Avis de marché (2011-02-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande (art. 169 du CMP, accords cadres au sens du droit communautaire) conclus pour une durée initiale d'un an et éventuellement...”
Quantité ou étendue
Marchés à bons de commande (art. 169 du CMP, accords cadres au sens du droit communautaire) conclus pour une durée initiale d'un an et éventuellement renouvelables 2 fois pour une période d'un an, avec engagement sur des montants minimum et maximum définis pour chaque lot (voir détail des lots).
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: établissement public industriel et commercial, 9 rue Michel Labrousse
Code postal: 31081
Commune postale: Toulouse Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-02 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-053351
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
“Conditions de participation:”
Source: OJS 2011/S 032-053351 (2011-02-14)