Fourniture de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-22 Avis de marché
2011-07-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu à compter de la date de notification pour une durée de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094253
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de prestations techniques spécialisées dans le domaine du spectacle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Location et exploitation son et lumière.
Valeur estimée hors TVA: 67 000 💰
160 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants mini maxi sont annuels. Ont été consommés en 2009, 103 185 EUR HT et en 2010, 134 015 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de structures scéniques, scénographiques et scènes.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 💰
84 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Les montants mini maxi sont annuels. Ont été consommés en 2009, 62 476 EUR HT et en 2010, 52 161 EUR (HT).
Description des options:
Le marché peut être reconduit par périodes successives de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 10063610
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Etienne et son agglomération, 42000 Saint-Etienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),
— la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),
— les documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).
Situation économique et financière:
— la déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— les moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du DC2),
— les références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du DC2).
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
— financement sur le budget de la ville de Saint-Etienne,
— délai global de paiement: 30 jours,
— application des règles de la comptabilité publique,
— les prix sont unitaires et ajustables,
— une avance est prévue,
— cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Etienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Etienne direction animation et vie des quartiers: Magalie Pomares
Adresse postale: 20 rue Tarentaize
Commune postale: Saint-Etienne
Téléphone: +33 477487862 📞
Fax: +33 477487847 📠
Nom: Ville de Saint-Etienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: marches.publics@saint-etienne.fr 📧
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10063610
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.
Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.
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Critères de sélection des candidatures:
— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,
— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 058-094253 (2011-03-22)
Avis d'attribution de marché (2011-07-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-25 📅
Date de publication: 2011-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 144-238272
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094253
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1. Prix des prestations (au vu du DQE) noté sur 20 et pondéré à 60 %; 2. Valeur technique (au vu de l'étude catalogue, des fiches techniques et de la note méthodologique avec préconisations développement durable) notée sur 20 et pondérée à 40 % Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce n° 181, BOAMP 60 B du 25.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-15 📅
Adresse postale: parc d'activités Ouest rue du Brûlé, BP 60274
Commune postale: Saint-Etienne Cedex
Code postal: 42014
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 11 rue du Puits Rochefort
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 144-238272 (2011-07-25)