Fourniture de produits d'entretien, d'hygiene et de matériels divers

Ville de Bron

Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de matériels divers, et de réception,

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-18 Avis de marché
2012-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les prestations sont réparties en 3 lots désignés ci-après. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé à bons de commande, avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le montant total des commandes pour chacun des lots, est compris entre un minimum et un maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de leur notification. Ils seront reconductibles de manière expresse 3 fois, par période d'un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bron
Adresse postale: hôtel de ville, place de Weingarten
Code postal: 69671
Commune postale: Bron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-bron.fr 🌏
Fax: +33 472361395 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 224-363584
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr. Les candidats devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. — précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code desmarchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, d'hygiène, de matériels divers, et de réception,
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits d'entretien courants et petits matériels
Brève description: Produits d'entretien courants et petits matériels.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: seuil minimum 33 000 EUR (HT), seuil maximum 132 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché comporte une durée ferme d'un an reconductible de façon expresse trois fois une année. Seuil minimum sur la durée totale 132 000 EUR (HT), seuil maximum sur la durée totale du marché 528 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits d'entretien écologique
Brève description: Produits d'entretien écologique.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: Seuil minimum 6 000 EUR (HT), seuil maximum 30 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché comporte une durée ferme d'un an reconductible de façon expresse trois fois une année. Seuil minimum sur la durée totale 24 000 EUR (HT), seuil maximum sur la durée totale du marché 120 000 EUR (HT).
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: petits matériels de réception
Brève description: Petits matériels de réception.
Informations complémentaires sur les lots:
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est défini comme suit: Seuil minimum 3 000 EUR (HT), seuil maximum 12 000 EUR (HT). Les montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Le marché comporte une durée ferme d'un an reconductible de façon expresse 3 fois une année. Seuil minimum sur la durée totale 12 000 EUR (HT), seuil maximum sur la durée totale du marché 48 000 EUR (HT).
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Description des options:
Les marchés comportent une durée ferme et une période reconductible. Cette période reconductible est qualifiée d'option au sens de la Directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 11PRODEN
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire ville de Bron.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) avec, en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site:
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Les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires ajustés par référence au tarif général de vente du candidat. Modalités de variation des prix: prix actualisables. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique, et financées sur les ressources propres de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières:
Les candidats répondant au lot no2 devront satisfaire certaines exigences en terme de santé, d'hygiène des personnes et de protection de l'environnement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les membres de la commission d'appel d'offres et les personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres au titre de l'article 23 du code des marchés publics.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Nom: Ville de Bron
URL des documents: http://www.ville-bron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-bron.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PRODEN
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est également disponible à l'adresse électronique suivante: www.ville-bron.fr.
Les candidats devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer leur adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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— précision du 2.3: le présent marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code desmarchés publics et un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31.3.2004.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 106 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69149
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 224-363584 (2011-11-18)
Avis d'attribution de marché (2012-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, place de Weingarten

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-12 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084026
Se réfère à l'avis: 2011/S 224-363584
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Annonce n° 388, BOAMP 226 B du 23.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Ville de Bron.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-05 📅
Nom: Paredes
Adresse postale: 1 rue Georges Besse ZI Revoisson, BP 302
Commune postale: Genas cedex
Code postal: 69745
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2012/S 052-084026 (2012-03-12)
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