de divers types
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-28 | Avis de marché |
| 2012-03-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: hôtel de ville BP 70001 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374785
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits et matériel d'entretien et d'hygiène
Brève description: Produits et matériel d'entretien et d'hygiène.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT et montant maximum annuel: 110 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: brosserie classique et accessoires de nettoyages de surfaces
Brève description:
Numéro de référence: M2011-PRODUITS D'ENTRETIEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1: le prix (analyse au regard du bordereau de prix pour 40 % et de la remise sur catalogue, complétée dans l'ae pour 10 %) (50)
2. Critère n° 2: la valeur technique (analyse du mémoire technique pour 35 % et de la diversité des produits pour 5 %) (40)
3. Critère n° 3: le délai de livraison (complété dans l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par téléphone au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plate-forme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: hôtel de ville 2 avenue Georges Pompidou BP 70001
Nom: Le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courriel ou fax). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plate-forme de la ville à l'adresse Internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Point de contact: mairie de Sucy-en-Brie service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, hôtel de ville, service des marchés publics 2 avenue Georges Pompidou BP1 94371 Sucy-en-Brie Cedex - de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse Internet ci-après;- en main propre à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: hôtel de ville 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-PRODUITS D'ENTRETIEN
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy-en-Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2011/S 231-374785 (2011-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics avec détermination de montants minimum et maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sucy-en-Brie
Adresse postale: hôtel de ville BP 70001 2 avenue Georges Pompidou
Code postal: 94371
Commune postale: Sucy-en-Brie Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: marches@ville-sucy.fr 📧
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-28 📅
Date limite de soumission: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374785
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits et matériel pour l'hygiène et l'entretien des différents services de la ville de Sucy-en-Brie. Marché composé de 2 lots dont 1 lot reservé aux ea, esat ou équivalent, conformément à l'article 15 du code des marchés publics Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification prévue en mars 2012 et reconductible de manière tacite deux fois pour une période d'un an. En tout état de cause, le marché ne pourra pas excéder trois ans.
Afficher plus
Pas d'option au sens du droit français.
Intitulé du lot: produits et matériel d'entretien et d'hygiène
Brève description: Produits et matériel d'entretien et d'hygiène.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 70 000 EUR HT et montant maximum annuel: 110 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: brosserie classique et accessoires de nettoyages de surfaces
Brève description:
Lot réservé aux entreprises adaptées (EA) ou aux établissement et services d'aide par le travail (ESAT) ou équivalent: brosserie classique et accessoires de nettoyages de surfaces.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
Numéro de référence: M2011-PRODUITS D'ENTRETIEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94370 Sucy-en-Brie, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront jugés selon leur capacité professionnelle, technique et financière selon les modalités énoncées à l'article 2.2 "dossier de candidatures et des offres" et l'article III "analyse des candidatures" du règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le bénéficiaire de l'avance est informé que la collectivité territoriale demande la constitution d'une garantie à première demande pour la totalité du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de la commune et le paiement sera effectué par virement après mandatement administratif. Le délai de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Possibilité de présenter une offre seul ou en groupement d'entreprises. En cas de groupement, il sera exigé la forme du groupement solidaire lors de la signature du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère n° 1: le prix (analyse au regard du bordereau de prix pour 40 % et de la remise sur catalogue, complétée dans l'ae pour 10 %) (50)
2. Critère n° 2: la valeur technique (analyse du mémoire technique pour 35 % et de la diversité des produits pour 5 %) (40)
3. Critère n° 3: le délai de livraison (complété dans l'AE) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Pour tout renseignement complémentaire, les candidats pourront prendre contact avec le service marchés publics par téléphone au +33 149822450 poste 270, par fax au +33 149822459 et pourront poser leur question sur la plate-forme https://marches-sucy.achatpublic.com dans la rubrique prévue à cet effet
Adresse postale: hôtel de ville 2 avenue Georges Pompidou BP 70001
Nom: Le DCE est transmis gratuitement à chaque candidat suite à une demande écrite (adresse postale, courriel ou fax). Le DCE est téléchargeable dans son intégralité sur la plate-forme de la ville à l'adresse Internet ci-après
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Point de contact: mairie de Sucy-en-Brie service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Les offres peuvent être remises: - par courrier: Mme le maire, hôtel de ville, service des marchés publics 2 avenue Georges Pompidou BP1 94371 Sucy-en-Brie Cedex - de manière dématérialisée sur la plate-forme achatpublic.com à l'adresse Internet ci-après;- en main propre à l'adresse ci-dessous auprès du service marchés publics aux horaires suivants: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Adresse postale: hôtel de ville 2 avenue Georges Pompidou
URL pour la participation: https://marches-sucy.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2011-PRODUITS D'ENTRETIEN
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Sucy-en-Brie - service des marchés publics
Adresse postale: 2 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Sucy-en-Brie
Code postal: 94370
Téléphone: +33 149822450 📞
Fax: +33 149822459 📠
Source: OJS 2011/S 231-374785 (2011-11-28)
Avis d'attribution de marché (2012-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084100
Se réfère à l'avis: 2011/S 231-374785
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: le prix (analyse au regard du bordereau de prix pour 40 % et de la remise sur catalogue, complétée dans l'ae pour 10 %) (50)
2. Critère no2: la valeur technique (analyse du mémoire technique pour 35 % et de la diversité des produits pour 5 %) (40)
3. Critère no3: le délai de livraison (complété dans l'ae) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: hygie professionnel
Adresse postale: ZAET Les Haies - rue Albert Einstein, BP 20206
Commune postale: Saint-Maximin Cedex
Code postal: 60744
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hygie.bouffilh@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Sarl entreprise adaptee L'Ea
Adresse postale: 12 rue Jacquard - ZA du Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Courrier électronique: entrepriselea@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 166566030 📞
Fax: +33 166566010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 052-084100 (2012-03-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville, BP 70001, 2 avenue Georges Pompidou
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-13 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084100
Se réfère à l'avis: 2011/S 231-374785
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Annonce n° 290, BOAMP 232 B du 1.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.3.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère no1: le prix (analyse au regard du bordereau de prix pour 40 % et de la remise sur catalogue, complétée dans l'ae pour 10 %) (50)
2. Critère no2: la valeur technique (analyse du mémoire technique pour 35 % et de la diversité des produits pour 5 %) (40)
3. Critère no3: le délai de livraison (complété dans l'ae) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-08 📅
Nom: hygie professionnel
Adresse postale: ZAET Les Haies - rue Albert Einstein, BP 20206
Commune postale: Saint-Maximin Cedex
Code postal: 60744
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hygie.bouffilh@orange.fr 📧
2️⃣
Nom: Sarl entreprise adaptee L'Ea
Adresse postale: 12 rue Jacquard - ZA du Bert
Commune postale: Les Avenieres
Code postal: 38630
Courrier électronique: entrepriselea@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Téléphone: +33 166566030 📞
Fax: +33 166566010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En application de la jurisprudence du conseil d'État Société Tropic Travaux Signalisation du 16.7.2007, les candidats disposent d'un délai de 2 mois, à compter des mesures de publicité appropriées effectuées par la commune, pour saisir le tribunal administratif de Melun d'un éventuel recours de plein contentieux contre les marchés. Modalités de consultation des marchés: sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi du17.7.1978, à l'adresse suivante: mairie de Sucy-en-Brie, service des marchés publics, 2 avenue Georgespompidou, 94371, Sucy-en-Brie, FRANCE, jours et heures d'accueil: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Cet avis déclenche le délai du référé contractuel de 31 jours.
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