Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets

Noréade

Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-21.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-11-21 Avis de marché
Avis de marché (2011-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réducteurs
Quantité ou étendue:
Le marché sera conclu sous forme dite " à bons de commande " sans montant ni volume minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réducteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, BP 101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320664444 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-365789
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. 2) Le présent marché est un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire; 3) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels: Les documents seront adressés gratuitement aux candidats retenus sans démarche de leur part. L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante:https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bAd0MJcnVf; 4) Date prévisionnelle de début des prestations: 1er mars 2012 (à titre indicatif); 5) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés; 6) Unité monétaire utilisée: l'euro; 7) Modalités de remise des candidatures et des offres. Les plis concernant les candidatures doivent être remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché. Les candidatures peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com. L'enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes: adresse de Noréade, " ne pas ouvrir- candidature - marché négocié Fourniture de pièces détachées pour réparation de moto réducteur lot no...". Les candidats remettront une candidature par lot. Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts. Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "conditions de participation" du présent avis. Les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats dont la candidature est acceptée sont admis à remettre une proposition. Les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique portant la mention.: " ne pas ouvrir - offre - marché négocié pour Fourniture de pièces détachées pour réparation de moto réducteur. Lot no...". Les candidats remettront une offre par lot. Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts. Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à l'offre soit: — l'acte d'engagement et ses annexes, en particulier la liste des différents produits et coefficient de remise applicables, les catalogues et tarifs du candidat, — un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra porter sur tout élément financier ou technique du dossier. 8) Renseignements complémentaires: tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été faites 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante: Noréade - 23 avenue de la Marne - BP 101 - 59443 Wasquehal Cedex, FRANCE par courrier postal ou par télécopie. Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation. 9) Modifications de détail du dossier de consultation des entreprises: Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le délai de 15 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.11.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Sew Usocome
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Sew Usocome.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 40 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Brook Hansen
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Brook Hansen.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 20 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Bauer
Brève description: Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Bauer.
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 15 000 EUR (HT). Ce montant n'est pas contractuel.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Leroy Somer
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Leroy Somer.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Nord Reducteur
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et de moto réducteur complets de marque Nord Reducteur.
Description des options:
Le marché sera passé pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il pourra connaître, sur décision expresse du maître d'ouvrage, entre 1 et 5 reconductions d'une durée d'un an chacune.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 5
Numéro de référence: 11 D 51 SP - JJV
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Essentiellement le centre de travaux de Noréade à Orchies (59). Possibilités de livraison au Siège de Noréade à Wasquehal, aux centres d'exploitation d'Avesnelles, Beauvois-en-Cambresis - Essigny-le-Grand, Cassel, La Gorgue, Le Quesnoy, Pecquencourt (59), l'antenne d'exploitation d'Essigny-le-Grand (02), ou sur tout autre site abritant des installations de Noréade.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 ou équivalent),
— la déclaration du candidat, dûment remplie, et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat (DC2 ou équivalent),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: www.minefe.gouv.fr.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le fournisseur sera dispensé du versement de tout cautionnement et de retenue de garantie sur le montant des prestations.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget de Noréade.
Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur.
Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix d'achat des fournitures et des prestations (50)
2. Les délais de livraison (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne - BP 101
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_bAd0MJcnVf 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2011/S 225-365789 (2011-11-21)