Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène pour la Ville de Meyzieu et le CCAS

Ville de Meyzieu

Marché à bons de commande passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois pour la même durée.
Groupement de commande entre la Ville de Meyzieu et le CCAS. Procédure de passation commune mais chaque membre se charge de l'exécution de sa partie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Meyzieu

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-27	Avis de marché
2012-01-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande divisé en 5 lots avec minimum et maximum annuel.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction générale des services, service achat et marchés publics, hôtel de ville, place de l'Europe - BP 122
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-meyzieu.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics2@mairie-meyzieu.fr 📧
Téléphone: +33 472451865 📞
Fax: +33 478310824 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-27 📅
Date limite de soumission: 2011-06-09 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-135141
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Les documents sont téléchargeables gratuitement sur la plateforme: www.achatpublic.com. Les documents peuvent également être remis gratuitement sur demande écrite (télécopie, courriel, courrier) ou remis en main propre à l'adresse indiquée dans la rubrique I.1. Mode de transmission: envoi papier préconisé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 mais possibilité d'envoi électronique sur la plateforme: www.achatpublic.com. La remise des échantillons ne sera pas indemnisée. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés pubilcs français et accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande passé pour une durée de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois pour la même durée.

Groupement de commande entre la Ville de Meyzieu et le CCAS. Procédure de passation commune mais chaque membre se charge de l'exécution de sa partie.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien général
Brève description:

Fourniture de produits, formation du personnel et fourniture et entretien des centrales de dilution et de nettoyage.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouate et savon
Brève description: Fourniture des produits et des distributeurs associés.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sacs déchets
Brève description: Fourniture des produits.
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Droguerie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits d'entretien plus respectueux de l'environnement
Brève description: Fourniture des produits et formation du personnel.
Description des options:

Possibilité de conclure des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics français, et des marchés complémentaires sans mise en concurrence en application de l'article 35-II-4 du même code.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre des collectivités concernées, section fonctionnemement. Les marchés seront réglés par paiements partiels définitifs dans les conditions prévues à l'article 92 du CMP et à l'article 11.8 du CCAG - FCS. Prix ajustables annuellement. Chaque membre du groupement réglera sa part des fournitures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût d'utilisation (40)
2. Qualité (35)
3. Services (15)
4. Performances environnementales (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Meyzieu
Contact
Point de contact: Claire Coste
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Mode de transmission: envoi papier préconisé à l'adresse indiquée à la rubrique I.1 mais possibilité d'envoi électronique sur la plateforme: www.achatpublic.com. La remise des échantillons ne sera pas indemnisée.

Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés pubilcs français et accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Lyon
Source: OJS 2011/S 082-135141 (2011-04-27)

Avis d'attribution de marché (2012-01-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale des services, service achat et marchés publics, hôtel de ville, place de l'Europe - BP 122, contact: Claire Coste

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-02 📅
Date de publication: 2012-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 2-002104
Se réfère à l'avis: 2011/S 82-135141
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

Annonce n° 232, BOAMP 86 B du 3.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Pierre Le Goff
Commune postale: Saint-Fons Cedex
Code postal: 69191
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Paredes
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69745

3️⃣

4️⃣
Nom: Pro Hygiene Service
Commune postale: Tain-l'Hermitage Cedex
Code postal: 26601

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-27 📅
Nom: Purodor Marosam
Commune postale: Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
6

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Lyon (coordonnées ci dessus)
Source: OJS 2012/S 002-002104 (2012-01-02)

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