Fourniture de produits et de matériels d'entretien
Centre communal d'action sociale Caen
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les différents établissements et services du CCAS de la ville de Caen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits chimiques organiques divers › Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-18 | Avis de marché |
| 2011-11-24 | Informations complémentaires |
| 2012-06-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Caen
Adresse postale: mairie de Caen, hôtel de ville, esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330237
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Produits d'entretien courant et pour la restauration collective.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000,00 EUR maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits matériels et consommables d'entretien.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'essuyage en papier.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits lessiviels pour blanchisserie.
Quantité ou étendue: Minimum 12 500,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: DRJCP - commande publique
Adresse postale: esplanade J. M. Louvel
Point de contact: M. Alexandre Salhi
Téléphone: +33 231304154 📞
Fax: +33 231304122 📠
Nom: M. le président
Adresse postale: centre communal d'action sociale, mairie de Caen DRJCP, commande publique, esplanade J. M. Louvel
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CCAS04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 203-330237 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclu à compter de la notification du marché jusqu'au 31.12.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale Caen
Adresse postale: mairie de Caen, hôtel de ville, esplanade Jean-Marie Louvel
Code postal: 14027
Commune postale: Caen Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date limite de soumission: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330237
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Renseignements techniques: CCAS, Thierry Piquerel, téléphone: +33 231153855, télécopie: +33 231855315. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clés USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour les différents établissements et services du CCAS de la ville de Caen.
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien courant et pour la restauration collective.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000,00 EUR maximum 35 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits matériels et consommables d'entretien.
Quantité ou étendue: Minimum 7 000,00 EUR maximum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits d'essuyage en papier.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits lessiviels pour blanchisserie.
Quantité ou étendue: Minimum 12 500,00 EUR maximum 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11CCAS04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14000 Caen, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature DC1, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires),
— Déclaration du candidat DC2, conforme au document du ministère des finances (site Internet: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: DRJCP - commande publique
Adresse postale: esplanade J. M. Louvel
Point de contact: M. Alexandre Salhi
Téléphone: +33 231304154 📞
Fax: +33 231304122 📠
Nom: M. le président
Adresse postale: centre communal d'action sociale, mairie de Caen DRJCP, commande publique, esplanade J. M. Louvel
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11CCAS04
Informations complémentaires
Renseignements techniques: CCAS, Thierry Piquerel, téléphone: +33 231153855, télécopie: +33 231855315. Les offres seront transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité ou déposées contre récépissé. Les candidatures et les offres peuvent etre communiquées par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir à la collectivité une copie de sauvegarde sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clés USB...) ou bien sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-370660
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330237
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2011/S 229-370660 (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date limite de soumission: 2011-12-13 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-370660
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330237
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2011/S 229-370660 (2011-11-24)
Avis d'attribution de marché (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196187
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Groupe Pierre Legoff
Adresse postale: 2 rue Paul Vaillant-Couturier, boite postale 90216
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societe Raynaud SAS
Adresse postale: zone industrielle Nord Est, rue Edouard Branly, boite postale 12063
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14102
3️⃣
Nom: Adisco
Adresse postale: 3 rue Lavoisier, zone industielle Langevin, boite postale 40073
Commune postale: Herblay Cedex
Code postal: 95223
4️⃣
Nom: Société Levoy
Adresse postale: parc de l'Estuaire, avenue du Cantipou
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
02
03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 119-196187 (2012-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-20 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-196187
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Annonce n° 182, BOAMP 205 B du 21.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.6.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Groupe Pierre Legoff
Adresse postale: 2 rue Paul Vaillant-Couturier, boite postale 90216
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Code postal: 76123
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Societe Raynaud SAS
Adresse postale: zone industrielle Nord Est, rue Edouard Branly, boite postale 12063
Commune postale: Lisieux Cedex
Code postal: 14102
3️⃣
Nom: Adisco
Adresse postale: 3 rue Lavoisier, zone industielle Langevin, boite postale 40073
Commune postale: Herblay Cedex
Code postal: 95223
4️⃣
Nom: Société Levoy
Adresse postale: parc de l'Estuaire, avenue du Cantipou
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 06
02
03
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Procédure de pleine juridiction: les concurrents évincés peuvent contester la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, étant précisé que les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la mairie de Caen direction des ressources juridiques et de la commande publique.
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