Fourniture de prestations de services de télécommunications
Ville de Cournon-d'Auvergne
Fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites membres du groupement Ville de Cournon - CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-31 | Avis de marché |
| 2011-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176027
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Durée du marché: à compter du 1.1.2012 pour 24...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites membres du groupement Ville de Cournon - CCAS.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Abonnements téléphoniques, raccordements de type accès primaire (T2), accès de base (T0) et analogique, trafic téléphonique entrant et acheminement des...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Service de téléphonie mobile.”
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Services de réseaux privés virtuels opérateur et d'accès Internet centralisé avec débit garanti et services complémentaires.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Services d'accès Internet de type ADSL grand public avec abonnement et prestations associées.”
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
15 000 💰
Numéro de référence: 11fs-0193-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (DC1) dûment complétée et signée,”
“— la déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée.”
“a) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
Afficher plus
“b) des certificats de qualifications professionnelles (agrément, carte professionnelle...);”
“c) Pour ses références le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les trois dernières années. Il en précisera...”
Afficher plus
“— la copie de la licence d'opérateur de télécommunications L33-1 et L34-1 (loi du 26.7.1996) délivrée à l'opérateur par l'autorité de Régulation des...”
Afficher plus
“— une copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: fonds propres sur le budget Ville et CCAS.”
“Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique des groupements: solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63804
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
URL des documents: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473699007 📞
Courrier électronique: techniques@cournon-auvergne.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11fs-0193-S
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.”
“Durée du marché: à compter du 1.1.2012 pour 24 mois reconductible 2 fois pour 12 mois.”
“Lot 1.”
“Modalité de raccordement et d'acheminement (20 points).”
“Disponibilité des services de télécommunication (20 points).”
“Qualité des services de télécommunication (30 points).”
“Services support client (10 points).”
“Suivi technique et administratif (10 points).”
“Délais (10 points).”
“Lot 2.”
“Couverture réseau (20 points).”
“Services radiophoniques (20 points).”
“Disponibilité des services de télécommunications (20 points).”
“Services support client (20 points).”
“Lot 3.”
“Modalité de raccordement et débit - RPV (20 points).”
“Modalité de raccordement et débit - accès Internet (20 points).”
“Maintenance et exploitation (10 points).”
“Démarche projet (10 points).”
“Lot 4.”
“Modalité de raccordement et débit - accès Internet (25 points).”
“Disponibilité des services de télécommunication (25 points).”
“Délais (20 points).”
“Marché à bons de commande.”
“Renseignements administratifs:”
“Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage.”
“63804 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.”
“Tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044.”
“Mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr.”
“Web: http://www.cournon-auvergne.fr/.”
“Renseignements techniques:”
“Service informatique, place de l'Hôtel de Ville.”
“63800 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.”
“Tél: +33 473699048 Fax: +33 473693405.”
“Mel: j.teyssot@cournon-auvergne.fr.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contratuel: avant la signature du marché,”
“Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.”
“Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.”
“Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas...”
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 107-176027 (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 158
Code postal: 63804
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Contact
Téléphone: +33 473699000 📞
Fax: +33 473693405 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date limite de soumission: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 107-176027
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Durée du marché: à compter du 1.1.2012 pour 24...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites membres du groupement Ville de Cournon - CCAS.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Abonnements téléphoniques, raccordements de type accès primaire (T2), accès de base (T0) et analogique, trafic téléphonique entrant et acheminement des...”
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Service de téléphonie mobile.”
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Services de réseaux privés virtuels opérateur et d'accès Internet centralisé avec débit garanti et services complémentaires.”
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Services d'accès Internet de type ADSL grand public avec abonnement et prestations associées.”
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
15 000 💰
Numéro de référence: 11fs-0193-S
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— la lettre de candidature (DC1) dûment complétée et signée,”
“— la déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et signée.”
Afficher plus (5)
“a) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
“b) des certificats de qualifications professionnelles (agrément, carte professionnelle...);”
“c) Pour ses références le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les trois dernières années. Il en précisera...”
“— la copie de la licence d'opérateur de télécommunications L33-1 et L34-1 (loi du 26.7.1996) délivrée à l'opérateur par l'autorité de Régulation des...”
