Fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables

Ville de Troyes

Fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables.
Les stipulations du présent marché concernent l'achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules tels que décrits dans le cahier des clauses particulières (CCP) et le bordereau de prix unitaires (BPU).
Échantillons:
Le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits qu'il propose dans le cadre de la consultation. Ce(s) échantillons devront être livrés aux frais du candidat à l'adresse suivante:
Centre technique municipal, 60 rue du Grand Véon 10 000 Troyes.
Marchés réservés:
Il est spécifié que les lots no 105, 106 et 107 sont réservés à des entreprises adaptées telles que les centres d'aide par le travail (CAT), les établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les entreprises adaptées (EA) et les ateliers protégés (AP) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application de l'article 15 du code des marchés publics.
Produits écologiques:
Il est spécifié que les lots nº100, 101, 102, 103 et 104 et pour le lot nº 122 sont réservés à des produits écologiques qui ont obtenu la norme "Ecolabel de l'Union européenne".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-19 Avis de marché
2011-12-26 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Avis de marché (2011-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics, le présent marché alloti donne lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande, sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israel, BP 767
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325426845 📞
Fax: +33 325423447 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-19 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 181-294846
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Pour obtenir un dossier de consultation: — version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée). Mairie de Troyes. Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique. Place Alexandre Israël. Porte F ou G - 4ème étage. BP 767. 10026 Troyes Cedex Tél: +33 325426845. Fax: +33 325423447. Adresse mail: commande.publique@ville-troyes.fr. — version électronique. En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail"). Pour le dépôt des offres: — version papier: Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "appel d'offres - fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables - ne pas ouvrir", — version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné. Renseignements administratifs: Direction commande publique. Mme Cressely-Mosca. Tél.: +33 325423333 poste 6845 télécopie: +33 325423447. Mail: commande.publique@ville-troyes.fr. Renseignements techniques: Direction des moyens généraux - service logistique - achats - approvisionnement. M. Pascal Grossir Tél: 03.25.42.33.59. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables.
Les stipulations du présent marché concernent l'achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules tels que décrits dans le cahier des clauses particulières (CCP) et le bordereau de prix unitaires (BPU).
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Échantillons:
Le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits qu'il propose dans le cadre de la consultation. Ce(s) échantillons devront être livrés aux frais du candidat à l'adresse suivante:
Centre technique municipal, 60 rue du Grand Véon 10 000 Troyes.
Marchés réservés:
Il est spécifié que les lots no 105, 106 et 107 sont réservés à des entreprises adaptées telles que les centres d'aide par le travail (CAT), les établissements et services d'aide par le travail (ESAT), les entreprises adaptées (EA) et les ateliers protégés (AP) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application de l'article 15 du code des marchés publics.
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Produits écologiques:
Il est spécifié que les lots nº100, 101, 102, 103 et 104 et pour le lot nº 122 sont réservés à des produits écologiques qui ont obtenu la norme "Ecolabel de l'Union européenne".
Numéro du lot: 140
Intitulé du lot: fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables
Brève description:
Il est décomposé en 140 lots représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix…
… unitaires.Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.Lors de l'attribution, conformément à l'article 10 du code des marchés publics, si plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la collectivité signera avec ce titulaire un seul marché regroupant alors tous ces lots. En conséquence, le titulaire signera un acte d'engagement et un bordereau de prix unitaires uniques.
… unitaires.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Lors de l'attribution, conformément à l'article 10 du code des marchés publics, si plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la collectivité signera avec ce titulaire un seul marché regroupant alors tous ces lots. En conséquence, le titulaire signera un acte d'engagement et un bordereau de prix unitaires uniques.
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Durée de l'accord: 150 jours
Informations complémentaires sur les lots:
La prestation est décomposée en 4 sections différentes distinguant le code de nomenclature ainsi que l'utilisateur final: section 1: produits d'entretien courants lots no 1 à 107 section 2: produits d'entretien spécifiques pour les piscines lots no 108 à 120 section 3: produits d'entretien des véhicules lots no 121 à 128 section 4: produits d'entretien spécifiques pour la voie publique lots no129 à 140.
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Description des options: Des avenants pourront conclus en cours d'exécution.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11S0069
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 10000 Troyes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— soit la déclaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation).
Soit, à défaut, les pièces suivantes:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant.
Les interdictions de soumissionner;
— DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr.
Thème: marchés publics);
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:
— pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et.
Sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
— NOTI2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (État annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante:
http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Pour les lots réservés uniquement: tout document émanant d'une autorité habilitée afin d'attester que le candidat possède l'agrément attestant la qualification de CAT ou autres établissements, et précisant le nombre de personnes handicapées employées en équivalent temps plein.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif).
Avance: application art.87 du code des marchés publics.
Délai global de paiement: 30 jours.
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique sera évaluée au regard de la qualité et l'efficacité de chaque produit, de chaque matériel et de chaque consommable proposés. Ces éléments seront appréciés au travers de tests réalisés par les services avec les échantillons et des fiches techniques transmises; notée sur 10 points coefficient 70 % (70)
2. Prix des fournitures appréciés au regard du DQE, noté sur 10 coefficient 30 % (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service commande publique
M. Menuel, adjoint au maire par délégation de mr le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-aube.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0069
Informations complémentaires
Pour obtenir un dossier de consultation:
— version papier: (demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée).
Mairie de Troyes.
Direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique.
Place Alexandre Israël.
Porte F ou G - 4ème étage.
BP 767.
10026 Troyes Cedex
Tél: +33 325426845.
Fax: +33 325423447.
— version électronique.
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le dossier choisi (cliquer sur "détail").
Pour le dépôt des offres:
— version papier: Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la mention: "appel d'offres - fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables - ne pas ouvrir",
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— version électronique: en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Renseignements administratifs:
Direction commande publique.
Mme Cressely-Mosca.
Tél.: +33 325423333 poste 6845 télécopie: +33 325423447.
Renseignements techniques:
Direction des moyens généraux - service logistique - achats - approvisionnement.
M. Pascal Grossir
Tél: 03.25.42.33.59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - tél: +33 326668687 télécopie: +33 326218187
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Direction des affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique, service de la commande publique place Alexandre Israël, place Alexandre Israel BP 767, F-10026 Troyes. E-mail: commande-publique@ville-troyes.fr. Tél. +33 352426845. URL: http://ville-troyes.fr. Fax +33 352423447
Source: OJS 2011/S 181-294846 (2011-09-19)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2011-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 89 745,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-26 📅
Date de publication: 2011-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 250-407641
Se réfère à l'avis: 2011/S 181-294846
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Annonce n° 184, BOAMP 189 B du 22.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 10000 Troyes, FRANCE.

