Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires, poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services pour les lots déclarés infructueux après appel d'offres ouvert

Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud

Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires,poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services pour les lots déclarés infructueux après appel d'offres ouvert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-19 Avis de marché
2011-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:
Lot 1: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque DAF;Lot 2: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque MAN;Lot 4: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lours de marque Renault;Lot 5: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo;Lot 6: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi;Lot 13: pièces détachées et prestations pour lève conteneurs de marque Terberg;Lot 14: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB;Lot 15: pièces détachées et prestations pour bras de levage DALBY;Lot 16: pièces détachées et prestations pour bras de levage GUIMA;Lot 17: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat system;Lot 18: pièces détachées et prestations pour remorque de marque SAMRO;Lot 19: pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Peugeot et Citroen;Lot 20: pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Renault;Lot 21: picèes détachées et prestations pour VL et VUL de marque FORD;Lot 22: pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou.Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 2 allée d'Espagne, BP 147
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon Cédex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cobas.fr 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
Fax: +33 556832481 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230778
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux après appel d'offres ouvert publié au joue et au BOAMP le 7.5.2011 n° de l'avis 2011/s89-145083. L'accord cadre cité dans la rubrique Ii-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP. La présente consultation est lancée selon la procédure négociée en application des articles 35-i.1° et 65 à 66 du CMP. Les candidatures sont transmises par pli recommandé avec accusé de réception ou déposé contre récépissé au service marchés publics de la COBAS, 2 allée d'espagne, BP 147, 33311 Arcachon Cedex, FRANCE. Après sélection, le dossier de consultation sera adressé pour remise de prix à tous les candidats sélectionnés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Les prestations s'exécutent sur bons de commande conformément à l'article 77 du CMP sans minimum ni maximum.
Les lots sont traités par marchés séparés. Leur durée est fixée à un an renouvelable par reconduction expresse dans la limite de 3 fois. La durée totale ne pourra pas exécer 4 ans.
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour véhicules légers, véhicules utilitaires,poids lourds et équipements spécifiques et prestations de services pour les lots déclarés infructueux après appel d'offres ouvert.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque DAF
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque DAF.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque MAN
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque MAN.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Renault.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo
Brève description: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour lève conteneur de marque Terberg
Brève description: Pièces détachées et prestations pour lève conteneur de marque Terberg.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour grue auxililaire de marque HIAB
Brève description: Pièces détachées et prestations pour grue auxililaire de marque HIAB.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque DALBY
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque DALBY.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque GUIMA
Brève description: Pièces détachées et prestations pour bras de levage de marque GUIMA.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque packmat system
Brève description: Pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque packmat system.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour remorque de marque SAMRO
Brève description: Pièces détachées et prestations pour remorque de marque SAMRO.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marques Peugeot et Citroen
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marques Peugeot et Citroen.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Renault
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque Renault.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque FORD
Brève description:
Pièces détachées et prestations pour véhicules légers et véhicules utilitaires de marque FORD.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou
Brève description: Pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou.
Quantité ou étendue:
Lot 1: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque DAF;
Lot 2: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque MAN;
Lot 4: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lours de marque Renault;
Lot 5: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Volvo;
Lot 6: pièces détachées et prestations pour véhicules poids lourds de marque Mitsubishi;
Lot 13: pièces détachées et prestations pour lève conteneurs de marque Terberg;
Lot 14: pièces détachées et prestations pour grue auxiliaire de marque HIAB;
Lot 15: pièces détachées et prestations pour bras de levage DALBY;
Lot 16: pièces détachées et prestations pour bras de levage GUIMA;
Lot 17: pièces détachées et prestations pour compacteurs de marque Packmat system;
Lot 18: pièces détachées et prestations pour remorque de marque SAMRO;
Lot 19: pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Peugeot et Citroen;
Lot 20: pièces détachées et prestations pour VL et VUL de marque Renault;
Lot 21: picèes détachées et prestations pour VL et VUL de marque FORD;
Lot 22: pièces détachées pour chargeur télescopique de marque Manitou.
Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, zone industrielle, 33260 La Teste-de-Buch, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— Une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration DC1).
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement établie par le titulaire.
Le financement est assuré par le budget de la COBAS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu:
— Soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Conformément à l'article 51-vi .1° du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La présente consultation s'inscrit dans la politique de développement durable menée par la collectivité. Cette politique concerne notamment:
— Une démarche d'achats responsables qui vise à promouvoir des modes de production et de consommation durables,
— L'élaboration d'un plan climat énergie en vue de limiter les émissions de gaz à effet de serre, de réduire la dépendance aux énergies fossiles et d'anticiper les effets des changements climatiques sur son territoire,
— Un programme local de prévention des déchets, pour lequel la COBAS se doit d'être exemplaire.
Ainsi, il sera tenu compte, au niveau des critères de sélection des offres, des efforts mis en oeuvre en matière de développement durable, sur la base du mémoire annexé à l'acte d'engagement et dûment rempli par l'opérateur économique.

