Fourniture de pièces mécaniques pour les matériels de travaux - 8 lots

Conseil général de l'Indre

Fourniture de pièces mécaniques pour les matériels de travaux - 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Indre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-10	Avis de marché
2011-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Quantité ou étendue:

— les marchés sont des marchés à bons de commande,— à titre indicatif les montants maximum sont reportés dans la définition de chaque lot,— la durée initiale de chaque marché est de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel du département, BP 639
Code postal: 36020
Commune postale: Châteauroux Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-10 📅
Date limite de soumission: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 113-186609
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces mécaniques pour les matériels de travaux - 8 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour répandeuses ACMAR.
Informations complémentaires sur les lots: Le montant maximum est fixé par an à 10 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour moteur de saleuse Lombardini.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour saleuse ACOMETIS hors moteur.

Informations complémentaires sur les lots: Le montant maximum est fixé par an à 40 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour groupe de fauchage-débroussaillage SMA.

Informations complémentaires sur les lots: Le montant maximum est fixé par an à 100 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour groupe de fauchage-débroussaillage NOREMAT.

Informations complémentaires sur les lots:

Le montant maximum est fixé de la façon suivante:1ère année: 10 000,00 EUR HT;2e année: 25 000,00 EUR HT;3e année: 30 000,00 EUR HT;4e année: 30 000,00 EUR HT.

Le montant maximum est fixé de la façon suivante:

1ère année: 10 000,00 EUR HT;

2e année: 25 000,00 EUR HT;

3e année: 30 000,00 EUR HT;

4e année: 30 000,00 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour lame de déneigement de marque ARVEL.

Informations complémentaires sur les lots: Le montant maximum est fixé par à 10 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour lame de déneigement de marque Schmidt.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces mécaniques d'origine pour lame de déneigement de marque Villeton.

Informations complémentaires sur les lots:

Le montant maximum est fixé de la façon suivante:1ère année: 4 000,00 EUR HT;2e année: 6 000,00 EUR HT;3e année: 10 000,00 EUR HT;4e année: 15 000,00 EUR HT.

1ère année: 4 000,00 EUR HT;

2e année: 6 000,00 EUR HT;

3e année: 10 000,00 EUR HT;

4e année: 15 000,00 EUR HT.

Quantité ou étendue:

— les marchés sont des marchés à bons de commande,

— à titre indicatif les montants maximum sont reportés dans la définition de chaque lot,

— la durée initiale de chaque marché est de 1 an et pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 (lettre de candidature),

— DC2 (déclaration du candidat).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux.

Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (80)
2. valeur technique de l'offre (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Indre
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général
Nom: Conseil général de l'Indre
Adresse postale: d'ordre administratif: service des marchés / tél. +33 254083752 - d'ordre technique: - M. Christophe Courtemanche /direction des routes / tél. +33 254083742
Nom: Conseil général de l' Indre
Adresse postale: pour le retrait des dossiers: adresses identiques à celles de remises des offres et par voie électronique, tél. +33 254083752, fax +33 236906004
par envoi postal: - Conseil général de l'Indre / DGA / RTPE - service des marchés, hôtel du département, BP 639, 36020 Châteauroux Cedex, FRANCE par remise directe ou par transporteur: Conseil général de l'Indre - DGA - RTPE - service des marchés, cité administrative de Châteauroux, boulevard George Sand - bâtiment C rez-de-chaussée / porte 11 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 par voie électronique: http://www.achatpublic.com

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),

— référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du code de justice administrative),

— référé suspension dans les 2 mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir,

— recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.

Source: OJS 2011/S 113-186609 (2011-06-10)

Avis d'attribution de marché (2011-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-27 📅
Date de publication: 2011-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 210-341339
Se réfère à l'avis: 2011/S 113-186609
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Annonce no219, BOAMP 119 B du 21.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.10.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-06 📅
Nom: Société ACMAR
Adresse postale: Zi
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Acometis
Adresse postale: 7 place du 11 Novembre
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

3️⃣
Nom: Humez Groupe
Adresse postale: RN 143 - route de Tours
Commune postale: Saint-Maur
Code postal: 36250

4️⃣
Nom: Société Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

5️⃣
Nom: Arvel Industries SARL
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

6️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières, avenue de Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

7️⃣
Nom: SARL Villeton
Adresse postale: RN 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français),

Source: OJS 2011/S 210-341339 (2011-10-27)

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