Fourniture de produits chimiques et prestations associées à la fourniture de produits chimiques

Veolia Environnement

Fourniture de produits chimiques et prestations associées à la fourniture de produits chimiques pour les filiales du Groupe Veolia Environnement en France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-10 Avis de marché
2012-05-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:
La quantité globale du marché de fourniture pour les filiales de VEOLIA Environnement est estimée à 292.500 tonnes de produits dont la liste figure ci-après. Les quantités ne sont communiquées qu'à titre indicatif et ne sauraient engager VEOLIA Environnement et/ou ses filiales quant à leur réalisation.Neutralisants / reminéralisants:— Chaux éteinte eau potable: 10 500 tonnes,— Chaux éteinte eaux usées: 18 000 tonnes,— Chaux éteinte haute réactivité: 34 000 tonnes,— Chaux vive eau potable: 600 tonnes,— Chaux vive eaux usées: 20 000 tonnes,— Bicarbonate de sodium: 18 500 tonnes,— Hydroxyde de sodium 30,5 %: 12 500 tonnes,— Hydroxyde de sodium 50 %: 10 000 tonnes.Coagulants:— Chlorure ferrique: 70 000 tonnes,— Chlorosulfate ferrique: 3 000 tonnes,— Chlorure ferreux: 1 000 tonnes,— PAC / PACS: 31 500 tonnes,— Sulfate d'alumine solution: 9 000 tonnes,— Sulfate d'alumine solide: 100 tonnes.Oxydants / désinfectants:— Bisulfite de sodium 40 %: 3 000 tonnes,— Chlorure de sodium fin: 7 000 tonnes,— Chlorure de sodium pastilles: 1 500 tonnes,— Hypochlorite de sodium: 10 500 tonnes.Acides / bases:— Acide chlorhydrique 33 %: 2 000 tonnes,— Acide phosphorique 75 %: 300 tonnes,— Acide sulfurique 96 %: 8 000 tonnes.Floculants:— Polymères: 5 500 tonnes.Denitrification:— Ammoniaque: 5 000 tonnes,— Urée solide: 1 100 tonnes,— Urée solution: 2 500 tonnes.Traitement H2S:— Nitrate de calcium: 3 000 tonnes,— Nitrate ferrique: 400 tonnes,— Peroxyde d'hydrogène 35 %: 350 tonnes,— Peroxyde d'hydrogène 50 %: 650 tonnes.Autres:— Urée solution 32,5 % (norme DIN 70070): 3 000 tonnes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Veolia Environnement
Adresse postale: 36-38 avenue Kléber
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.veolia.com 🌏
Courrier électronique: jean-philippe.faure@veolia.com 📧
Téléphone: +33 171750000 📞
Fax: +33 171078510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date limite de soumission: 2011-12-09 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-354684
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Un lot correspond à un produit pour une zone géographique. Les zones géographiques sont: — la France Métropolitaine et la Corse, — les DOM-TOM. Il sera conclu un accord-cadre par lot, sauf si plusieurs lots sont attribués au même candidat. Dans cette hypothèse, il sera conclu un accord-cadre regroupant l'ensemble des lots attribués à son titulaire. L'accord-cadre, dont la durée courra à compter de la date d'attribution de marché, pourra éventuellement être reconduit 1 (une) fois pour une durée de 2 (deux) ans, après accord des Parties. Dans le cas où le candidat est déjà sous contrat avec Veolia Environnement ou l'une de ses filiales, il devra fournir un reporting d'activités global en tonnes et en euros pour l'année 2010 et les 10 premiers mois de 2011. Le candidat devra porter à la connaissance de Veolia Environnement un état des accidents et incidents sur l'année en cours liés à son activité propre ou à celle de ses sous-traitants (y compris transporteurs). Les candidatures devront être adressées: — soit par pli recommandé avec accusé de réception postale, — soit par dépôt contre récépissé à l’adresse indiquée en annexe A, aux jours et heures suivants: du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Le n° de désignation de cet avis ainsi que sa date de publication au JOCE devront impérativement être portées sur l'enveloppe d'expédition. Veolia Environnement se réserve le droit de ne plus considérer les candidatures en cas de non respect de la date limite de retour ou des consignes ci-dessus énumérées. L'ouverture des candidatures aura lieu le lundi 12.12.2011 à 12:00 au 52 rue d'Anjou - 75008 Paris, FRANCE. Critères de sélection des demandes de participation: capacités professionnelles, techniques et financières. Les candidats seront informés de la recevabilité ou non de leur dossier, sans justifications, sous 10 jours, et recevront le dossier d'appel d'offres pour ceux qui auront été retenus.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de produits chimiques et prestations associées à la fourniture de produits chimiques pour les filiales du Groupe Veolia Environnement en France Métropolitaine, Corse et DOM-TOM.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaux éteinte eau potable - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte eau potable et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chaux éteinte eaux usées - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte eaux usées et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chaux éteinte haute réactivité - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte haute réactivité et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chaux vive eau potable - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chaux vive eau Potable et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaux vive eaux usées - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chaux vive eaux usées et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Bicarbonate de sodium - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de bicarbonate de sodium et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium 30,5 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'hydroxyde de sodium 30,5 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium 50 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'hydroxyde de sodium 50 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Chlorure ferrique - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chlorure ferrique et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Chlorosulfate ferrique - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chlorosulfate ferrique et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Chlorure ferreux - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chlorure ferreux et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: PAC / PACS - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de PAC / PACS et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine solution - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de sulfate d'alumine solution et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine solide - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de sulfate d'alumine solide et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Bisulfite de sodium 40 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de bisulfite de sodium 40 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Chlorure de sodium fin - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chlorure de sodium fin et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Chlorure de sodium pastilles - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de chlorure de sodium pastilles et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'hypochlorite de sodium et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Acide chlorhydrique 33 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture acide chlorhydrique 33 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Acide phosphorique 75 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'acide phosphorique 75 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Acide sulfurique 96 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'acide sulfurique 96 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Polymères cationiques, anioniques, non-ioniques, poudres et emulsions - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de polymères cationiques, anioniques, non-ioniques, poudres et emulsions et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Ammoniaque - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'ammoniaque et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Urée solide - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'urée solide et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Urée solution - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'urée solution et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Nitrate de calcium - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de nitrate de calcium et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Nitrate ferrique - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de nitrate ferrique et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Peroxyde d'hydrogène 35 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de peroxyde d'hydrogène 35 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Peroxyde d'hydrogène 50 % - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture de peroxyde d'hydrogène 50 % et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Urée solution 32,5 % (norme DIN 70070) - France Métropolitaine et Corse
Brève description:
Fourniture d'urée solution 32,5 % (norme DIN 70070) et prestations associées sur le périmètre France Métropolitaine et Corse.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Chaux éteinte eau potable - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte eau potable et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Chaux éteinte eaux usées - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte eaux usées et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Chaux éteinte haute réactivité - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chaux éteinte haute réactivité et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Chaux vive eau potable - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chaux vive eau potable et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Chaux vive eaux usées - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chaux vive eaux usées et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: Bicarbonate de sodium - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de bicarbonate de sodium et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium 30,5 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'hydroxyde de sodium 30,5 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: Hydroxyde de sodium 50 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'hydroxyde de sodium 50 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: Chlorure ferrique - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chlorure ferrique et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: Chlorosulfate ferrique - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chlorosulfate ferrique et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: Chlorure ferreux - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chlorure ferreux et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: Pac / pacs - dom-tom
Brève description: Fourniture de PAC / PACS et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine solution - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de sulfate d'alumine solution et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: Sulfate d'alumine solide - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de sulfate d'alumine solide et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: Bisulfite de sodium 40 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de bisulfite de sodium 40 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: Chlorure de sodium fin - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chlorure de sodium fin et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: Chlorure de sodium pastilles - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de chlorure de sodium pastilles et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: Hypochlorite de sodium - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'hypochlorite de sodium et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: Acide chlorhydrique 33 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'acide chlorhydrique 33 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: Acide phosphorique 75 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'acide phosphorique 75 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: Acide sulfurique 96 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'acide sulfurique 96 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: Polymères cationiques, anioniques, non-ioniques, poudres et emulsions - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de polymères cationiques, anioniques, non-ioniques, poudres et emulsions et prestations.
Associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: Ammoniaque - DOM-TOM
Brève description: Fourniture d'ammoniaque et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: Urée solide - DOM-TOM
