Fourniture de produits d'entretien et de materiel d'hygiène

Commune d'Annecy-le-Vieux

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en produits d'entretien et en matériel d'hygiène au profit des différents services de la ville d'Annecy-le-Vieux.
Aux termes du présent marché, le titulaire devra assurer la fourniture, la pose de tout matériel de distribution qu'il jugera nécessaire à la bonne utilisation de ses produits. Il aura également à sa charge la dépose des matériels existants non compatibles avec ses produits ainsi que le renouvellement des appareils lui appartenant et qui se révéleraient hors d'usage au cours de l'exécution du présent marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-05-27 Avis de marché
2011-10-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Le lot n° 4 est un marché réservé, il fera l'objet d'une mise en concurrence séparée qui prendra la forme d'un marché sur procédure adaptée.Les marchés sont conclus à compter de la notification.88 000360 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238610 📞
Fax: +33 450238615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171977
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/. Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: Le présent marché est un accord cadre au sens de la réglementation européenne. Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics. Renseignements administratifs: Ville d'Annecy-le-Vieux, Valérie Bouvard. Tél. +33 450238610. Fax: +33 450238615. Courriel: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récepissé. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — word, — excel, — acrobat reader, — powerpoint. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'approvisionnement en produits d'entretien et en matériel d'hygiène au profit des différents services de la ville d'Annecy-le-Vieux.
Aux termes du présent marché, le titulaire devra assurer la fourniture, la pose de tout matériel de distribution qu'il jugera nécessaire à la bonne utilisation de ses produits. Il aura également à sa charge la dépose des matériels existants non compatibles avec ses produits ainsi que le renouvellement des appareils lui appartenant et qui se révéleraient hors d'usage au cours de l'exécution du présent marché.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Essuyage.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien.
Numéro du lot: 3
Brève description: Brosserie.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction du marché et ce pour chaque lot.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.
Le lot n° 4 est un marché réservé, il fera l'objet d'une mise en concurrence séparée qui prendra la forme d'un marché sur procédure adaptée.
Les marchés sont conclus à compter de la notification.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 💰
360 000 💰
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 11017

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: révision par application d'un indice pour les prix figurant au BPU et révision par ajustement pour les autres prix.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60 %)
2. Valeur technique de l'offre (40 %)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux: direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11017
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/.
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: Le présent marché est un accord cadre au sens de la réglementation européenne. Il s'agit d'un marché à bon de commande au sens du décret 2006-975 du 1.8.2006 portant code des marchés publics.
Renseignements administratifs:
Ville d'Annecy-le-Vieux, Valérie Bouvard. Tél. +33 450238610. Fax: +33 450238615. Courriel: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récepissé.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants:
— word,
— excel,
— acrobat reader,
— powerpoint.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la Pris V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.
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Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 105-171977 (2011-05-27)
Avis d'attribution de marché (2011-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-04 📅
Date de publication: 2011-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 193-313839
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171977
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Paredes. Montant de 10 000,00 EUR HT à 40 000,00 EUR HT; Lot 2 - Entreprise Snal. Montant de 10 000,00 EUR HT à 40 000,00 EUR HT; Lot 3 - Entreprise Snal. Montant de 2 000,00 EUR HT à 10 000,00 EUR HT. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction du marché. Annonce n° 481, BOAMP 107 B du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-04 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse - BP 302, ZI de Revoisson
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Snal
Adresse postale: 43 impasse Denis Papin, ZAC Echangeur Aix Nord
Commune postale: Gresy-sur-Aix
Code postal: 73100

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
8
Source: OJS 2011/S 193-313839 (2011-10-04)
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