Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services

Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

Où ?

• Sud-Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-04	Avis de marché
2011-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le seuil annuel tous lots confondus est fixé à 250 000 EUR (HT).Lot 1. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Daf.Lot 2. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Man.Lot 3. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mercedes.Lot 4. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault.Lot 5. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo.Lot 6. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi.Lot 7. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie.Lot 8. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Faun.Lot 9. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Geesink.Lot 10. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Grange.Lot 11. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Internet.Lot 12. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Provence Benne.Lot 13 .pièces détachées et prestations pour lèves conteneurs de marque Terberg.Lot 14 .pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB.Lot 15. pièces détachées et prestations pour bras de levage Dalby.Lot 16. pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima.Lot 17. pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System.Lot 18. pièces détachées et prestations pour remorques de marque Samro.Lot 19. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Peugeot et Citroën.Lot 20. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Renault.Lot 21. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Ford.Lot 22. pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou.Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 allée d'Espagne - BP 147
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cobas.fr 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
Fax: +33 556223349 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date limite de soumission: 2011-06-15 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-145083
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires

Retrait du DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible sur les sites suivants: — http://www.agglo-cobas.fr, — http://cobas.marco-web.fr. L'accord-cadre cité à la rubrique II-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP. La durée du marché est fixée à 1 an avec possibilité de reconduction expresse 3 fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Les prestations s'exécutent sur bons de commande conformément à l'article 77 du CMP sans minimum ni maximum.

Les lots sont traités par marchés séparés. Leur durée est fixée à 1 an renouvelable par reconduction expresse dans la limite de 3 fois. La durée du pourra pas excéder 4 ans.

Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Daf
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Daf.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Man
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Man.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Mercédes
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Mercédes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Renault
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Renault.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Volvo
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Volvo.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Mitsubishi.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoire
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoire.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Faun
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Faun.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Geesink
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Geesink.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Grange
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Grange.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Internet
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Internet.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Provence benne
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Provence benne.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour lève conteneur de marque Terberg
Brève description: Pièces détachées et prestations pour lève conteneur de marque Terberg.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB
Brève description: Pièces détachées et prestations pour grue auxilaire de marque HIAB.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque Dalby
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque Dalby.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque Guima
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque Guima.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System
Brève description: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour remorques de marque Samro
Brève description: Pièces détachées et prestations pour remorques de marque Samro.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Peugeot et Citroën
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Peugeot et Citroën.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Renault
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Renault.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Ford
Brève description:

Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Ford.

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Pièces détachées pour chargeur téléscopique de marque Manitou
Brève description: Pièces détachées pour chargeur téléscopique de marque Manitou.
Quantité ou étendue:

Le seuil annuel tous lots confondus est fixé à 250 000 EUR (HT).

Lot 1. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Daf.

Lot 2. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Man.

Lot 3. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mercedes.

Lot 4. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault.

Lot 5. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo.

Lot 6. pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi.

Lot 7. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Eurovoirie.

Lot 8. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Faun.

Lot 9. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Geesink.

Lot 10. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Grange.

Lot 11. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Internet.

Lot 12. pièces détachées et prestations pour bennes à ordures ménagères de marque Provence Benne.

Lot 13 .pièces détachées et prestations pour lèves conteneurs de marque Terberg.

Lot 14 .pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB.

Lot 15. pièces détachées et prestations pour bras de levage Dalby.

Lot 16. pièces détachées et prestations pour bras de levage Guima.

Lot 17. pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat System.

Lot 18. pièces détachées et prestations pour remorques de marque Samro.

Lot 19. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Peugeot et Citroën.

Lot 20. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Renault.

Lot 21. pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Ford.

Lot 22. pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou.

Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, zone industrielle, 33260 La Teste-de-Buch, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1),

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration Dc1).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— certificats de qualifications professionnelles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement établie par le titulaire.

Le financement est assuré par le budget de la COBAS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés conjoints.

Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.

Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Conformément à l'article 51-VI .1° du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La présente consultation s'inscrit dans la politique de développement durable menée par la collectivité. Cette politique concerne notamment:

— une démarche d'achats responsables qui vise à promovoir des modes de production et de consommation durables,

— l'élaboration d'un plan climat énergie en vue de limiter les émissions de gaz à effet de serre, de réduire la dépendance aux énergies fossiles et d'anticiper les effets des changements climatiques sur son territoire.

Un programme local de prévention des déchets, pour lequel la COBAS se doit d'être exemplaire.

Ainsi, il sera tenu compte, au niveau des critères de sélection des offres, des efforts mis en œuvre en matière de développement durable, sur la base du mémoire annexé à l'acte d'engagement et dûment rempli par l'opérateur économique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Performances environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération bassin d'Arcachon sud
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Béatrice Colas
Adresse du profil d'acheteur: http://htt://cobas.marcoweb.fr 🌏
Nom: Centre technique de la COBAS
Adresse postale: 181 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Point de contact: Laurent Bézard
Téléphone: +33 556541615 📞
Courrier électronique: lbezard@agglo-cobas.fr 📧
Fax: +33 556547195 📠
Nom: Cobas
URL des documents: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Point de contact: marchés publics
M. le Président
URL pour la participation: http://cobas.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrait du DCE: le dossier de consultation des entreprises est disponible sur les sites suivants:

— http://www.agglo-cobas.fr,

— http://cobas.marco-web.fr.

L'accord-cadre cité à la rubrique II-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP.

La durée du marché est fixée à 1 an avec possibilité de reconduction expresse 3 fois. La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 ans.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 089-145083 (2011-05-04)

Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Adresse postale: 2 allée d'Espagne, BP 147

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380123
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145083
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

La durée des marchés attribués est fixée à 1 an renouvelable par reconduction expresse 3 fois. Les marchés sont passés sans montant minimum ni maximum. Les lots 1-2-4-5-6-13-14-15-16-17-18-19-20-21-22 ont été déclarés infructueux par la commission d'appel d'offres réunie le 6.7.2011. Annonce n° 210, BOAMP 91 B du 10.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. délai de livraison (20)
3. performances environnementales (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-06 📅
Nom: SAMI Aquitaine
Adresse postale: 68 avenue Gaston Cabannes
Commune postale: Floirac
Code postal: 33270
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.boudet@samiaquitaine.convenant.fr 📧

2️⃣
Nom: Eurovoirie
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau, BP 50197
Commune postale: Senlis
Code postal: 60306
Courrier électronique: commercial@eurovoirie.fr 📧

3️⃣
Nom: Landes Hydraulique Service
Adresse postale: 39 zone Artisanale
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Courrier électronique: landes.hydraulique-services@wanadoo.fr 📧

4️⃣
Nom: Landes Hydraulique Services

5️⃣

6️⃣
Nom: Semat
Adresse postale: 335 avenue Jean Guitton
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000

7️⃣
Nom: PB Environnement
Adresse postale: ZA Plateau de Bertoire, 25 avenue Saint-Bonnet
Commune postale: Lambesc
Code postal: 13410
Courrier électronique: c.reverdy@pbev.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Adresse Internet: http://http//:bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2011/S 235-380123 (2011-12-01)

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