Fourniture de produits consommables et matériels associés pour interventions opérationnelles et produits d'entretien des véhicules du SDIS de l'Ain (6 lots)

SDIS de l'Ain

Fourniture de produits consommables et matériels associés pour interventions opérationnelles et produits d'entretien des véhicules du SDIS de l'Ain (6 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-08.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-08 Avis de marché
Avis de marché (2011-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum par lot:— pour le lot 1 mini: 9 000 EUR HT - maxi: 36 000 EUR HT,— pour le lot 2 mini: 5 000 EUR HT - maxi: 20 000 EUR HT,— pour le lot 3 mini: 9 000 EUR HT - maxi: 36 000 EUR HT,— pour le lot 4 mini: 4 000 EUR HT - maxi: 16 000 EUR HT,— pour le lot 5 mini: 500 EUR HT - maxi: 2 000 EUR HT,— pour le lot 6 mini: 4 000 EUR HT - maxi: 20 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois de manière expresse.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 200 avenue du Capitaine Dhonne, BP 33
Code postal: 01001
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-08 📅
Date limite de soumission: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 175-287201
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
— Retrait papier du DCE et renseignements d'ordre technique: le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée au service matériels et équipements opérationnels, tél.: +33 437621361, fax: +33 437621359 auprès de l'adjudant Jean-Louis Forey, — pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél.: +33 437621879, fax: +33 437621359 auprès de Mme Florence Ricci-Lucchi, — critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 du CMP, — jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du règlement de la consultation, — dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du DCE et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: www.sdis01.marcoweb.fr. Le retrait électronique du DCE n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord cadre au sens des articles 1er - 5ème alinéa de la directive 2004/18/ce marchés à bons de commandes au sens de l'article 77 du CMP français.
Brève description:
Fourniture de produits consommables et matériels associés pour interventions opérationnelles et produits d'entretien des véhicules du SDIS de l'Ain (6 lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'insecticide et équipements associés
Brève description: Fourniture d'insecticide et équipements associés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de produits absorbants terrestres et aquatiques
Brève description: Fourniture de produits absorbants terrestres et aquatiques.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'émulseur opérationnel et de formation
Brève description: Fourniture d'émulseur opérationnel et de formation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture d'additif mouillant et moussant
Brève description: Fourniture d'additif mouillant et moussant.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de consommables pour l'entretien courant des véhicules
Brève description: Fourniture de consommables pour l'entretien courant des véhicules.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de produits d'entretien des carrosseries
Brève description: Fourniture de produits d'entretien des carrosseries.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum par lot:
— pour le lot 1 mini: 9 000 EUR HT - maxi: 36 000 EUR HT,
— pour le lot 2 mini: 5 000 EUR HT - maxi: 20 000 EUR HT,
— pour le lot 3 mini: 9 000 EUR HT - maxi: 36 000 EUR HT,
— pour le lot 4 mini: 4 000 EUR HT - maxi: 16 000 EUR HT,
— pour le lot 5 mini: 500 EUR HT - maxi: 2 000 EUR HT,
— pour le lot 6 mini: 4 000 EUR HT - maxi: 20 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Le présent marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de sa date de notification, reconductible 3 fois de manière expresse.
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
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— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Article 86 à 111 du CMP, aucune avance ne pourra être accordée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres et emprunts, délai de paiement article 98 du CMP.
Prix révisables selon les modalités fixées au CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise individuelle ou groupement d'entreprise. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Ain
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Nom: SDIS de l'Ain
Adresse postale: service matériels et équipements opérationnels, 200 avenue du Capitaine Dhonne, BP 33
service logistique achats, 200 avenue du Capitaine Dhonne, BP 33

Référence
Informations complémentaires
— Retrait papier du DCE et renseignements d'ordre technique: le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée au service matériels et équipements opérationnels, tél.: +33 437621361, fax: +33 437621359 auprès de l'adjudant Jean-Louis Forey,
Afficher plus
— pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél.: +33 437621879, fax: +33 437621359 auprès de Mme Florence Ricci-Lucchi,
— critères de sélection des candidatures: conformité aux articles 43 et 44 du CMP,
— jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du règlement de la consultation,
— dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article 6.2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du DCE et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site Internet suivant: www.sdis01.marcoweb.fr. Le retrait électronique du DCE n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 55 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 175-287201 (2011-09-08)
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