Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits Ă polir
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande passé, pour chaque lot, pour une durée d'un (01) an à compter de la réception de la notification du marché et dont les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:Lot no 1: produits à usage domestique de nettoyage.Montant minimum: 35 000 EUR (HT) / montant maximum: 140 000 EUR (HT).Lot no 2: produits d'essuyage.Montant minimum: 26 000 EUR (HT) / montant maximum: 104 000 EUR (HT).Lot no 3: brosserie et petits matériels.Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).Lot no 4: produits lessiviels.Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35.i.1° du code des marchés publics français, relatif aux offres irrégulières ou inacceptables, sont réunies.Si les conditions de l'article 35.ii.5° du code des marchés publics français sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.
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Quantité ou étendue
Marché à bon de commande passé, pour chaque lot, pour une durée d'un (01) an à compter de la réception de la notification du marché et dont les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:Lot no 1: produits à usage domestique de nettoyage.Montant minimum: 35 000 EUR (HT) / montant maximum: 140 000 EUR (HT).Lot no 2: produits d'essuyage.Montant minimum: 26 000 EUR (HT) / montant maximum: 104 000 EUR (HT).Lot no 3: brosserie et petits matériels.Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).Lot no 4: produits lessiviels.Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35.i.1° du code des marchés publics français, relatif aux offres irrégulières ou inacceptables, sont réunies.Si les conditions de l'article 35.ii.5° du code des marchés publics français sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français
🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code:
Produits de nettoyage et produits Ă polir
📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France
🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hĂ´tel de ville, place Jean Moulin
Code postal: 13130
Commune postale: Berre-l'Étang
Contact
Téléphone:
+33 442749300 📞
Fax: +33 442749302
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 đź“…
Date limite de soumission: 2011-05-13 đź“…
Date de publication: 2011-03-17 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 53-086825
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Mode de passation choisie: appel d'offres ouvert.
Unité monétaire utilisée: euros.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui seraient devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, de même que les avenants qui s'avèreraient indispensables à la bonne exécution des prestations.
Critère de sélection des candidatures: conformité du contenu du dossier de candidature.
L'offre sera remise dans une enveloppe cachetée comprenant les pièces suivants:
A) pièces relatives à la candidature:
— points mentionnés au III.2.1, et III.2.3.
B) pièces relatives à l'offre:
7/ Acte d'engagement, complété et signé, relatif au lot concerné;
8/ Cahier des clauses administratives particulières, signé;
9/ Cahier des clauses techniques particulières, signé;
10/ Bordereau des prix unitaires et remise, complété et signé, relatif au lot concerné,
11/ Devis quantitatif estimatif, non contractuel, complété et signé, relatif au lot concerné,
12/ Un mémoire justificatif des moyens et mesures que le prestataire se propose de mettre en oeuvre pour exécuter les prestations qui lui seront confiées.
Ce mémoire devra comprendre tous documents explicatifs, notamment:
a) Les éléments permettant d'apprécier la qualité des produits:
A1) Un échantillon de chacun des produits listés au règlement de la consultation (13 pour le lot no 1, 3 pour le lot no 2, 8 pour le lot no 3 et 7 pour le lot no 4);
A2) les fiches techniques de tous les articles définis au BPUR. Pour les lots no 1, 2 et 4et constituant son offre, chaque fiche comprenant, au minimum:
— la photo couleur du produit proposé,
— la marque du produit proposé,
— l'origine de fabrication du produit proposé,
— la composition du produit proposé,
— le pourcentage de dilution pour l'usage pour les produits des lots no 1 et 4,
— les conditions d'utilisation et de stockage du produit proposé, le cas échéant,
— la durée de vie du produit proposé, le cas échéant,
— le nombre de feuilles contenues pour les rouleaux et recharges de papier toilette, essuie-mains et essuie-tout (lot no 2).
Pour les lots concernés, chaque fiche devra indiquer le numéro et le libellé de l'article défini au BPUR du lot concerné.
