Fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules du service gestion des déchets de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Communauté agglomération Sophia Antipolis

Les stipulations du présent marché concernent les prestations ci-dessous désignées: fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules du service gestion des déchets.
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Baldis SARL
• Defi SAS

Qui ?

• Communauté agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-14	Avis de marché
2011-06-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 12-018367
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits. Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois, par période de un (1) an, pour une durée maximale de 4 (quatre) ans. Les sous critères du critère no2 sont: — descriptif des moyens logistiques du fournisseur (proximité, réactivité, logistique) (sous coefficient pondérateur de 1,5), — les conditions et les délais de livraison (sous coefficient pondérateur de 1,5). Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr. Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20110114w_1. La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Lot n° 1: fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT;

Lot n° 2: fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds.

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Brève description:

Les stipulations du présent marché concernent les prestations ci-dessous désignées: fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules du service gestion des déchets.

A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2011.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers
Brève description: Fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds
Brève description: Fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.

Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Description des options:

— marché reconductible 3 fois par période d'un an,

— possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du code des marchés publics,

— possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature DC1 ou équivalent,

— déclaration du candidat DC2 ou équivalent,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Mode de règlement: mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique,

— délai global maximum de paiement: trente (30) jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis,

— Les crédits nécessaires au financement seront inscrits au budget général primitif de l'année en cours- section fonctionnement- financement sur fonds propres (100 % Teom).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (5)
2. La valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté agglomération Sophia Antipolis
Contact
Point de contact: direction des marchés publics
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits.

Le marché est un marché à bons de commande, passé pour une période de un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 (trois) fois, par période de un (1) an, pour une durée maximale de 4 (quatre) ans.

Les sous critères du critère no2 sont:

— descriptif des moyens logistiques du fournisseur (proximité, réactivité, logistique) (sous coefficient pondérateur de 1,5),

— les conditions et les délais de livraison (sous coefficient pondérateur de 1,5).

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, l'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr.

Identifiant: Ca-Sophia-Antipolis _06_20110114w_1.

La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilate - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 012-018367 (2011-01-14)

Avis d'attribution de marché (2011-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-180964
Se réfère à l'avis: 2011/S 12-018367
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Lot no1: montant minimum annuel: 5 000,00 EUR HT. Montant maximum annuel: 30 000,00 EUR HT; Lot no2: montant minimum annuel: 10 000,00 EUR HT. Montant maximum annuel: 40 000,00 EUR HT. Annonce no145, BOAMP 13 B du 19.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-06 📅
Adresse postale: 444 chemin de Carimaï
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-03 📅
Adresse postale: 1045 zone d'activité de la Grave
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. VI 3.1
Source: OJS 2011/S 110-180964 (2011-06-08)

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