Fourniture de produits d'entretien et de consommables
Ville de Balma
Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004.
Le délai de réception des offres était de 2011-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Articles jetables en papier
- • Balais et brosses et autres articles de divers types › Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-09-09 | Avis de marché |
| 2011-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 6 avenue François Mitterrand, BP 33256
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288765
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Produits de désinfection cuisine.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien cuisine et consommables.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 4 500 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Jetable, matières plastiques, essuyage.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Brosserie, récurrents, chimie, divers.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 18 000 EUR HT.
Description des options: Le marché d'une durée de 12 mois pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Numéro de référence: 11ff-0069-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature DC1 (disponible sur www.minefe.gouv.fr) ou équivalent.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat DC2 (disponible sur www.minefe.gouv.fr) ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Nom: Téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr - rubrique marchés publics
Adresse postale: 6 avenue François Mitterrand - BP 33256
Commune postale: Balma Cedex
Téléphone: +33 561249267 📞
Fax: +33 561243957 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0069-S
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2011/S 176-288765 (2011-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 6 avenue François Mitterrand, BP 33256
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-balma.fr 📧
Téléphone: +33 561249292 📞
Fax: +33 561245293 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date limite de soumission: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288765
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
, Service marchés publics.
Tél. +33 561249267, fax +33 561245293.
Courriel: marches@mairie-balma.fr.
Renseignements techniques:
, Service restauration scolaire.
Tél. +33 561243957, fax +33 561243957.
Courriel: m.claraz@mairie-balma.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché issu de la présente consultation est un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Il doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004.
Brève description: Produits de désinfection cuisine.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 2 500 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits d'entretien cuisine et consommables.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 4 500 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Jetable, matières plastiques, essuyage.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 25 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description: Brosserie, récurrents, chimie, divers.
Quantité ou étendue: Estimation annuelle: 18 000 EUR HT.
Description des options: Le marché d'une durée de 12 mois pourra faire l'objet de 3 reconductions.
Numéro de référence: 11ff-0069-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature DC1 (disponible sur www.minefe.gouv.fr) ou équivalent.
Situation économique et financière: Déclaration du candidat DC2 (disponible sur www.minefe.gouv.fr) ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la commune en section de fonctionnement. Paiement par mandat administratif conformément aux règles de comptabilité publique et aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Valeur technique % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Balma
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-balma.fr 🌏
Nom: Téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante: http://www.mairie-balma.fr - rubrique marchés publics
Adresse postale: 6 avenue François Mitterrand - BP 33256
Commune postale: Balma Cedex
Téléphone: +33 561249267 📞
Fax: +33 561243957 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-0069-S
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-balma.fr.
Marché à bons de commande.
Renseignements administratifs:
, Service marchés publics.
Tél. +33 561249267, fax +33 561245293.
Courriel: marches@mairie-balma.fr.
Renseignements techniques:
, Service restauration scolaire.
Tél. +33 561243957, fax +33 561243957.
Courriel: m.claraz@mairie-balma.fr.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2011/S 176-288765 (2011-09-09)
Avis d'attribution de marché (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398756
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-288765
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Sodiscol
Adresse postale: 13 rue des Battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Subra Henry Sas
Adresse postale: 6 rue Jean de Guerlin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31104
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2011/S 246-398756 (2011-12-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 246-398756
Se réfère à l'avis: 2011/S 176-288765
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-balma.fr.
Annonce n° 190, BOAMP 177 B du 13.9.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.12.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-20 📅
Nom: Sodiscol
Adresse postale: 13 rue des Battants
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31142
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Subra Henry Sas
Adresse postale: 6 rue Jean de Guerlin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31104
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
8
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Source: OJS 2011/S 246-398756 (2011-12-20)
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