B) Les moyens (humains et matériels) mis à disposition par le candidat pour l'exécution et le suivi des prestations (chauffeurs, livreurs, véhicules, noms et contacts des personnes chargées du suivi des prestations (commandes, comptabilité, logistique, commercial référent), service après-vente, ...);
C) Les mesures environnementales (éco-label ou équivalent, produits biodégradables et recyclables, filières de traitement, ...) mises en oeuvre par le candidat pour l'exécution des prestations;
D) Une note sur les formations (méthodologie, formation technique et pratiques, ...) proposées et le rôle de conseil permanent (pour le lot no 1 uniquement).
Les modalités de jugement des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation.
13/ L'attestation de Visite établie par le maître d'oeuvre.
La visite des sites est obligatoire. Elle sera sanctionnée par la remise d'une attestation de visite établie par le maître d'oeuvre et que le candidat devra impérativement joindre à son offre.
Cette visite est organisée le: mercredi 20.4.2011 à 9:00.
Le rendez-vous est fixé à 9:00 à la direction des services techniques.
Cette visite concernera les sites où les contraintes techniques et/ou physiques (présence d'escalier(s), ascenseur(s), locaux étroits, accueil d'enfants, ...) nécessitent une vigilance et des manipulations particulières de la part du(des) prestataire(s) retenu(s); ils sont au nombre de quinze et sont détaillés au point 2.19 du règlement de la consultation.
Les renseignements administratifs et les dossiers peuvent être obtenus gratuitement après demande écrite (courrier ou télécopie) à :
Direction des services techniques de la commune de Berre-l'Etang.
Place Jean Jaurès.
13130 Berre-l'Etang, FRANCE.
Téléphone: +33 442749340 - Télécopie: +33 442850037. E-mail:
marchespublics@berre-l-etang.fr.
Du lundi au vendredi: de 8:00 Ă 12:00 et de 13:00 Ă 16:00.
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du service restauration-entretien de la commune de Berre-l'Etang.
Boulevard Denis Padovani.
13130 - Berre-l'Etang, FRANCE.
Tél.: +33 442749327. Fax: +33 442749320.
Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la présente publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre et direct aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse suivante:
Direction des services techniques de la commune de Berre-l'Etang.
Place Jean Jaurès.
13130 Berre-l'Etang
L'enveloppe extérieure portera la mention: objet de la consultation - dossier 2011-f-02 du 3.3.2011 - fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie - lot no ..... - ne pas ouvrir - " ouverture réservée au service destinataire".
Du lundi au vendredi: de 8:00 Ă 12:00 et de 13:00 Ă 16:00.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur préconise néanmoins la transmission des documents par voie papier.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif inter régional de règlement amiable, conformément à l'article 127 du code des marchés publics français: préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE - téléphone: +33 491156374 - adresse Internet:
http://www.paca.pref.gouv.fr.
Code CPV: 39800000-0 (produits de nettoyage et produits Ă polir).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
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Informations complémentaires
Mode de passation choisie: appel d'offres ouvert.
Unité monétaire utilisée: euros.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui seraient devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, de même que les avenants qui s'avèreraient indispensables à la bonne exécution des prestations.
Critère de sélection des candidatures: conformité du contenu du dossier de candidature.
L'offre sera remise dans une enveloppe cachetée comprenant les pièces suivants:
A) pièces relatives à la candidature:
— points mentionnés au III.2.1, et III.2.3.
B) pièces relatives à l'offre:
7/ Acte d'engagement, complété et signé, relatif au lot concerné;
8/ Cahier des clauses administratives particulières, signé;
9/ Cahier des clauses techniques particulières, signé;
10/ Bordereau des prix unitaires et remise, complété et signé, relatif au lot concerné,
11/ Devis quantitatif estimatif, non contractuel, complété et signé, relatif au lot concerné,
12/ Un mémoire justificatif des moyens et mesures que le prestataire se propose de mettre en oeuvre pour exécuter les prestations qui lui seront confiées.