Brève description: Fourniture d'urée solide et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: Urée solution - DOM-TOM
Brève description: Fourniture d'urée solution et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: Nitrate de calcium - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de nitrate de calcium et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: Nitrate ferrique - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de nitrate ferrique et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: Peroxyde d'hydrogène 35 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de peroxyde d'hydrogène 35 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: Peroxyde d'hydrogène 50 % - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture de peroxyde d'hydrogène 50 % et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: Urée solution 32,5 % (norme DIN 70070) - DOM-TOM
Brève description:
Fourniture d'urée solution 32,5 % (norme DIN 70070) et prestations associées sur le périmètre DOM-TOM.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La quantité globale du marché de fourniture pour les filiales de VEOLIA Environnement est estimée à 292.500 tonnes de produits dont la liste figure ci-après. Les quantités ne sont communiquées qu'à titre indicatif et ne sauraient engager VEOLIA Environnement et/ou ses filiales quant à leur réalisation.
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Neutralisants / reminéralisants:
— Chaux éteinte eau potable: 10 500 tonnes,
— Chaux éteinte eaux usées: 18 000 tonnes,
— Chaux éteinte haute réactivité: 34 000 tonnes,
— Chaux vive eau potable: 600 tonnes,
— Chaux vive eaux usées: 20 000 tonnes,
— Bicarbonate de sodium: 18 500 tonnes,
— Hydroxyde de sodium 30,5 %: 12 500 tonnes,
— Hydroxyde de sodium 50 %: 10 000 tonnes.
Coagulants:
— Chlorure ferrique: 70 000 tonnes,
— Chlorosulfate ferrique: 3 000 tonnes,
— Chlorure ferreux: 1 000 tonnes,
— PAC / PACS: 31 500 tonnes,
— Sulfate d'alumine solution: 9 000 tonnes,
— Sulfate d'alumine solide: 100 tonnes.
Oxydants / désinfectants:
— Bisulfite de sodium 40 %: 3 000 tonnes,
— Chlorure de sodium fin: 7 000 tonnes,
— Chlorure de sodium pastilles: 1 500 tonnes,
— Hypochlorite de sodium: 10 500 tonnes.
Acides / bases:
— Acide chlorhydrique 33 %: 2 000 tonnes,
— Acide phosphorique 75 %: 300 tonnes,
— Acide sulfurique 96 %: 8 000 tonnes.
Floculants:
— Polymères: 5 500 tonnes.
Denitrification:
— Ammoniaque: 5 000 tonnes,
— Urée solide: 1 100 tonnes,
— Urée solution: 2 500 tonnes.
Traitement H2S:
— Nitrate de calcium: 3 000 tonnes,
— Nitrate ferrique: 400 tonnes,
— Peroxyde d'hydrogène 35 %: 350 tonnes,
— Peroxyde d'hydrogène 50 %: 650 tonnes.
Autres:
— Urée solution 32,5 % (norme DIN 70070): 3 000 tonnes.
Description des options:
Veolia Environnement se réserve la possibilité de revoir le périmètre géographique des lots en fonction des prix proposés par les différents candidats et des négociations menées.
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: VE - AO européen Produits chimiques - 2011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Identité et adresse complète du candidat,
— Nom de son représentant légal,
— Extrait d'immatriculation au registre du commerce en cours de validité,
— Copie détaillée de son attestation d'assurance en cours de validité.
Le candidat produira également à l'appui de sa candidature:
1) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
2) une déclaration sur l'honneur, dûment daté et signée, pour justifier qu'il satisfait à ses obligations fiscales et sociales et qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art.8 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir:
— les bilans et comptes de résultat des 3 (trois) dernières années,
— les indications sur l'effectif de l'entreprise,
— l'organigramme du Groupe auquel il est rattaché, le cas échéant.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir:
— la liste des transporteurs agréés par le candidat,
— la liste de ses lieux d'implantation (sites de production et bureaux commerciaux),
— la description des capacités de production,
— la description des moyens mis en oeuvre pour assurer les prestations,
— un justificatif de la certification ISO 900X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent),
— un justificatif de la certification ISO 1400X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent),
— un justificatif de la certification OHSAS 1800X obtenue ou en cours d'obtention (ou équivalent).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Veolia Environnement n'est ni garant ni ducroire de ses filiales.
Le financement sera assuré sur les ressources propres de la société filiale de VEOLIA Environnement qui passe la commande.
Les règlements interviendront par chèque ou virement bancaire dans un délai de 45 jours fin de mois date de facture, cette dernière ne pouvant en aucun cas être antérieure à la date de livraison.
Pour toute facture non réglée dans les délais, le fournisseur aura la possibilité de réclamer un intérêt de retard calculé sur le montant dû et égal à 3 fois le taux de l'intérêt légal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats.
En cas d'attribution de marché à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Veolia Environnement se réserve la possibilité de rendre le marché infructueux dans le cas où le nombre d'actes de candidature et/ou de réponses par lot serait inférieur à 2.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats groupe
monsieur Jean-Philippe Faure
Nom: Veolia Eau - compagnie générale des eaux
Adresse postale: 52 rue d'Anjou
Code postal: 75008
Point de contact: direction des achats
Philippe Roche
Téléphone: +33 149244924 📞
Courrier électronique: philippe.roche@veoliaeau.fr 📧
Fax: +33 149246921 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Paris
Adresse postale: 1 quai de Corse
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144328383 📞
Adresse Internet: www.greffe-tc-paris.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, faculté est donnée aux candidats d'exercer un recours en référé pré-contractuel devant le Tribunal de commerce de Paris conformément à l'art. 33 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des Marchés Publics avant la conclusion du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 217-354684 (2011-11-10)
Avis d'attribution de marché (2012-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 36-38 avenue de Kleber