Procédure
Date d'envoi des invitations: 2011-08-24 📅
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Délai de livraison (20)
3. Performances environnementales (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération bassin d'Arcachon Sud
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Béatrice Colas
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Nom: Centre technique de la COBAS
Adresse postale: avenue Vulcain, zone industrielle
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Point de contact: laurent Bézard
Téléphone: +33 556541615 📞
Courrier électronique: lbezard@agglo-cobas.fr 📧
Nom: Cobas
Commune postale: Arcachon Cedex
Point de contact: M. le président

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation concerne les lots déclarés infructueux après appel d'offres ouvert publié au joue et au BOAMP le 7.5.2011 n° de l'avis 2011/s89-145083.
L'accord cadre cité dans la rubrique Ii-1.3 s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP.
La présente consultation est lancée selon la procédure négociée en application des articles 35-i.1° et 65 à 66 du CMP.
Les candidatures sont transmises par pli recommandé avec accusé de réception ou déposé contre récépissé au service marchés publics de la COBAS, 2 allée d'espagne, BP 147, 33311 Arcachon Cedex, FRANCE.
Après sélection, le dossier de consultation sera adressé pour remise de prix à tous les candidats sélectionnés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 139-230778 (2011-07-19)
Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Adresse postale: 2 allée d'Espagne BP 147
Commune postale: Arcachon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380127
Se réfère à l'avis: 2011/S 139-230778
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
La durée des marchés est fixée à un an renouvelable par reconduction expresse 3 fois. Les marchés sont passés sans montant minimum ni maximum. Les lots 6, 19 et 21 ont été déclarés infructueux par la commission d'appel d'offres du 5.10.2011. Annonce n° 145, BOAMP 142 B du 23.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-05 📅
Nom: Renault Trucks Aquitaine
Adresse postale: 5 avenue du Meilleur Ouvrier de France
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Code postal: 33710

5️⃣
Nom: Landes hydraulique service
Adresse postale: 39 zone artisanale
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Courrier électronique: landes.hydraulique-services@wanadoo.fr 📧

6️⃣
Nom: Hymso
Adresse postale: 3880 avenue de Toulouse
Commune postale: Cadaujac
Code postal: 33140
Courrier électronique: hymso@free.fr 📧

7️⃣
Nom: Locarc hydro bassin
Adresse postale: 50 avenue Ampère
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Courrier électronique: contact@locarc-hydrobassin.com 📧

8️⃣
Nom: Landes hydraulique services

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Côte d'Argent autos
Adresse postale: Voie directe Bordeaux-Arcachon
Courrier électronique: regis.boulnois.arcachon@reseau.renault.fr 📧

1️⃣2️⃣
Nom: Gem
Adresse postale: Zone industrielle La Chataigneraie
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Courrier électronique: info@gem-manutention.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Adresse Internet: http://http//:bordeaux.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 235-380127 (2011-12-01)