Ce mémoire devra comprendre tous documents explicatifs, notamment:
a) Les éléments permettant d'apprécier la qualité des produits:
A1) Un échantillon de chacun des produits listés au règlement de la consultation (13 pour le lot no 1, 3 pour le lot no 2, 8 pour le lot no 3 et 7 pour le lot no 4);
A2) les fiches techniques de tous les articles définis au BPUR. Pour les lots no 1, 2 et 4et constituant son offre, chaque fiche comprenant, au minimum:
— la photo couleur du produit proposé,
— la marque du produit proposé,
— l'origine de fabrication du produit proposé,
— la composition du produit proposé,
— le pourcentage de dilution pour l'usage pour les produits des lots no 1 et 4,
— les conditions d'utilisation et de stockage du produit proposé, le cas échéant,
— la durée de vie du produit proposé, le cas échéant,
— le nombre de feuilles contenues pour les rouleaux et recharges de papier toilette, essuie-mains et essuie-tout (lot no 2).
Pour les lots concernés, chaque fiche devra indiquer le numéro et le libellé de l'article défini au BPUR du lot concerné.
B) Les moyens (humains et matériels) mis à disposition par le candidat pour l'exécution et le suivi des prestations (chauffeurs, livreurs, véhicules, noms et contacts des personnes chargées du suivi des prestations (commandes, comptabilité, logistique, commercial référent), service après-vente, ...);
C) Les mesures environnementales (éco-label ou équivalent, produits biodégradables et recyclables, filières de traitement, ...) mises en oeuvre par le candidat pour l'exécution des prestations;
D) Une note sur les formations (méthodologie, formation technique et pratiques, ...) proposées et le rôle de conseil permanent (pour le lot no 1 uniquement).
Les modalités de jugement des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation.
13/ L'attestation de Visite établie par le maître d'oeuvre.
La visite des sites est obligatoire. Elle sera sanctionnée par la remise d'une attestation de visite établie par le maître d'oeuvre et que le candidat devra impérativement joindre à son offre.
Cette visite est organisée le: mercredi 20.4.2011 à 9:00.
Le rendez-vous est fixé à 9:00 à la direction des services techniques.
Cette visite concernera les sites où les contraintes techniques et/ou physiques (présence d'escalier(s), ascenseur(s), locaux étroits, accueil d'enfants, ...) nécessitent une vigilance et des manipulations particulières de la part du(des) prestataire(s) retenu(s); ils sont au nombre de quinze et sont détaillés au point 2.19 du règlement de la consultation.
Les renseignements administratifs et les dossiers peuvent être obtenus gratuitement après demande écrite (courrier ou télécopie) à :
Direction des services techniques de la commune de Berre-l'Etang.
Place Jean Jaurès.
13130 Berre-l'Etang, FRANCE.
Téléphone: +33 442749340 - Télécopie: +33 442850037. E-mail:
marchespublics@berre-l-etang.fr.
Du lundi au vendredi: de 8:00 Ă 12:00 et de 13:00 Ă 16:00.
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du service restauration-entretien de la commune de Berre-l'Etang.
Boulevard Denis Padovani.
13130 - Berre-l'Etang, FRANCE.
Tél.: +33 442749327. Fax: +33 442749320.
Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la présente publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre et direct aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse suivante:
Direction des services techniques de la commune de Berre-l'Etang.
Place Jean Jaurès.
13130 Berre-l'Etang
L'enveloppe extérieure portera la mention: objet de la consultation - dossier 2011-f-02 du 3.3.2011 - fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie - lot no ..... - ne pas ouvrir - " ouverture réservée au service destinataire".