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 89-145547
Se réfère à l'avis: 2011/S 217-354684
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: VE - AO européen Produits Chimiques - 2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France Métropolitaine, Corse, DOM-TOM.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-01 📅
Nom: Lhoist

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Novacarb / Solvay Chemicals International

7️⃣
Nom: Arkema

8️⃣

9️⃣
Nom: Produits Chimiques De Loos / Kemira / Feracid

1️⃣0️⃣
Nom: Kronos Ecochem

1️⃣1️⃣
Nom: Kronos Ecochem / Produits Chimiques De Loos

1️⃣2️⃣
Nom: Kemira / Feralco

1️⃣3️⃣
Nom: Feralco

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣
Nom: Adisseo

1️⃣6️⃣
Nom: Salins Du Midi

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: Arkema / Produits Chimiques De Loos

1️⃣9️⃣
Nom: Novacid

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: Produits Chimiques De Loos

2️⃣2️⃣
Nom: SNF / Ashland

2️⃣3️⃣
Nom: Yara

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣
Nom: Kemira

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Philippe Faure

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Téléphone: +33 144325151 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé contractuel: article L. 1441-1 du code de procédure civile.
Délai d'introduction du recours: le président du Tribunal de grande instance peut être saisi au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 089-145547 (2012-05-04)
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