“— une copie du ou des jugements, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités de financement: fonds propres sur le budget Ville et CCAS.”
“Modalités de paiement: par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme juridique des groupements: solidaires.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon-d'Auvergne
Le marché est passé pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs ✅
Contact
Point de contact: Pasciuto Bertrand, maire
Nom: Mairie de Cournon-d'Auvergne: service de la commande publique
Adresse postale: 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63804
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473699492 📞
Courrier électronique: commande-publique@cournon-auvergne.fr 📧
Fax: +33 473699044 📠
URL des documents: http://www.cournon-auvergne.fr/ 🌏
Nom: Secrétariat des services techniques
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 63800
Téléphone: +33 473699007 📞
Courrier électronique: techniques@cournon-auvergne.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 11fs-0193-S
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.”
“Durée du marché: à compter du 1.1.2012 pour 24 mois reconductible 2 fois pour 12 mois.”
Afficher plus (35)
“Lot 1.”
“Modalité de raccordement et d'acheminement (20 points).”
“Disponibilité des services de télécommunication (20 points).”
“Qualité des services de télécommunication (30 points).”
“Services support client (10 points).”
“Suivi technique et administratif (10 points).”
“Délais (10 points).”
“Lot 2.”
“Couverture réseau (20 points).”
“Services radiophoniques (20 points).”
“Disponibilité des services de télécommunications (20 points).”
“Services support client (20 points).”
“Lot 3.”
“Modalité de raccordement et débit - RPV (20 points).”
“Modalité de raccordement et débit - accès Internet (20 points).”
“Maintenance et exploitation (10 points).”
“Démarche projet (10 points).”
“Lot 4.”
“Modalité de raccordement et débit - accès Internet (25 points).”
“Disponibilité des services de télécommunication (25 points).”
“Délais (20 points).”
“Marché à bons de commande.”
“Renseignements administratifs:”
“Mairie de Cournon-d'Auvergne, service de la commande publique, 15 place de la Mairie, BP 158, bâtiment des services techniques 1er étage.”
“63804 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.”
“Tél: +33 473699492 Fax: +33 473699044.”
“Mel: commande-publique@cournon-auvergne.fr.”
“Web: http://www.cournon-auvergne.fr/.”
“Renseignements techniques:”
“Service informatique, place de l'Hôtel de Ville.”
“63800 Cournon-d'Auvergne, FRANCE.”
“Tél: +33 473699048 Fax: +33 473693405.”
“Mel: j.teyssot@cournon-auvergne.fr.”
“Unité monétaire utilisée, l'euro.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.ta-clermont-ferrand.juradm.fr/ta/clermont_ferrand/index.shtml 🌏
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Référé pré-contratuel: avant la signature du marché,”
“Recours de pleine juridiction dans les 2 mois suivant la publication de l'avis d'attribution ou mesures de publicité.”
Afficher plus (2)
“Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée.”
“Référé contractuel dans le mois qui suit la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas...”
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2011/S 107-176027 (2011-05-31)
Avis d'attribution de marché (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371226
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176027
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“Lot 1 - Entreprise SFR montant HT de 20 000,00 EUR à 80 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise SFR montant HT de 5 000,00 EUR à 30 000,00 EUR; lot 4 - Entreprise...”
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 12 rue De La Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: RMI Informatique
Adresse postale: 1 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
4️⃣
Nom: France Telecom
Adresse postale: Agence Entreprises Rhône Alpes Auvergne, 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon
Code postal: 69424
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2011/S 229-371226 (2011-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cournon d'Auvergne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371226
Se réfère à l'avis: 2011/S 107-176027
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
“Lot 1 - Entreprise SFR montant HT de 20 000,00 EUR à 80 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise SFR montant HT de 5 000,00 EUR à 30 000,00 EUR; lot 4 - Entreprise...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-22 📅
Nom: Sfr
Adresse postale: 12 rue De La Verrerie
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: RMI Informatique
Adresse postale: 1 rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320
4️⃣
Nom: France Telecom
Adresse postale: Agence Entreprises Rhône Alpes Auvergne, 141 cours Gambetta
Commune postale: Lyon
Code postal: 69424
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Source: OJS 2011/S 229-371226 (2011-11-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services des postes et télécommunications (>20 nouveaux marchés)