Du lundi au vendredi: de 8:00 Ă 12:00 et de 13:00 Ă 16:00.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur préconise néanmoins la transmission des documents par voie papier.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif inter régional de règlement amiable, conformément à l'article 127 du code des marchés publics français: préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE - téléphone: +33 491156374 - adresse Internet:
http://www.paca.pref.gouv.fr.
Code CPV: 39800000-0 (produits de nettoyage et produits Ă polir).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie.
Marché passé à prix unitaires.
Marché de fournitures passé par lots séparés en entreprise unique ou groupement d'entreprises.
La fourniture est répartie en quatre lots qui feront l'objet de marchés distincts:
Lot no 1: produits Ă usage domestique de nettoyage;
Lot no 2: produits d'essuyage;
Lot no 3: brosserie et petits matériels;
Lot no 4: produits lessiviels.
Les candidats pourront répondre pour un ou plusieurs lots.
Marché passé, pour chaque lot, sous la forme d'un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics français, dont les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
Lot no 1: produits Ă usage domestique de nettoyage.
Montant minimum: 35 000 EUR (HT) / montant maximum: 140 000 EUR (HT).
Lot no 2: produits d'essuyage.
Montant minimum: 26 000 EUR (HT) / montant maximum: 104 000 EUR (HT).
Lot no 3: brosserie et petits matériels.
Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).
Date prévisionnelle du début du marché: 1.8.2011.
Dossier 2011-f-02 du 3.3.2011.
Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats qui devront le préciser dans l'acte d'engagement sans toutefois pouvoir excéder (10) jours.
Marché passé, pour chaque lot, pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: produits à usage domestique de nettoyage
Brève description:
Ce lot comprend des produits spécifiques pour les sols (décapant, détergent, shampoing), des produits multi-usages (bombe détachante, dégraissant, nettoyant, spray désinfectant) et des produits sanitaires (crème à récurer, désodorisant, détartrant désinfectant, détartrant liquide, gel détergent, pastilles javel et WC urinoir).
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Brève description
Ce lot comprend des produits spécifiques pour les sols (décapant, détergent, shampoing), des produits multi-usages (bombe détachante, dégraissant, nettoyant, spray désinfectant) et des produits sanitaires (crème à récurer, désodorisant, détartrant désinfectant, détartrant liquide, gel détergent, pastilles javel et WC urinoir).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 35 000 EUR (HT). Montant maximum: 140 000 EUR (HT). Codes CPV: 39811100-0 (désodorisants d'intérieur), 39800000-0 (produits de nettoyage et produits à polir), 39812300-0 (cires à encaustiquer), 39812000-7 (cirages et crèmes), 39812100-8 (produits d'entretien des sols), 39831200-8 (détergents), 39831220-4 (agents dégraissants), 39831240-0 (agents nettoyants), 24959100-2 (aérosols).
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Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 35 000 EUR (HT). Montant maximum: 140 000 EUR (HT). Codes CPV: 39811100-0 (désodorisants d'intérieur), 39800000-0 (produits de nettoyage et produits à polir), 39812300-0 (cires à encaustiquer), 39812000-7 (cirages et crèmes), 39812100-8 (produits d'entretien des sols), 39831200-8 (détergents), 39831220-4 (agents dégraissants), 39831240-0 (agents nettoyants), 24959100-2 (aérosols).
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: produits d'essuyage
Brève description:
Ce lot comprend les produits suivants: bobines d'essuyage, bobines essuie-mains, éponges, lingettes, lavettes, gaze, papier toilette et tamponge vert.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 26 000 EUR (HT). Montant maximum: 104 000 EUR (HT). Codes CPV: 33760000-5 (papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table), 33763000-6 (essuie mains en papier), 33770000-8 (articles en papier à usage sanitaire), 39224320-7 (éponges).
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Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 26 000 EUR (HT). Montant maximum: 104 000 EUR (HT). Codes CPV: 33760000-5 (papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table), 33763000-6 (essuie mains en papier), 33770000-8 (articles en papier à usage sanitaire), 39224320-7 (éponges).