Attribution du marché
Nom: Atelier Vert du Bocage
Adresse postale: 18 rue de la Gare BP 12
Commune postale: Origny-en-Thierache
Code postal: 02550
Pays: France 🇫🇷
Nom: Champagne Hygiène
Adresse postale: 2 rue Paul Cézanne
Commune postale: Saint-Germain
Code postal: 10120
Nom: Diprochim
Adresse postale: zone industrielle, route de Champcevrais
Commune postale: Champignelles
Code postal: 89350
Nom: Haute Performance Chimie
Adresse postale: ZAC des Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Nom: Sas ipc
Adresse postale: bâtiment La Vigie, 20 quai CDT Malbert, CS 71821
Commune postale: Brest Cedex 1
Code postal: 29218
Nom: Paredes
Adresse postale: chelin de la Chasse aux Loups
Commune postale: Rosières-près-Troyes
Code postal: 10430
Nom: Pierre le Goff
Adresse postale: 10 rue Pierre Salmon
Commune postale: Bezannes
Code postal: 51430
Nom: Purodor Marosam
Adresse postale: ZI route de Bourgtheroulde, BP 100
Commune postale: Bosc-Roger-en-Roumois
Code postal: 27670
Nom: Sodip Reverdy
Adresse postale: ZA les Barbes d'Or
Commune postale: Saint-Parres-les-Vaudes
Code postal: 10260
Nom: Wedis
Adresse postale: 2 rue Gambetta
Commune postale: Neuves-Maisons
Code postal: 54230

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Menuel, adjoint au maire par délégation de M. le maire
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@ville-troyes.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326218187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique, service de la commande publique
Adresse postale: place Alexandre Israël, place Alexandre Israel, BP 767
Commune postale: Troyes
Code postal: 10026
Téléphone: +33 352426845 📞
Adresse Internet: http://ville-troyes.fr 🌏
Fax: +33 352423447 📠
Source: OJS 2011/S 250-407641 (2011-12-26)
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