Fourniture de plaquettes et de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS)
Compagnie des transports strasbourgeois
Accord-cadre pour la fourniture de plaquettes et de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports Strasbourgeois suite à homologation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Bas-Rhin
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaquettes de frein
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 385 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaquettes de frein 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: apetri@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777137 📞
Fax: +33 388777160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-236319
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de plaquettes de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports Strasbourgeois (CTS).
Brève description: Fourniture de plaquettes de freins pour les rames de tramway Eurotram de la CTS.
Quantité ou étendue: Une estimation de 1 500 plaquettes / an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS).
Brève description: Fourniture de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la CTS.
Quantité ou étendue: Estimation de 380 disques / an.
Numéro de référence: 2011-M11/0223
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération strasbourgeoise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: service achat - direction technique
Audrey Petri
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: quai Finkmatt
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752705 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Strasbourg / différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Adresse postale: 26c boulevard Wilson
Téléphone: +33 388143200 📞
Fax: +33 388133201 📠
Source: OJS 2011/S 142-236319 (2011-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plaquettes de frein
Quantité ou étendue:
L'accord-cadre pour l'achat de plaquettes et de disques de freins est divisé en 2 lots:— Lot n° 1: fourniture de plaquettes de freins évaluée à environ 1 500 plaquettes/an,— Lot n° 2: fourniture de disques de freins évaluée à environ 380 disques/an.385 000,00
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plaquettes de frein 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 14 rue de la Gare-aux-Marchandises
Code postal: 67035
Commune postale: Strasbourg
Contact
Courrier électronique: apetri@cts-strasbourg.fr 📧
Téléphone: +33 388777137 📞
Fax: +33 388777160 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-22 📅
Date limite de soumission: 2011-08-25 📅
Date de publication: 2011-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 142-236319
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
Les demandes de participation seront envoyées à la CTS sous double enveloppe cachetée par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récepissé.
L'enveloppe intérieure portant la mention "accord-cadre pour la fourniture de plaquettes et de disques de frein pour les tramways Eurotram de la Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS)".
L'enveloppe extérieure portant l'adresse de la CTS - service achats - bP 2 - 14 rue de la Gare-aux-Marchandises - 67035 Strasbourg Cedex, FRANCE avec les mentions "candidature", le numéro de marché "2011-M11/0223" et le nom de l'entreprise concurrente.
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Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Establishment_framework_agreement
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de plaquettes et de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports Strasbourgeois suite à homologation.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de plaquettes de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports Strasbourgeois (CTS).
Brève description: Fourniture de plaquettes de freins pour les rames de tramway Eurotram de la CTS.
Quantité ou étendue: Une estimation de 1 500 plaquettes / an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la Compagnie des transports strasbourgeois (CTS).
Brève description: Fourniture de disques de freins pour les rames de tramway Eurotram de la CTS.
Quantité ou étendue: Estimation de 380 disques / an.
L'accord-cadre pour l'achat de plaquettes et de disques de freins est divisé en 2 lots:
— Lot n° 1: fourniture de plaquettes de freins évaluée à environ 1 500 plaquettes/an,
— Lot n° 2: fourniture de disques de freins évaluée à environ 380 disques/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération strasbourgeoise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une attestation ou une déclaration sur l'honneur de non-condamnation,
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que:
—— le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, ni de condamnation pour fraude fiscale ou pour emploi illégal de travailleurs au regard du code du travail, ou d'interdiction de commande publique,
—— qu'il utilise des salariés employés régulièrement au regard du code du travail,
— un extrait K-bis.
— Les trois derniers bilans et comptes de résultat,
— Les certificats selon lesquels le prestataire est en règle avec ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, de ses impôts et taxes ou, à défaut, une déclaration sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2010.
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La liste des références dans le domaine ferroviaire au cours des 3 dernières années ou la démonstration de la capacité d'homologuer des produits dans le domaine ferroviaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Fonds propres,
— Conditions de paiement: par chèque ou virement bancaire selon l'échéancier et les conditions de paiement définies au cahier des charges.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Compagnie des transports strasbourgeois
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: service achat - direction technique
Audrey Petri
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: quai Finkmatt
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388752727 📞
Fax: +33 388752705 📠
Nom: Différends liés à la passation: TGI de Strasbourg / différends liés à l'exécution du marché: convention d'arbitrage (articles 1442 à 1491 du code de procédure civile)
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile (ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009).
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Adresse postale: 26c boulevard Wilson
Téléphone: +33 388143200 📞
Fax: +33 388133201 📠
Source: OJS 2011/S 142-236319 (2011-07-22)
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