Fourniture de pierres granit
Mairie de Bonneville
Fourniture de pierres dans le cadre du réaménagement de la place de l'hôtel de ville et de la requalification des rues du centre ville de Bonneville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Capri
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-17 | Avis de marché |
| 2012-04-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de pavage
Quantité ou étendue: Marché unique, à bons de commande.80 000800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bonneville
Adresse postale: place de l'hôtel de ville BP 139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Contact
Courrier électronique: b.verne@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: +33 450252200 📞
Fax: +33 450252246 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330211
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
800 000 💰
Description des options:
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: Pierresgranit
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Saddier Martial
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Mme Myriam Muris
Adresse postale: 2 place de l'hôtel de ville BP 139
Téléphone: +33 450034464 📞
Courrier électronique: m.muris@ville-bonneville.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.bonneville.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Mlle Betty Verne
Téléphone: +33 450252238 📞
Fax: +33 450034476 📠
URL des documents: http://www.bonneville.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Service marchés publics
Courrier électronique: courrier@ville-bonneville.fr 📧
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pierresgranit
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Bonneville: Service marchés publics
Adresse postale: 2 place de l'hôtel de ville BP 139
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74136
Téléphone: +33 450252238 📞
Adresse Internet: http://www.bonneville.fr 🌏
Fax: +33 450034476 📠
Source: OJS 2011/S 203-330211 (2011-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pierres de pavage
Quantité ou étendue: Marché unique, à bons de commande.80 000800 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pierres de pavage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Bonneville
Adresse postale: place de l'hôtel de ville BP 139
Code postal: 74136
Commune postale: Bonneville Cedex
Contact
Courrier électronique: b.verne@ville-bonneville.fr 📧
Téléphone: +33 450252200 📞
Fax: +33 450252246 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-17 📅
Date limite de soumission: 2011-11-24 📅
Date de publication: 2011-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 203-330211
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pierres dans le cadre du réaménagement de la place de l'hôtel de ville et de la requalification des rues du centre ville de Bonneville.
Quantité ou étendue: Marché unique, à bons de commande.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
800 000 💰
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans.
Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée maximale de reconduction de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 30.9.2015.
Numéro de référence: Pierresgranit
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Règlement des comptes selon les modalités du CCAG fournitures courantes et services. Délai de paiement de 30 jours. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues au marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (55)
2. Prix des prestations % (30)
3. Délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Saddier Martial
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Mme Myriam Muris
Adresse postale: 2 place de l'hôtel de ville BP 139
Téléphone: +33 450034464 📞
Courrier électronique: m.muris@ville-bonneville.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.bonneville.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Mlle Betty Verne
Téléphone: +33 450252238 📞
Fax: +33 450034476 📠
URL des documents: http://www.bonneville.fr 🌏
Nom: Commune de Bonneville: Service marchés publics
Courrier électronique: courrier@ville-bonneville.fr 📧
: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pierresgranit
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse Internet: http://ta-lyon.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Bonneville: Service marchés publics
Adresse postale: 2 place de l'hôtel de ville BP 139
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74136
Téléphone: +33 450252238 📞
Adresse Internet: http://www.bonneville.fr 🌏
Fax: +33 450034476 📠
Source: OJS 2011/S 203-330211 (2011-10-17)
Avis d'attribution de marché (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130677
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330211
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Capri
Adresse postale: 15 impasse des Castors
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Bonneville: service marchés publics
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 139
Source: OJS 2012/S 080-130677 (2012-04-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-23 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130677
Se réfère à l'avis: 2011/S 203-330211
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Lot - entreprise Capri montant HT de 80 000,00 EUR à 800 000,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr.
Annonce n° 347, BOAMP 204 B du 20.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-19 📅
Nom: Capri
Adresse postale: 15 impasse des Castors
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Commune de Bonneville: service marchés publics
Adresse postale: 2 place de l'Hôtel de Ville, BP 139
Source: OJS 2012/S 080-130677 (2012-04-23)
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