Fourniture de prestations pour la location, la mise en oeuvre et la maintenance de matériel d'éclairage scénique, de sonorisation et de projection et diffusion vidéo liés aux évènements de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

Cité du design

Les prestations attendues comprennent:
— l'accompagnement dans la conception technique des solutions à mettre en oeuvre,
— le suivi, l'accompagnement de la démarche liée aux dossiers techniques et de sécurité pour les Erp pour les installations concernant le prestataire,
— le montage des installations louées,
— la mise à disposition de personnel qualifié pour la mise en oeuvre et la maintenance dudit matériel pendant la manifestation,
— le démontage,
— éventuellement la copie des enregistrements sonores et/ou vidéo réalisés au cours de la manifestation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

• Haut-parleurs › Dispositifs acoustiques
• Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
• Matériel de projection télévisée › Équipement audiovisuel

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2011-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement audiovisuel
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-iv-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret no2006-975 du 1.8.2006).L'ensemble de l'opération est traité en un seul lot attribué à un maximum de quatre titulaires. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord-cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement audiovisuel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133769
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Renseignements administratifs: EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon. 42000 Saint-Etienne, FRANCE. Tél: +33 477499591 Fax: +33 477213754. Web: http://www.citedudesign.com. Unité monétaire utilisée, l'euro. Dématérialisation de l'ensemble de la procédure sur le site: http://www.citedudesign.com: — téléchargement de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises, — possibilité de transmission de l'offre par voie dématérialisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations attendues comprennent:

— l'accompagnement dans la conception technique des solutions à mettre en oeuvre,

— le suivi, l'accompagnement de la démarche liée aux dossiers techniques et de sécurité pour les Erp pour les installations concernant le prestataire,

— le montage des installations louées,

— la mise à disposition de personnel qualifié pour la mise en oeuvre et la maintenance dudit matériel pendant la manifestation,

— le démontage,

— éventuellement la copie des enregistrements sonores et/ou vidéo réalisés au cours de la manifestation.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-iv-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret no2006-975 du 1.8.2006).

L'ensemble de l'opération est traité en un seul lot attribué à un maximum de quatre titulaires. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.

Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord-cadre.

Numéro de référence: 11fs-0008-S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature, dûment remplie et signée (formulaire DC1 " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants " ou tout document équivalent),

— Une déclaration du candidat complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement (formulaire DC2 " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement "; ou tout document équivalent),

— Si le candidat n'utilise pas le formulaire DC2, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11.2.2005,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté),

— Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,

— Une attestation d'assurance en responsabilité civile.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de prestations de même nature,

— une liste des prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords cadres seront traités à prix unitaires au regard des quantités réellement mises en oeuvre.

Les paiements des prestations, seront effectués conformément au code des marchés publics.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes d'acompte.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique % (60)
2. Le coût de la prestation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du design
Contact
Point de contact: Vincent Maurice, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11fs-0008-S
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Renseignements administratifs:

EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon.

42000 Saint-Etienne, FRANCE.

Tél: +33 477499591 Fax: +33 477213754.

Web: http://www.citedudesign.com.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Dématérialisation de l'ensemble de la procédure sur le site: http://www.citedudesign.com:

— téléchargement de l'ensemble du dossier de consultation des entreprises,

— possibilité de transmission de l'offre par voie dématérialisation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Lyon.

184 rue Duguesclin.

69433 Lyon Cedex 03, FRANCE.

Tél: +33 478141010 - fax: +33 478141065.

greffe.ta-lyon@juradm.fr

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 081-133769 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Saint-Étienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347503
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133769
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce no 283, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique (60)
2. Le coût de la prestation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-26 📅
Nom: Videoscope
Adresse postale: 23 rue de la Talaudière
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: MAG Scene
Adresse postale: 36 rue du Brûlé
Code postal: 42014

3️⃣
Nom: Gl Events
Adresse postale: route d'Irigny
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

4️⃣
Nom: Audio France
Adresse postale: 24 rue des Mouliniers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 213-347503 (2011-11-03)

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