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: brosserie et petits matériels
Brève description:
Ce lot comprend des produits de vitrerie (grattoir vitre, lames de rechange pour grattoir, mouilleur vitre complet, peau de rechange pour mouilleur, raclette vitre complète, lame de rechange caoutchouc pour raclette), des gants (gants ménage usage intensif et gants ménage hypoallergéniques), de produits de balayage et lavage (balai alimentaire souple, brosse à ongles, brosse manuelle nylon, chariot de lavage avec 2 seaux, disques monobrosse, ensemble balayette + pelle basculante + manche PVC, franges, lave-pont, manches aluminium, pelle métal, raclette sol, rouleau vert prédécoupé, seau 12 l environ, seau à roulettes double compartiment, seau 18 l, seau 10 l environ, supports balais, balayette, boule tête de loup, éponge inox, goupillon radiateur, plumeau).
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Brève description
Ce lot comprend des produits de vitrerie (grattoir vitre, lames de rechange pour grattoir, mouilleur vitre complet, peau de rechange pour mouilleur, raclette vitre complète, lame de rechange caoutchouc pour raclette), des gants (gants ménage usage intensif et gants ménage hypoallergéniques), de produits de balayage et lavage (balai alimentaire souple, brosse à ongles, brosse manuelle nylon, chariot de lavage avec 2 seaux, disques monobrosse, ensemble balayette + pelle basculante + manche PVC, franges, lave-pont, manches aluminium, pelle métal, raclette sol, rouleau vert prédécoupé, seau 12 l environ, seau à roulettes double compartiment, seau 18 l, seau 10 l environ, supports balais, balayette, boule tête de loup, éponge inox, goupillon radiateur, plumeau).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 11 000 EUR (HT). Montant maximum: 44 000 EUR (HT). Codes CPV: 19500000-1 (produits en caoutchouc et en plastique), 19510000-4 (produits en caoutchouc), 18424300-0 (gants jetables), 19520000-7 (produits en plastique), 19640000-4 (sacs et sachets à ordures en polyéthylène), 39224000-8 (balais et brosses et autres articles de divers types), 39224100-9 (balais), 39224200-0 (brosses).
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Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 11 000 EUR (HT). Montant maximum: 44 000 EUR (HT). Codes CPV: 19500000-1 (produits en caoutchouc et en plastique), 19510000-4 (produits en caoutchouc), 18424300-0 (gants jetables), 19520000-7 (produits en plastique), 19640000-4 (sacs et sachets à ordures en polyéthylène), 39224000-8 (balais et brosses et autres articles de divers types), 39224100-9 (balais), 39224200-0 (brosses).
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: produits Lessiviels
Brève description:
Ce lot comprend des produits lessiviels de cuisine (détartrant polyvalent liquide, liquide lavage vaisselle eau dure, liquide rinçage vaisselle haute concentration, nettoyant vaisselle concentré, sel régénérant), des produits lessiviels pour le linge (assouplissant pour le linge, lessive liquide extra concentrée, lessive professionnelle en poudre désinfectante, lessive professionnelle en poudre tout textile usage fréquent) et des produits d'hygiène corporelle (recharge mousse lavante douce pour les mains et recharge mousse lavante bactéricide pour les mains).
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Brève description
Ce lot comprend des produits lessiviels de cuisine (détartrant polyvalent liquide, liquide lavage vaisselle eau dure, liquide rinçage vaisselle haute concentration, nettoyant vaisselle concentré, sel régénérant), des produits lessiviels pour le linge (assouplissant pour le linge, lessive liquide extra concentrée, lessive professionnelle en poudre désinfectante, lessive professionnelle en poudre tout textile usage fréquent) et des produits d'hygiène corporelle (recharge mousse lavante douce pour les mains et recharge mousse lavante bactéricide pour les mains).
