Fourniture de produits chimiques de distributeurs pour les sites du SIAAP

SIAAP

Ce marché porte sur la fourniture et de la livraison de produits chimiques utilisés par les différents sites du SIAAP, tels que:
— bisulfite de sodium et thiosulfate utilisés en désodorisation de l'air vicié par voie chimique,
— urée liquide 10 à 43,5 % et eau ammoniaquée 27 % utilisées notamment pour le traitement catalytique des oxydes d'azote par réduction sélective catalytique,
— glycol utilisé notamment pour le broyage du bicarbonate,
— acide chlorhydrique,
— acide sulfurique.
Les livraisons se feront essentiellement en petit vrac (moins de 25 tonnes par livraison), conteneurs (IBC de 1m³), bonbonnes, big-bags, etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-14 Avis de marché
2011-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics.Toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont:— Produit chimiqueconsommation annuelle estimée (en tonnes / an),— Bisulfite de sodium 20 tonnes,— Thiosulfate 20 tonnes,— Eau ammoniaquée 27 % 270 tonnes,— Urée liquide 72 tonnes,— Acide chlorhydrique 200 tonnes,— Acide sulfurique 100 tonnes,— Glycol 1 tonne.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-06 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085275
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Visite facultative. Le dossier de consultation aux entreprises doit être téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenue sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Critères de sélection des candidatures: 1. Garanties et capacités financières; 2. Garanties et capacités techniques; 3. Références professionnelles. Critères de jugement des offres: — Concernant l'accord-cadre: 1. Valeur technique de l'offre (pondération: 60); 2. Prix des fournitures (pondération: 30); 3. Délais de livraison (pondération: 10). Le critère "valeur technique" sera appréciée en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat relatif à l'accord cadre. Le critère "prix des fournitures" sera apprécié au regard de l'analyse du détail estimatif de l'accord-cadre. Le critère "délais de livraison" sera apprécié au regard des délais de livraison maximum proposés par les candidats. Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation. Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Cinq (5) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre. — Concernant le premier marché subséquent relatif à la fourniture de bisulfite de sodium et thiosulfate: 1. Prix des fournitures (pondération: 70); 2. Valeur technique de l'offre (pondération: 20); 3. Délais de livraison (pondération: 10). Le critère "prix des fournitures" sera apprécié au regard de l'analyse du détail estimatif du premier marché subséquent. Le critère "valeur technique" sera appréciée en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat relatif au premier marché subséquent. Le critère "délais de livraison" sera apprécié au regard des délais de livraison maximum proposés par les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
L'accord cadre est prévu sans montant minimum et sans montant maximum.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer (si elles sont connues): lors de la survenance du besoin.
Brève description:
Ce marché porte sur la fourniture et de la livraison de produits chimiques utilisés par les différents sites du SIAAP, tels que:
— bisulfite de sodium et thiosulfate utilisés en désodorisation de l'air vicié par voie chimique,
— urée liquide 10 à 43,5 % et eau ammoniaquée 27 % utilisées notamment pour le traitement catalytique des oxydes d'azote par réduction sélective catalytique,
— glycol utilisé notamment pour le broyage du bicarbonate,
— acide chlorhydrique,
— acide sulfurique.
Les livraisons se feront essentiellement en petit vrac (moins de 25 tonnes par livraison), conteneurs (IBC de 1m³), bonbonnes, big-bags, etc.
Quantité ou étendue:
La consultation aboutira à un accord-cadre sans minimum ni maximum conformément à l'article 76 - i du code des marchés publics.
Toutefois, à titre strictement indicatif, les consommations annuelles estimatives sont:
— Produit chimiqueconsommation annuelle estimée (en tonnes / an),
— Bisulfite de sodium 20 tonnes,
— Thiosulfate 20 tonnes,
— Eau ammoniaquée 27 % 270 tonnes,
— Urée liquide 72 tonnes,
— Acide chlorhydrique 200 tonnes,
— Acide sulfurique 100 tonnes,
— Glycol 1 tonne.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10C0001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 et DC2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: marchés publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principales fournitures de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
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— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du marché sera accordé en une seule fois.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les groupements conjoints ou solidaires sont donc autorisés. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des fournitures (30)
3. Délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Code postal: 74589
Point de contact: Direction des achats et de la commande - service programmation et marchés
Myriam Burgmeier
Courrier électronique: myriam.burgmeier@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Service juridique et procédures achats - bureau 407
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10C0001
Informations complémentaires
Visite facultative.
Le dossier de consultation aux entreprises doit être téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats - bureau 407, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
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Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.12.2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenue sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Critères de sélection des candidatures:
1. Garanties et capacités financières;
2. Garanties et capacités techniques;
3. Références professionnelles.
Critères de jugement des offres:
— Concernant l'accord-cadre:
1. Valeur technique de l'offre (pondération: 60);
2. Prix des fournitures (pondération: 30);
3. Délais de livraison (pondération: 10).
Le critère "valeur technique" sera appréciée en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat relatif à l'accord cadre.
Le critère "prix des fournitures" sera apprécié au regard de l'analyse du détail estimatif de l'accord-cadre.
Le critère "délais de livraison" sera apprécié au regard des délais de livraison maximum proposés par les candidats.
Le pouvoir adjudicateur retiendra plusieurs titulaires à l'issue de cette consultation.
Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Cinq (5) candidats seront retenus si le nombre d'offres recevables le permet. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
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— Concernant le premier marché subséquent relatif à la fourniture de bisulfite de sodium et thiosulfate:
1. Prix des fournitures (pondération: 70);
2. Valeur technique de l'offre (pondération: 20);
Le critère "prix des fournitures" sera apprécié au regard de l'analyse du détail estimatif du premier marché subséquent.
Le critère "valeur technique" sera appréciée en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat relatif au premier marché subséquent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 1445974646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 052-085275 (2011-03-14)
Avis d'attribution de marché (2011-08-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-03 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247425
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085275
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Annonce no 280, BOAMP 54 B du 17.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
999 999 999 💰

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-03 📅
Adresse postale: ZAE du confluent rue des Sècherons
Commune postale: Montereau Fault Yonne Cedex
Code postal: 77871
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZAE du Confluent rue des Sècherons

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-27 📅
Adresse postale: 90 avenue du Progrès
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680

4️⃣
Adresse postale: 13 avenue Louison Bobet
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94132
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 149-247425 (2011-08-03)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Fournisseurs:
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Produits/services:
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