Fourniture de pièces détachées pour le parc véhicules de plus de 3,5 tonnes

SDIS du Pas-de-Calais

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc véhicules de plus de 3,5 tonnes composé de véhicules de marque Renault, IVECO, MAN, Mercedes, Volvo.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS du Pas-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-13	Avis de marché
2011-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Les prestations seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins dans les conditions définies à l'article 77-i° du code des marchés publics.La durée pendant laquelle des bons de commande peuvent être notifiés est de 24 mois maximum par rapport à la date de notification du marché.La date prévisionnelle des premières commandes est fixée au 2.11.2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: sdis 62 18 rue Rene Cassin, BP 20077
Code postal: 62052
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@sdis62.fr 📧
Téléphone: +33 321218020 📞
Fax: +33 321218107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-13 📅
Date limite de soumission: 2011-09-01 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224617
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

La présente publicité fera également l'objet d'une publication sur notre site internet www.sdis62.fr. Les offres devront être transmises soit par voie postale, soit par le biais de la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com, également accessible à partir du site internet du S.D.I.S., avant la date et l'heure limite faute de quoi elles seront retournées à leurs auteurs sans être étudiées. Pour les envois papier, l'enveloppe extérieure devra porter les mentions "Marché public Aoo110031 ne pas ouvrir". Date limite de demande de dossier pour une obtention par courrier sous format CD: 29.8.2011 (12:00). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées pour le parc véhicules de plus de 3,5 tonnes composé de véhicules de marque Renault, IVECO, MAN, Mercedes, Volvo.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Secteur du groupement est: pièces détachées et accessoires pour véhicules toutes marques supérieures à 3,5 tonnes.

Quantité ou étendue: Montant minimum des commandes 80 000,00 EUR HT - montant maximum des commandes: 250 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Valeur estimée de commande pour 24 mois: 150 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Secteur du groupement centre: pièces détachées et accessoires pour véhicules toutes marques supérieures à 3,5 tonnes.

Quantité ou étendue: Montant minimum des commandes: 30 000,00 EUR HT - montant maximum des commandes: 150 000,00 EUR (HT).
Informations complémentaires sur les lots: Valeur estimée de commande pour 24 mois: 60 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Secteur du groupement ouest: pièces détachées et accessoires pour véhicules toutes marques supérieures à 3,5 tonnes.

Quantité ou étendue:

Les prestations seront exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins dans les conditions définies à l'article 77-i° du code des marchés publics.

La durée pendant laquelle des bons de commande peuvent être notifiés est de 24 mois maximum par rapport à la date de notification du marché.

La date prévisionnelle des premières commandes est fixée au 2.11.2011.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: AOO110031

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:

Conformément aux conditions fixées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, et notamment afin de disposer, pour chaque candidat, des informations utiles sur leurs compétences, leurs références, leurs capacités techniques et leurs moyens, leurs capacités économiques et leur situation juridique, les candidats sont tenus de produire toutes les justifications définies dans le réglement de consultation et principalement:

— imprimé DC1 modèle 2010 ou documents équivalents,

— imprimé DC2 modèle 2010 ou documents équivalents,

— références similaires de moins de 3 ans,

— moyens humains et matériels dont dispose le candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si le titulaire ne la refuse pas dans l'acte d'engagement, une avance forfaitaire lui sera versée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Toutefois, son versement est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire, à concurrence de 100 % du montant de l'avance. L'avance ne pourra être mandatée qu'après la constitution de la garantie ou de la caution.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses seront imputées sur le budget propre du SDIS du Pas-de-Calais; ce budget est principalement financé par les contributions versées par les collectivités territoriales (département, communes et établissements publics de coopérations intercommunales); les modalités de paiement, par mandat administratif à 30 jours, sont explicitées dans les pièces du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison et de garantie des fournitures (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Unité monaitaire utilisée: l'EUR.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Pas-de-Calais
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS 62 groupement de la commande publique
Adresse postale: 18 rue René Cassin, BP 20077
Commune postale: Saint-Laurent Blangy Cedex

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO110031
Informations complémentaires

La présente publicité fera également l'objet d'une publication sur notre site internet www.sdis62.fr.

Les offres devront être transmises soit par voie postale, soit par le biais de la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com, également accessible à partir du site internet du S.D.I.S., avant la date et l'heure limite faute de quoi elles seront retournées à leurs auteurs sans être étudiées.

Pour les envois papier, l'enveloppe extérieure devra porter les mentions "Marché public Aoo110031 ne pas ouvrir".

Date limite de demande de dossier pour une obtention par courrier sous format CD: 29.8.2011 (12:00).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 135-224617 (2011-07-13)

Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS du Pas de Calais
Adresse postale: SDIS 62, 18 rue Rene Cassin, BP 20077

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383611
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224617
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Nombre d'offres reçues: 2. Les documents relatifs au présent marché public sont consultables à la direction du SDIS - groupement commande publique - 18 rue René Cassin, BP 20077, 62052 Saint-Laurent-Blangy, FRANCE, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Annonce n° 290, BOAMP 139 B du 20.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Groupement d'entreprises: Société Coquide LBVI avec la Société Lens Bethune VI située à Lens
Adresse postale: BP 72045
Commune postale: Arras Cedex 9
Code postal: 62060
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Société Renault Littoral VI
Adresse postale: BP 902
Commune postale: Boulogne-sur-Mer Cedex
Code postal: 62222

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil d'administration
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2011/S 238-383611 (2011-12-08)

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