Fourniture de produits de marquage necessaires a L'entretien de la signalisation horizontale des infrastructures departementales de Meurthe et Moselle
Conseil Général de Meurthe-et-Moselle
Fourniture de produits de marquage necessaires à l'entretien de la signalisation horizontale des infrastructures departementales de Meurthe et Moselle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-07 | Avis de marché |
| 2011-06-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2011-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan), CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: mruer@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383188100 📞
Fax: +33 383213373 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-077231
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 💰
3 000 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro de référence: A1159001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe et Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Déclaration DC2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement solidaire en cas d'attribution.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique de l'offre * voir sous critères dans renseignements complémentaires (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: M. Ruer
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DIRAT - GFA
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Point de contact: Gay Alexandre
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945306 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DIRAT DMT- service parc départemental
Adresse postale: 69 rue de la Grande Haie BP 80029
Commune postale: Tomblaine
Code postal: 54510
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - Difaje marchés
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1159001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 047-077231 (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Peinture de marquage routier
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 750 000,00 EUR HT. Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Peinture de marquage routier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan), CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: mruer@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383188100 📞
Fax: +33 383213373 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-04-19 📅
Date de publication: 2011-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 47-077231
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: l'expérience, la capacité technique et financière du candidat à réaliser les prestations. Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Détail de la pondération dans la valeur technique de l'offre (55 %) - temps de séchage: 30 % - polyvalence des produits: 15 % - valorisation des déchets: 5 % - normes du produit: 5 %. Les renseignements techniques peuvent être demandés auprès de Mr RUER au +33 383188100 - fax: +33 383213373 - courriel mruer@cg54.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 💰
3 000 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Brève description:
Fourniture de produits de marquage necessaires à l'entretien de la signalisation horizontale des infrastructures departementales de Meurthe et Moselle.
Description des options: Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: A1159001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe et Moselle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou lettre de candidature.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires avec révision mensuelle Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Les prestations seront réalisées sur les ressources propres, prestations imputées sur le budget du département 54.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (45)
2. Valeur technique de l'offre * voir sous critères dans renseignements complémentaires (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Contact
Point de contact: M. Ruer
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DIRAT - GFA
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot (rue du Sergent Blandan) CO 900 19
Point de contact: Gay Alexandre
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Fax: +33 383945306 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - DIRAT DMT- service parc départemental
Adresse postale: 69 rue de la Grande Haie BP 80029
Commune postale: Tomblaine
Code postal: 54510
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle - Difaje marchés
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1159001
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures: l'expérience, la capacité technique et financière du candidat à réaliser les prestations. Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Détail de la pondération dans la valeur technique de l'offre (55 %) - temps de séchage: 30 % - polyvalence des produits: 15 % - valorisation des déchets: 5 % - normes du produit: 5 %. Les renseignements techniques peuvent être demandés auprès de Mr RUER au +33 383188100 - fax: +33 383213373 - courriel mruer@cg54.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Code postal: 54035
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 047-077231 (2011-03-07)
Avis d'attribution de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192365
Se réfère à l'avis: 2011/S 47-077231
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-15045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-et-Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Contenu et valeur du SOSED et du SOPAQ (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-11 📅
Adresse postale: 664 route de Toul - BP 50150 - Chaudeney
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54206
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Gay
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2011/S 117-192365 (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-192365
Se réfère à l'avis: 2011/S 47-077231
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Marché à bon de commande avec montant minimum et maximum. Les modalités de consultation du contrat: la consultation est gratuite sur place après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Annonce no115, BOAMP 016 A du 22.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-15045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-et-Moselle.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (35)
3. Contenu et valeur du SOSED et du SOPAQ (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-03-11 📅
Adresse postale: 664 route de Toul - BP 50150 - Chaudeney
Commune postale: Toul Cedex
Code postal: 54206
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Alexandre Gay
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2011/S 117-192365 (2011-06-17)
Avis d'attribution de marché (2011-06-28)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205154
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-53845
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre-voir sous critères dans renseignements complémentaires (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92024
Source: OJS 2011/S 124-205154 (2011-06-28)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205154
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec montant minimum et maximum.
Les modalités de consultation du contrat: la consultation est gratuite sur place après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Annonce n° 299, BOAMP 048 B du 9.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11-53845
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique de l'offre-voir sous critères dans renseignements complémentaires (55)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-05-13 📅
Adresse postale: 41 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92024
Source: OJS 2011/S 124-205154 (2011-06-28)
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