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 11 000 EUR (HT). Montant maximum: 44 000 EUR (HT). Codes CPV: 39811100-1 (désodorisants d'intérieur), 33711900-6 (savon), 39831210-1 (détergents pour lave vaisselle), 39831240-0 (agents nettoyants), 39831250-3 (solutions de rinçage).
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Informations complémentaires sur les lots
Marché à bons de commandes passé pour une durée d'un (01) an à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il pourra être renouvelé, par reconduction écrite, trois (03) fois, par période d'un (01) an. Les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes: montant minimum: 11 000 EUR (HT). Montant maximum: 44 000 EUR (HT). Codes CPV: 39811100-1 (désodorisants d'intérieur), 33711900-6 (savon), 39831210-1 (détergents pour lave vaisselle), 39831240-0 (agents nettoyants), 39831250-3 (solutions de rinçage).
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande passé, pour chaque lot, pour une durée d'un (01) an à compter de la réception de la notification du marché et dont les montants des fournitures sont susceptibles de varier annuellement dans les limites suivantes:
Lot no 1: produits Ă usage domestique de nettoyage.
Montant minimum: 35 000 EUR (HT) / montant maximum: 140 000 EUR (HT).
Lot no 2: produits d'essuyage.
Montant minimum: 26 000 EUR (HT) / montant maximum: 104 000 EUR (HT).
Lot no 3: brosserie et petits matériels.
Montant minimum: 11 000 EUR (HT) / montant maximum: 44 000 EUR (HT).
Lot no 4: produits lessiviels.
Il sera possible de recourir à la procédure négociée si les conditions de l'article 35.i.1° du code des marchés publics français, relatif aux offres irrégulières ou inacceptables, sont réunies.
Si les conditions de l'article 35.ii.5° du code des marchés publics français sont réunies, un marché complémentaire pourra être passé.
Numéro de référence: Dossier 2011-F-02 du 03/03/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites de la commune de Berre-l'Etang, 13130 Berre-l'Etang, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1/ formulaire DC1 ou lettre de candidature (exigée uniquement en cas de groupement).
Situation économique et financière:
Formulaire DC2 ou:
2a) déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
3/ Copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
4/ Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics français;
5/ Déclaration sur l'honneur que le candidat respecte l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Capacité technique et professionnelle:
2b) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
2c) Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
6/ Liste de références concernant des fournitures de même nature que celles objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Le niveau des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat doit correspondre à l'importance du marché et garantir la bonne exécution de celui-ci.
Les formulaires DC1 et DC2 (dernière version) sont téléchargeables sur le site du ministère de l'économie et des finances:
Ou peuvent être obtenus à l'imprimerie nationale (Paris: 27 rue de la Convention - 75015 Paris, FRANCE Tél.: +33 140583000 - fax: +33 140583064. Douai: imprimerie nationale BP 637 - 59506 Douai Cedex, FRANCE Tél.: +33 327937070 - fax: +33 327937096).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes
Ou peuvent être obtenus à l'imprimerie nationale (Paris: 27 rue de la Convention - 75015 Paris, FRANCE Tél.: +33 140583000 - fax: +33 140583064. Douai: imprimerie nationale BP 637 - 59506 Douai Cedex, FRANCE Tél.: +33 327937070 - fax: +33 327937096).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le marché ne fait l'objet d'aucune retenue de garantie. Autres garanties: articles 104 et 105 du code des marchés publics français.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget communal, section de fonctionnement.
Les stipulations de l'article 87.ii du code des marchés publics français sont applicables.
Aucune avance n'est prévue les montants minimums du marché étant inférieurs à 50 000,00 EUR (HT).
Modalités de règlement: mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Délai maximum de paiement: 30 jours à réception de la facture par lettre recommandée avec avis de réception.
