Fourniture de pneumatiques et de pièces de rechange pour matériels roulants et engins de travaux publics du 25 éme régiment du génie de l'air

Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Fourniture de pneumatiques et de pièces de rechange pour matériels roulants et engins de travaux publics du 25 éme régiment du génie de l'air.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mindef/Armée de l'Air/Simmad/SSAM33503

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-13	Avis de marché
2012-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: base aérienne 106, avenue de l'Argonne, CS 70037
Code postal: 33693
Commune postale: Mérignac Cedex
Contact
Courrier électronique: ssam33503.ecia.ba106@inet.air.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 540540414 📞
Fax: +33 557536365 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-06 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224545
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pneumatiques et de pièces de rechange pour matériels roulants et engins de travaux publics du 25 éme régiment du génie de l'air.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques
Brève description: Fourniture de pneumatiques.
Quantité ou étendue: Sans minimum et sans maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de change pour matériels roulants
Brève description: Fourniture de pièces de change pour matériels roulants.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour engins de travaux publics
Brève description: Fourniture de pièces de rechange pour engins de travaux publics.
Description des options: Accord cadre d'une durée d'un an reconductible 3 fois.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: ECIA-SSAM11-AC13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant, (ou imprimé CERFA DC1),

— les attestations sur l'honneur pour justifier que le candidat ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (ou imprimé CERFA DC1),

— tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant),

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Par mesure de simplification, un document pré-renseigné (CERFA DC2), dûment rempli par le candidat ou chaque membre du groupement, dispense de la transmission des documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les surfaces de stockage, les moyens de livraison et les effectifs dont le candidat dispose pour l'exécution du marché,

— les références en rapport avec l'objet de l'accord-cadre, en particulier avec les indications de prestations exécutées au cours des 3 dernières années (indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé),

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,

— déclaration indiquant que chacun des opérateurs économiques mettra à la disposition du candidat individuel ou du membre du groupement, les moyens nécessaires pendant toute la durée d'exécution de l'accord cadre.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est financé sur le budget du ministère de la défense. Conformément au décret n° 2008-407 du 28.4.2008 relatif au délai maximum de paiement dans les marchés publics, le délai global de paiement est de trente (30) jours à compter de la date de réception de la facture par les services de la SSAM 33.503 Bordeaux Mérignac ou de la date d'admission des prestations si celle-ci est postérieure à la date de réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme juridique exigée.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures non urgentes (80 points)
2. Délais de livraison et garantie (40 points)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/armée de l'air/Simmad/SSAM33503
Contact
Point de contact: Section rédaction marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Structure spécialisée d'achat et de mandatement 33.503
Téléphone: +33 540540422 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ECIA-SSAM11-AC13

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 10556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Courrier électronique: catherine.jardine@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 556906530 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 135-224545 (2011-07-13)

Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: base aérienne, 106 - avenue de l'Argonne, CS 70037

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-022960
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224545
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Annonce no 211, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures non urgentes (60 points)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-12 📅
Nom: Société Euromaster et société AYME et Fils
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société SMT, société Cifcaa, société Maintlog et société Aprres Industries

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Société Aprres Industries, société SMT, société Maintlog, société Cifcaa et société Bergerat Monnoyeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: section rédaction marchés
Source: OJS 2012/S 015-022960 (2012-01-20)

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