Fourniture de pièces détachées et réalisation de prestations d'entretien et réparation d'un Pata de marque Secmair
Département de la Lozère
Fourniture de pièces détachées et réalisation de prestations d'entretien et réparation d'un Pata de marque Secmair.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-25 | Avis de marché |
| 2012-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371590
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison et de garantie % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11smp113
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées Tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 229-371590 (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimun ni maximum. Le montant estimé pour un an est de 10 826 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Lozère
Adresse postale: 4 rue de la Rovère, BP 24
Code postal: 48001
Commune postale: Mende
Contact
Adresse Internet: http://www.lozere.fr/ 🌏
Courrier électronique: dag-marches@cg48.fr 📧
Téléphone: +33 466496654 📞
Fax: +33 466492786 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date limite de soumission: 2012-01-05 📅
Date de publication: 2011-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 229-371590
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/12 et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère - Mme Fayol Nadège.
BP 141 - 48004 Mende Cedex 4 (par courrier).
2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place)
Tél: +33 466496654 - fax: +33 466492786.
Courriel: dag-marches@cg48.fr.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.
L'avis implique la mise en place d'un accord cadre, avecun seul opérateur.
Date d'envoi au Joue le 25.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et réalisation de prestations d'entretien et réparation d'un Pata de marque Secmair.
Numéro de référence: 11smp113
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (DC1 ou équivalent).
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en pièce complémentaire à la DC2);
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (en pièce complémentaire à la DC2). Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Ces fournitures seront financées par des crédits du budget départemental.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (70)
2. Délai de livraison et de garantie % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.lozere.fr/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11smp113
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lozere.fr/.
Marché à bons de commande.
Délai de livraison: Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/12 et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.adresse pour renseignements d'ordre administratifs et techniques (à formuler par écrit), où les documents peuvent être obtenus et où les offres peuvent être transmises:
Service des marchés publics et du contentieux du Conseil général de la Lozère - Mme Fayol Nadège.
BP 141 - 48004 Mende Cedex 4 (par courrier).
2 chemin Saint-Ilpide - 48000 Mende (sur place)
Tél: +33 466496654 - fax: +33 466492786.
Courriel: dag-marches@cg48.fr.
Le dossier de consultation des entreprises remis gratuitement est disponible à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.info.
L'avis implique la mise en place d'un accord cadre, avecun seul opérateur.
Date d'envoi au Joue le 25.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, Cedex 09
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées Tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2011/S 229-371590 (2011-11-25)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162587
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371590
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison et de garantie (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: Secmair Sas
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Cosse Le Vivien
Code postal: 53230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010 Cedex 09
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 098-162587 (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162587
Se réfère à l'avis: 2011/S 229-371590
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.lozere.fr/ La procédure ouverte a été déclarée infructueuse par la commission d'appel d'offres du 23.1.2012, aucune offre n'ayant été reçue. Une procédure négociée a donc été lancée dans les conditions de l'article 35-Ii-3 du code des marchés publics. Le marché no 12-0078 a été notifié le 12.4.2012.
Annonce no 216, BOAMP 230 B du 29.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison et de garantie (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-26 📅
Nom: Secmair Sas
Adresse postale: rue des Frères Lumières
Commune postale: Cosse Le Vivien
Code postal: 53230
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010 Cedex 09
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf coordonnées tribunal ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 098-162587 (2012-05-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