Fourniture de pièces et prestations pour véhicules

Artois Comm

Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules(10 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-19 Avis de marché
2011-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Les prestations suivantes: lots 1,2,4,5,6,8,9 et 10) feront l'objet d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les prestations syuivantes: lots 3 et 7 font l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.Les lots 16,17,18 et 19 font l'objet d'une consultatuion en procédure adaptée en application des articles 27iii et 28 du code des marchés publics.Les lots 11,12,13,14 et 15 feront l'objet d'une seconde consultation sous la forme d'un appel d'offres ouvert (courant 2011).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 100 avenue de Londres BP 548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-19 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-129879
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2011. Les dates de démarrage des prestations sont fixées au CCAP (article 3 délais), elles sont comprises entre le 28.8.2011 et le 6.10.2011 (pour 7 lots). La date de fin de marché est fixée au 3.10.2012. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: PDF. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Conformément à la legislation française en vigueur, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de jugement des offres sont pour les lots 1,2,3,4,5,6,7,8 et 10: Prix: 60 %; Valeur technique: 15 %; Délai: 10 %; Garantie: 10 %; Implication environnementale: 5 %; Critères de jugement des offres pour le lot 9: Prix: 70 %; Valeur technique: 15 %; Délai: 10 %; Implication environnementale: 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules(10 lots).
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et prestations certifiées origine Renault Poids lourd.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 120 000 EUR HT montant maximum: 350 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes Poids lourd.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT montant maximum: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces et prestations certifiées origine Iveco Poids Lourds.
Quantité ou étendue: Estimation: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations équivalentes à tout type de véhicules.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 90 000 EUR HT montant maximum: 270 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Fournitured e pièces et de prestations certifiées origine Faun.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20.000euro HT montant maximum: 75 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat Zoeller.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 20 000 EUR HT montant maximum: 75 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat.
Quantité ou étendue: Estimation: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgiques.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 30 000 EUR HT montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Fourniture et entretien de pneumatiques pour Véhicules Poids lourds et industrie.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 55 000 EUR HT montant maximum: 170 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de sablage et de peinture.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 17 500 EUR HT montant maximum: 45 000 EUR (HT).
Les prestations suivantes: lots 1,2,4,5,6,8,9 et 10) feront l'objet d'un marché à bons de commandes avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations syuivantes: lots 3 et 7 font l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Les lots 16,17,18 et 19 font l'objet d'une consultatuion en procédure adaptée en application des articles 27iii et 28 du code des marchés publics.
Les lots 11,12,13,14 et 15 feront l'objet d'une seconde consultation sous la forme d'un appel d'offres ouvert (courant 2011).
Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 1106600

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures pard es références à certaines spécifications techniques.(agréments, certification aux normes iso, nf ou tout organisme équivalent).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français (articles 86 à 90 avances, article 91 acomptes, articles 92 à 100 régime des paiements, articles 101 à 105 garanties, articles 106 à 111 cessions ou nantissements). Caractéristiques des prix: Prix unitaires ajustables annuellement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 7 points.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Artois Comm
Commune postale: Béthune
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠
Point de contact: services techniques (2ème étage)
Fax: +33 321613548 📠
Adresse postale: 100 avenue de londres BP 548
Point de contact: service marchés publics (3ème étage)

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1106600
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2011.
Les dates de démarrage des prestations sont fixées au CCAP (article 3 délais), elles sont comprises entre le 28.8.2011 et le 6.10.2011 (pour 7 lots).
La date de fin de marché est fixée au 3.10.2012.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: PDF. (un utilitaire gratuit est disponible sur la plateforme de dématérialisation de la collectivité). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Conformément à la legislation française en vigueur, l'ouverture des plis n'est pas publique.
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Les critères de jugement des offres sont pour les lots 1,2,3,4,5,6,7,8 et 10:
Prix: 60 %;
Valeur technique: 15 %;
Délai: 10 %;
Garantie: 10 %;
Implication environnementale: 5 %;
Critères de jugement des offres pour le lot 9:
Prix: 70 %;
Implication environnementale: 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giéléé - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 20631300 📞
Fax: +33 20631347 📠
Nom: Artois Comm direction des affaires juridiques
Fax: +33 321615020 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 100 avenue de Londres BP 548
Commune postale: Bethune Cedex
Code postal: 62411
Téléphone: +33 321615000 📞
Marché renouvelable
Mai 2015.
Source: OJS 2011/S 079-129879 (2011-04-19)
Avis d'attribution de marché (2011-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date de publication: 2011-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 165-272137
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-129879
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Annonce n° 308, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-25 📅
Adresse postale: rue Jules Popielusko
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: rue Arthur Lamendin
Commune postale: Beuvry
Code postal: 62660

5️⃣
Adresse postale: 625n rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07502

6️⃣
Adresse postale: rue Aristide Berges
Commune postale: Perigny
Code postal: 17180

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: ZI n° 1
Commune postale: Noeux-les-Mines
Code postal: 62290

9️⃣
Adresse postale: 371 rue d'Aire
Commune postale: Bethune
Code postal: 62400

1️⃣0️⃣
Adresse postale: zone industrielle de Ruitz
Commune postale: Ruitz
Code postal: 62620
Source: OJS 2011/S 165-272137 (2011-08-29)
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