Intérêts moratoires: le taux d'intérêt moratoire applicable est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points; conformément au décret no 2011-137 en date du 1.2.2011, le taux d'intérêt légal pour l'année 2011 est fixé à 0,38 %; le taux d'intérêt légal des années ultérieures sera, en cas de reconduction, précisé chaque année par avenant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Intérêts moratoires: le taux d'intérêt moratoire applicable est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points; conformément au décret no 2011-137 en date du 1.2.2011, le taux d'intérêt légal pour l'année 2011 est fixé à 0,38 %; le taux d'intérêt légal des années ultérieures sera, en cas de reconduction, précisé chaque année par avenant.
Le paiement s'effectuera " produits livrés " sur présentation d'une facture détaillée et après acceptation par la Commune de Berre-l'Etang. Il tiendra compte des pénalités prévues à l'article 7.3 du CCAP.
Les factures sont établies au fur et à mesure de la livraison des fournitures.
Possibilité de cession ou nantissement de créances.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise unique ou groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (coefficient 0,50) (50)
2. Prix (coefficient 0,30) (30)
3. Délai de livraison (coefficient 0,20) (20)
Langues
Langue: français
🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Berre-l'Etang
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur:
http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Dossier 2011-F-02 du 03/03/2011
Informations complémentaires
Mode de passation choisie: appel d'offres ouvert.
Unité monétaire utilisée: euros.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui seraient devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, de même que les avenants qui s'avèreraient indispensables à la bonne exécution des prestations.
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Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires qui ne figurent pas dans le projet initialement envisagé ni dans le contrat initial et qui seraient devenus nécessaires, à la suite d'une circonstance imprévue, de même que les avenants qui s'avèreraient indispensables à la bonne exécution des prestations.
Critère de sélection des candidatures: conformité du contenu du dossier de candidature.
L'offre sera remise dans une enveloppe cachetée comprenant les pièces suivants:
A) pièces relatives à la candidature:
— points mentionnés au III.2.1, et III.2.3.
B) pièces relatives à l'offre:
7/ Acte d'engagement, complété et signé, relatif au lot concerné;
8/ Cahier des clauses administratives particulières, signé;
9/ Cahier des clauses techniques particulières, signé;
10/ Bordereau des prix unitaires et remise, complété et signé, relatif au lot concerné,
11/ Devis quantitatif estimatif, non contractuel, complété et signé, relatif au lot concerné,
12/ Un mémoire justificatif des moyens et mesures que le prestataire se propose de mettre en oeuvre pour exécuter les prestations qui lui seront confiées.
Ce mémoire devra comprendre tous documents explicatifs, notamment:
a) Les éléments permettant d'apprécier la qualité des produits:
A1) Un échantillon de chacun des produits listés au règlement de la consultation (13 pour le lot no 1, 3 pour le lot no 2, 8 pour le lot no 3 et 7 pour le lot no 4);
A2) les fiches techniques de tous les articles définis au BPUR. Pour les lots no 1, 2 et 4et constituant son offre, chaque fiche comprenant, au minimum:
— la photo couleur du produit proposé,
— la marque du produit proposé,
— l'origine de fabrication du produit proposé,
— la composition du produit proposé,
— le pourcentage de dilution pour l'usage pour les produits des lots no 1 et 4,
— les conditions d'utilisation et de stockage du produit proposé, le cas échéant,
— la durée de vie du produit proposé, le cas échéant,
— le nombre de feuilles contenues pour les rouleaux et recharges de papier toilette, essuie-mains et essuie-tout (lot no 2).
Pour les lots concernés, chaque fiche devra indiquer le numéro et le libellé de l'article défini au BPUR du lot concerné.
