Fourniture de pièces détachées pour épareuses, rotofaucheuses et lamiers

DIR Ouest

La fourniture de pièces détachées et pièces d'usure de tous types destinées à l'entretien et la réparation des épareuses, des rotofaucheuses et la lamiers dans les marques Norémat, SMA, Rousseau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• DIR Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ouest

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-09	Avis de marché
2011-10-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur les pièces à fournir dans la catégorie des matériels concernés est composé d'une flotte de 75 unités.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: bâtiment l'Armorique, 10 rue Maurice Fabre
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes Cedex
Contact
Téléphone: +33 299334767 📞
Fax: +33 299334771 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-09 📅
Date limite de soumission: 2011-08-05 📅
Date de publication: 2011-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 112-184738
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés, — Unité monétaire utilisée, l'euro, — Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux, — Les lots pourront être traités par marchés séparés, — Chaque lot est évalué sans montant minimum, ni maximum, — A titre indicatif, les prestations commenceront vers 1.9.2011 pour une durée de 1 an, — Il est prévu 3 reconductions éventuelles, — Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_Se-Pme2011_Pieces Epaeuses", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour la maintenance des épareuses et rotofaucheuses de la marque Noremat
Brève description:

La fourniture de pièces détachées de tous types destinées à l'entretien et la réparation des épareuses et rotofaucheuses de la marque Noremat.

Quantité ou étendue: A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur la quantité des matériels dans la marque concernée est de l'ordre de 15 unités.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour la maintenance des épareuses et rotofaucheuses de la marque SMA
Brève description:

La fourniture de pièces détachées de tous types destinées à l'entretien et la réparation des épareuses et rotofaucheuses de la marque SMA.

Quantité ou étendue: A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur la quantité des matériels dans la marque concernée est de l'ordre de 40 unités.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de pièces de rechange pour la maintenance des épareuses et rotofaucheuses de la marque Rousseau
Brève description:

La fourniture de pièces détachées de tous types destinées à l'entretien et la réparation des épareuses et rotofaucheuses de la marque Rousseau.

Quantité ou étendue: A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur la quantité des matériels dans la marque concernée est de l'ordre de 10 unités.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de pièces d'usure pour les outils de coupe d'épareuses et rotofaucheuses
Brève description:

Fourniture de pièces d'usure pour les différents outils de coupe des épareuses et rotofaucheuses de toutes marques.

Quantité ou étendue: A titre indicatif et sans engagement de la part du pouvoir adjudicateur la quantité de groupe de débroussaillage et de fauchage est de l'ordre de 75 unités.
Description des options:

Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconductions, les titulaires ne pourront les refuser.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DIRO-SE-PME2011_Pièces Epareuses
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble dy territoire de la DIR Ouest, 35031 Rennes, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;

— La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

A - expérience:

La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur;

B - capacités professionnelles:

— Des certificats de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes la preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— Des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;

C - capacités techniques:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Origine du financement: BOP 203,

— Les prix seront révisables,

— Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes,

— Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés solidaires.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Ouest
Contact
Point de contact: Michel Bobes
Se/pme
Nom: Direction interdépartementale des routes Ouest
Adresse postale: bâtiment l'Armorique, 10 rue Maurice Fabre, CS 63108
Commune postale: Rennes
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Dreal / psi / rs / uacm
Adresse postale: bâtiment l'Armorique, 10 rue Maurice Fabre, CS 96515
Code postal: 35065
Téléphone: +33 290026971 📞
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRO-SE-PME2011_Pièces Epareuses
Informations complémentaires

— Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés,

— Unité monétaire utilisée, l'euro,

— Pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,

— Les lots pourront être traités par marchés séparés,

— Chaque lot est évalué sans montant minimum, ni maximum,

— A titre indicatif, les prestations commenceront vers 1.9.2011 pour une durée de 1 an,

— Il est prévu 3 reconductions éventuelles,

— Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— Les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Diro_Se-Pme2011_Pieces Epaeuses", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative),

— Référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),

— Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2011/S 112-184738 (2011-06-09)

Avis d'attribution de marché (2011-10-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-315487
Se réfère à l'avis: 2011/S 112-184738
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum sans maximum. Annonce no280, BOAMP 118 B du 18.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sur l'ensemble dy territoire de la Dir Ouest, 35031 Rennes, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. au vu de la liste dex prix valorisée par le candidat (80)
2. la capacité des candidats à fournir l'ensemble des pièces et des délais de livraison spécifiés dans la liste des prix et complétée par le candidat (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-28 📅
Nom: Noremat SAS
Adresse postale: Dynapôle Ludres/Fléville - BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.chenal@noremat.fr 📧

2️⃣
Nom: SARL Sepamac
Adresse postale: zone industrielle - 15 rue Jules Berthonneau
Commune postale: Villebarou
Code postal: 41000
Courrier électronique: tb@sepamac.com 📧

3️⃣
Nom: SA Europe Services
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Courrier électronique: service.secretariat@europe-service.com 📧

4️⃣
Nom: Forges Gorce SAS
Adresse postale: ZI des Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Courrier électronique: info@forges-gorce.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte - CS 44416
Source: OJS 2011/S 194-315487 (2011-10-05)

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