Fourniture de pièces et matériels pour les systèmes d'arrosage de la ville de Rouen
Ville de Rouen
Fourniture de pièces et matériels pour les systèmes d'arrosage de la ville de Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-04 | Avis de marché |
| 2011-10-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'irrigation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'irrigation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141558
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
200 000 💰
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 10DEPN77
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique évaluée au regard de la qualité des matériaux proposés (au vu des fiches techniques) et, s'agissant des tuyères, sur l'échantillon (20)
3. délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: direction des espaces publics et naturels - centre municipal Pélissier - rue de Chanzy
Commune postale: Rouen Cedex 01
Point de contact: Guillaume Beux
Téléphone: +33 624492428 📞
Fax: +33 235638286 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: Catherine Jourdainne
Téléphone: +33 235088879 📞
Fax: +33 235088870 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service de la commande publique- 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage
Téléphone: +33 235086921 📞
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10DEPN77
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 087-141558 (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'irrigation
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics), avec un montant minimum et un montant maximum.Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT).Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'irrigation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 76037
Commune postale: Rouen Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-16 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141558
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
— les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr,
— le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics,
— le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr, mais accepte les plis adressés par voie papier, en lettre recommandée avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante:
Ville de Rouen, direction des affaires juridiques - service de la commande publique, bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage, 53 place du Général de Gaulle, 76037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
En revanche, la transmission des plis sur support physique électronique (CD-ROM, disquette...) ou tout autre support matériel n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
200 000 💰
Brève description:
Fourniture de pièces et matériels pour les systèmes d'arrosage de la ville de Rouen.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics), avec un montant minimum et un montant maximum.
Le montant total des commandes pour la durée initiale du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.
Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rouen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés public,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire (les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget ville de Rouen.
Modalités de paiement selon les dispositions du CCAG fournitures courantes et Services conformément à l'arrêté du 19.1.2009.
Délai global de paiement: 30 jours.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique évaluée au regard de la qualité des matériaux proposés (au vu des fiches techniques) et, s'agissant des tuyères, sur l'échantillon (20)
3. délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rouen
Contact
Point de contact: Mme le maire de Rouen
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Ville de Rouen
Adresse postale: direction des espaces publics et naturels - centre municipal Pélissier - rue de Chanzy
Commune postale: Rouen Cedex 01
Point de contact: Guillaume Beux
Téléphone: +33 624492428 📞
Fax: +33 235638286 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
Point de contact: Catherine Jourdainne
Téléphone: +33 235088879 📞
Fax: +33 235088870 📠
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏
Adresse postale: direction des affaires juridiques - service de la commande publique- 53 place du Général de Gaulle - bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage
Téléphone: +33 235086921 📞
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10DEPN77
Informations complémentaires
— les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr,
— le pouvoir adjudicateur entend bénéficier des réductions de délais prévues à l'article 57 II 4° et 5° du code des marchés publics,
— le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.mpe276.fr, mais accepte les plis adressés par voie papier, en lettre recommandée avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé, à l'adresse suivante:
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Ville de Rouen, direction des affaires juridiques - service de la commande publique, bâtiment Bourg l'Abbé - 1er étage, 53 place du Général de Gaulle, 76037 Rouen Cedex 1, FRANCE.
En revanche, la transmission des plis sur support physique électronique (CD-ROM, disquette...) ou tout autre support matériel n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 087-141558 (2011-05-04)
Avis d'attribution de marché (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331333
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141558
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rouen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Technic'EAU
Adresse postale: 17 bis rue de Turgis
Commune postale: Oissel
Code postal: 76350
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 204-331333 (2011-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-18 📅
Date de publication: 2011-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 204-331333
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141558
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Le marché résultant de la présente consultation a été conclu le 13.9.2011. Le contrat est consultable sur place en faisant la demande par courrier au Service de la commande publique place du Général de Gaulle 76037 Rouen Cedex 1.
Annonce no 316, BOAMP 91 B du 10.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rouen.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-29 📅
Nom: Technic'EAU
Adresse postale: 17 bis rue de Turgis
Commune postale: Oissel
Code postal: 76350
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse Internet: http://www.ta-rouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour les candidats évincés, le recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la date de la publication du présent avis.
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