Fourniture de pièces détachés nécessaires à l'entretien des véhicules légers et utilitaires de moins de 3.5 tonnes du parc automobile de la ville pour les années 2011, 2012 et 2013. Lot 5: fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusives pour véhicules de marque Peugeot

Commune de Six-Fours-les-Plages

L'ensemble des fournitures est réparti en 8 lots traités par marchés séparés. 5 lots on été attribués lors d'un premier appel d'offre. A l'issue d'un deuxième appel d'offres, seul le lot 5 relancé a été déclaré à nouveau infructueux. Cette nouvelle procédure d'appel d'offres concerne uniquement le lot 5 - fourniture et livraison de pièces détachées captives exclusivement pour véhicules de marque Peugeot.
Les montants limites sont les suivants pour la durée totale du marché minimum: 5 000 EUR (HT) - maximum: 100 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brignoles Electro Diesel

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-03	Avis de marché
2011-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141478
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info. Procédure: appel d'offres ouvert, ce marché à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics est un accord cadre au sens de la directive européenne no2004/18. Marché à bons de commande. Délai de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat, il ne pourra toutefois dépasser 5 jours ouvrés. Renseignements administratifs: Commune de Six-Fours-les-Plages, Service marches, hôtel de ville, place du 18 Juin 1940, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE. Tél: +33 494349372, fax: +33 494349319. Renseignements techniques: Direction des moyens généraux, 1087 Corniche de la Coudoulière, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE. Tél: +33 494072117, fax: +33 494104945. Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30. Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 17.6.2011. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf). Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.9.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis. Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultationdes entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr. Critères de sélection des candidatures: — capacités économiques et financières, — capacités professionnelles et techniques. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, ce marché à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics est un accord cadre au sens de la directive européenne no2004/18.

Marché à bons de commande.

Délai de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat, il ne pourra toutefois dépasser 5 jours ouvrés.

Renseignements administratifs:

Commune de Six-Fours-les-Plages, Service marches, hôtel de ville, place du 18 Juin 1940, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE.

Tél: +33 494349372, fax: +33 494349319.

Renseignements techniques:

Direction des moyens généraux, 1087 Corniche de la Coudoulière, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE.

Tél: +33 494072117, fax: +33 494104945.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 17.6.2011.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf).

Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.9.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultationdes entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr.

Critères de sélection des candidatures:

— capacités économiques et financières,

— capacités professionnelles et techniques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les montants limites sont les suivants pour la durée totale du marché minimum: 5 000 EUR (HT) - maximum: 100 000 EUR (HT).

Numéro de référence: 2011/pièceautopeugeot2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Six-Fours-les-Plages.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 à renseigner et à signer obligatoirement,

— pouvoir le cas échéant,

— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration du candidat DC2.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales prestations de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de fournitures seront prouvées par des attestations des destinataires ou, à défaut par une déclaration du candidat.

— note retraçant les moyens en personnel et en matériel du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement,

— il ne sera pas appliqué de retenue de garantie,

— délai de garantie:1an minimum.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement:Budget 2011, 2012 et 2013,

— forme de prix révisable,

— le paiement du marché sera effectué par virement dans un délai de 30 jours,

— facturation mensuelle.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 30
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Qualité % (25)
3. Délai de livraison % (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: application des articles 22 et 23 du code des marchés publics

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Service Marches
Adresse postale: hôtel de ville, place 18 Juin 1940
Téléphone: +33 494349309 📞
Fax: +33 494349319 📠
Nom: Commune de Six-Fours-Les-Plages, service marches
Adresse postale: hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/pièceautopeugeot2
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info.

Procédure: appel d'offres ouvert, ce marché à bons de commande passé en application de l'article 77 de code des marchés publics est un accord cadre au sens de la directive européenne no2004/18.

Marché à bons de commande.

Délai de livraison: le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat, il ne pourra toutefois dépasser 5 jours ouvrés.

Renseignements administratifs:

Commune de Six-Fours-les-Plages, Service marches, hôtel de ville, place du 18 Juin 1940, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE.

Tél: +33 494349372, fax: +33 494349319.

Renseignements techniques:

Direction des moyens généraux, 1087 Corniche de la Coudoulière, 83140 Six-Fours-les-Plages, FRANCE.

Tél: +33 494072117, fax: +33 494104945.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Jours et heures d'ouverture des bureaux: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 13:30 à 16:30.

Date prévisionnelle d'ouverture des offres: 17.6.2011.

Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre et inversement. Les candidats peuvent transmettre leur offre par support papier ou par support électronique(format à utiliser: pdf).

Parallèlement à l'envoi électronique, les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde sur support physique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier dans les conditions prévues à l'arrêté du 14.9.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. Utilisation via la plate-forme de dématérialisation de la commune d'un antivirus avant de réceptionner les plis.

Futur marché: le marché retenu, préalablement transmis par voie électronique ou par support électronique en version "copie de sauvegarde" pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier.

Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultationdes entreprises (Dce) et de remettre une offre de façon dématérialisée via le site "profil acheteur" http://www.marches-publics.info/ ou via le site de la ville suivant http: // www.ville-six-fours.fr.

Critères de sélection des candidatures:

— capacités économiques et financières,

— capacités professionnelles et techniques.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510, Cedex 9
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2011/S 087-141478 (2011-05-03)

Avis d'attribution de marché (2011-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-16 📅
Date de publication: 2011-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 182-296433
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141478
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Lot - Entreprise Brignoles Electro Diesel. Montant de 5 000,00 EUR HT à 100 000,00 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info. Marché à bons de commande avec les montants limites énoncés ci dessus pour la durée totale du marché. Seule offre prise en considération: 18 782,16 EUR HT. Date de signature du marché: le 8.8.2011. Date de notification du marché: le 25.8.2011. Code NUTS Fr825. Le contrat est consultable dans les conditions fixées par la jurisprudence Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16.7.2007 n° 291545) après rendez-vous pris par écrit auprès du service des marchés publics. Référence de la publication au BOAMP: annonce n° 223 publiée le 6.5.2011 dans le BOAMP n° 89 B départ 83 n° avis JO: 2011 /S 87-141478 du 5.5.2011. Adresse Internet du profil acheteur: http://wwwville-six-fours.fr. Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale. Annonce n° 223, BOAMP 89 B du 6.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité (25)
3. Délai de livraison (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-07-20 📅
Nom: Brignoles Electro Diesel
Adresse postale: ZI Les Consacs
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510 Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2011/S 182-296433 (2011-09-16)

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