B) Les moyens (humains et matériels) mis à disposition par le candidat pour l'exécution et le suivi des prestations (chauffeurs, livreurs, véhicules, noms et contacts des personnes chargées du suivi des prestations (commandes, comptabilité, logistique, commercial référent), service après-vente, ...);
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Informations complémentaires
B) Les moyens (humains et matériels) mis à disposition par le candidat pour l'exécution et le suivi des prestations (chauffeurs, livreurs, véhicules, noms et contacts des personnes chargées du suivi des prestations (commandes, comptabilité, logistique, commercial référent), service après-vente, ...);
C) Les mesures environnementales (éco-label ou équivalent, produits biodégradables et recyclables, filières de traitement, ...) mises en oeuvre par le candidat pour l'exécution des prestations;
D) Une note sur les formations (méthodologie, formation technique et pratiques, ...) proposées et le rôle de conseil permanent (pour le lot no 1 uniquement).
Les modalités de jugement des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation.
13/ L'attestation de Visite établie par le maître d'oeuvre.
La visite des sites est obligatoire. Elle sera sanctionnée par la remise d'une attestation de visite établie par le maître d'oeuvre et que le candidat devra impérativement joindre à son offre.
Cette visite est organisée le: mercredi 20.4.2011 à 9:00.
Le rendez-vous est fixé à 9:00 à la direction des services techniques.
Cette visite concernera les sites où les contraintes techniques et/ou physiques (présence d'escalier(s), ascenseur(s), locaux étroits, accueil d'enfants, ...) nécessitent une vigilance et des manipulations particulières de la part du(des) prestataire(s) retenu(s); ils sont au nombre de quinze et sont détaillés au point 2.19 du règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Cette visite concernera les sites où les contraintes techniques et/ou physiques (présence d'escalier(s), ascenseur(s), locaux étroits, accueil d'enfants, ...) nécessitent une vigilance et des manipulations particulières de la part du(des) prestataire(s) retenu(s); ils sont au nombre de quinze et sont détaillés au point 2.19 du règlement de la consultation.
Les renseignements administratifs et les dossiers peuvent être obtenus gratuitement après demande écrite (courrier ou télécopie) à :
Direction des services techniques de la commune de Berre-l'Etang.
Place Jean Jaurès.
13130 Berre-l'Etang, FRANCE.
Du lundi au vendredi: de 8:00 Ă 12:00 et de 13:00 Ă 16:00.
Les renseignements techniques peuvent être obtenus auprès du service restauration-entretien de la commune de Berre-l'Etang.
Boulevard Denis Padovani.
13130 - Berre-l'Etang, FRANCE.
Tél.: +33 442749327. Fax: +33 442749320.
Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la présente publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre et direct aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
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Le pouvoir adjudicateur offre, par voie électronique et à compter de la présente publication de l'avis d'appel public à la concurrence, un accès libre et direct aux documents de la consultation à l'adresse internet suivante:
www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique marchés publics.
Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse suivante:
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Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse suivante:
13130 Berre-l'Etang
L'enveloppe extérieure portera la mention: objet de la consultation - dossier 2011-f-02 du 3.3.2011 - fourniture de produits d'entretien et d'articles de droguerie - lot no ..... - ne pas ouvrir - " ouverture réservée au service destinataire".
Le pouvoir adjudicateur préconise néanmoins la transmission des documents par voie papier.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif inter régional de règlement amiable, conformément à l'article 127 du code des marchés publics français: préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE - téléphone: +33 491156374 - adresse Internet:
http://www.paca.pref.gouv.fr.
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Informations complémentaires
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif inter régional de règlement amiable, conformément à l'article 127 du code des marchés publics français: préfecture de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE - téléphone: +33 491156374 - adresse Internet:
http://www.paca.pref.gouv.fr.
Code CPV: 39800000-0 (produits de nettoyage et produits Ă polir).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 2224 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
greffe.ta-marseille@juradm.fr đź“§
Téléphone:
+33 491134830 📞
Adresse Internet:
http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387
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Nom: Tribunal administratif de Marseille (mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 du code de justice administrative)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille (greffe)
Marché renouvelable
Premier trimestre 2015.
Source: OJS 2011/S 053-086825 (2011-03-15)