Fourniture de produits d'entretien pour la Ville de la Rochelle et le centre communal d'action sociale années 2012/2014

Ville de la Rochelle

Groupement de commande pour l'achat de produits d'entretien pour le compte de la ville de La Rochelle, et le CCAS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier Vert Bocage
• Pierre Le Goff

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-09-20	Avis de marché
2012-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: marchés publics investissements, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Téléphone: +33 546511431 📞
Fax: +33 546515062 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-20 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 183-299449
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr. Marché à bons de commande. Criteres d'attributions: pour le lot 1 uniquement: — valeur technique des produits proposés (efficacité) appréciée à partir d'un descriptif technique détaillé 30 %, — respect de l'environnement apprécié à partir de la biodégradabilité du produit (taux) 30 %, — délais de livraison 20 % jugées à partir d'une note faisant apparaître les capacités du candidat à livrer suivant les délais spécifiés dans l'acte d'engagement, — prix unitaires 20 % jugés à partir du détail estimatif joint. Durée du marché: marché pour un an reconductible expressément 2 fois sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans. Unité monétaire utilisée, l'euro.adresse de dépôt des échantillons: centre technique municipal zone industrielle - 17180 Perigny. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commande pour l'achat de produits d'entretien pour le compte de la ville de La Rochelle, et le CCAS.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits respectueux de l'environnement et des usagers.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien réservés aux ateliers protégés.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
3 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Hygiène et restauration.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien général.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Droguerie.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Brosserie et petit équipement.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Prodentretien

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le titulaire devra produire: Son immatriculation au registre du commerce (extrait Kbis demandé);- s'Il est en redressement judiciaire, la copie du jugement; - la déclaration sur l'honneur qu'il n'entre pas dans.

Les conditions de l'article 43 du code des marchés publics;- le formulaire DC1: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm - le formulaire DC2 (disponible à la même adresse); - le formulaire DC7 ou équivalent étranger (disponible à la même adresse); - les pièces prévues aux articles D.8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du Code du travail; - l'attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales, parafiscales et sociales. Le titulaire devra produire la copie des documents établis par les administrations concernées. Le pouvoir adjudicateur pourra en outre accepter d'autres documents permettant d'apprécier la situation juridique du candidat, ainsi que ces capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

Déclaration du chiffre d'affaire global et celui portant sur les fournitures réalisées au cours des 3 dernières années; - assurances pour couvrir les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années; - présentation d'une liste des principales prestations effectué(e)s au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le titulaire dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - s'il s'appuie sur d'autres opérateurs, il devra produire les mêmes documents que ceux demandés pour la situation juridique et suivants pour justifier des capacités professionnelles, techniques et l'engagement écrit qu'il disposera de leurs capacités pendant la durée d'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Seront examinées les capacités professionnelles, techniques et financières, conformément au règlement de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Sur fonds propres, et paiement par mandat à 30 jours.les intérêts moratoires en cas de dépassement seront calculés conformément à l'article 4 du décret 2008-408 du 28.4.2008: taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne majoré de 7 points.le marché est passé à prix révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement l'attributaire devra constituer un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre des produits proposés, appréciée à partir d'un descriptif technique détaillé % (50)
2. Délai de livraison jugés à partir d'une note faisant apparaître les capacités du candidat à livrer suivant les délais spécifiés dans l'acte d'engagement % (30)
3. Prix unitaires jugés à partir du détail estimatif joint % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le Député Maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle: centre technique municipal
Adresse postale: Mme Lavielle, BP 1541
Téléphone: +33 546515046 📞
Nom: Ville de La Rochelle: service marchés publics & investissements
Adresse postale: Mme Dorn, 8 place Jean-Baptiste Marcet Cedex 2, BP 1541
Téléphone: +33 546515302 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Prodentretien
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr.

Marché à bons de commande.

Criteres d'attributions: pour le lot 1 uniquement:

— valeur technique des produits proposés (efficacité) appréciée à partir d'un descriptif technique détaillé 30 %,

— respect de l'environnement apprécié à partir de la biodégradabilité du produit (taux) 30 %,

— délais de livraison 20 % jugées à partir d'une note faisant apparaître les capacités du candidat à livrer suivant les délais spécifiés dans l'acte d'engagement,

— prix unitaires 20 % jugés à partir du détail estimatif joint.

Durée du marché: marché pour un an reconductible expressément 2 fois sans que la durée totale du marché n'excède 3 ans.

Unité monétaire utilisée, l'euro.adresse de dépôt des échantillons: centre technique municipal zone industrielle - 17180 Perigny.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 183-299449 (2011-09-20)

Avis d'attribution de marché (2012-02-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 1541

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-047574
Se réfère à l'avis: 2011/S 183-299449
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Pierre Le Goff montant HT de 10 000,00 EUR à 30 000,00 EUR; lot 2 - Entreprise Atelier Vert Bocage montant HT de 1 000,00 EUR à 3 000,00 EUR; lot 3 - Entreprise Pierre Le Goff montant HT de 25 000,00 EUR à 80 000,00 EUR; lot 4 - Entreprise Pierre Le Goff montant HT de 25 000,00 EUR à 85 000,00 EUR; lot 5 - Entreprise Pierre Le Goff montant HT de 20 000,00 EUR à 85 000,00 EUR; lot 6 - Entreprise Pierre Le Goff montant HT de 5 000,00 EUR à 20 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-larochelle.fr Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 130, BOAMP 185 B du 23.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre des produits proposés, appréciée à partir d'un descriptif technique détaillé (50)
2. Délai de livraison jugés à partir d'une note faisant apparaître les capacités du candidat à livrer suivant les délais spécifiés dans l'acte d'engagement (30)
3. Prix unitaires jugés à partir du détail estimatif joint (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Pierre Le Goff
Adresse postale: 6 rue Franklin
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Atelier Vert Bocage
Adresse postale: 18 avenue de la Gare
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le député maire
Source: OJS 2012/S 030-047574 (2012-02-09)

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