Fourniture de pièces détachées et de consommables pour véhicules

Conseil général de la Haute Saône

Fourniture de pièces détachées et de consommables pour véhicules (VL, VU, PL et matériel agricole).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Haute Saône

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Saône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-26	Avis de marché
2011-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Le détail estimatif est représentatif de la commande départementale.— 40 filtres à huile moteur, 6 000 l huile hydraulique, 3 000 l huile moteur, 1 000 l huile transmission, 1 000 l liquide de refroidissement, 62 jeux de balai essuie-glace AV, 200 lampes 24 V, 180 lampes 12 V, 750 l lave glace -20°, 40 pneus michelin été, 230 m tuyau SAE, 4 000 écrous, 8 000 vis, 20 000 rondelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 4 A rue de l'industrie - BP 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg70.fr 🌏
Courrier électronique: jean-yves.mairot@cg70.fr 📧
Téléphone: +33 384957662 📞
Fax: +33 384957661 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-26 📅
Date limite de soumission: 2011-06-10 📅
Date de publication: 2011-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 82-135045
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics. Le dossier est gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com. La transmission des offres pourra se faire par le même biais ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre réçu à l'adresse définie. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées et de consommables pour véhicules (VL, VU, PL et matériel agricole).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: filtration
Brève description: Filtration origine constructeur ou adaptables.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: consommables
Brève description: Consommables lubrifiant, liquide de refroidissement.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces détachées VL et VU
Brève description: Pièces détachées VL et VU origine constructeur ou adaptables.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces détachées PL
Brève description:

Pièces détachées PL, origine constructeur ou adaptables, lave-glace, solution aqueuse d'urée à 32,5 %.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pneumatiques VL et VU
Brève description: Pneumatiques VL et VU.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pneumatiques PL, agricole et TP
Brève description: Pneumatiques PL, agricole et TP.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: tuyaux et raccords hydrauliques à sertir
Brève description: Tuyaux et raccords hydrauliques à sertir.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: moteurs hydrauliques et raccords à vis
Brève description: Moteurs hydrauliques et raccords à vis.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: quincaillerie
Brève description: Quincaillerie.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: location de matériels
Brève description: Location de matériels.
Quantité ou étendue:

Le détail estimatif est représentatif de la commande départementale.

— 40 filtres à huile moteur, 6 000 l huile hydraulique, 3 000 l huile moteur, 1 000 l huile transmission, 1 000 l liquide de refroidissement, 62 jeux de balai essuie-glace AV, 200 lampes 24 V, 180 lampes 12 V, 750 l lave glace -20°, 40 pneus michelin été, 230 m tuyau SAE, 4 000 écrous, 8 000 vis, 20 000 rondelles.

Description des options:

Les fournitures, objet du présent marché, pourront faire l'objet d'avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics. Le marché pourra être reconduit 3 fois par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Numéro de référence: 149
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UTS - 5 rue de l'industrie, 70000 Vesoul, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnés à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail,

— lettre de candidature Dc1 ou ancien Dc4 (jointe au DCE ou gratuitement téléchargeable sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique les formulaires).

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat Dc2 ou ancien Dc5 (jointe au DCE ou gratuitement téléchargeable sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr, onglet marchés publics, rubrique les formulaires),

— pour les entreprises en redressement judiciaire, justifications qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité par le juge commissaire.

Documents à présenter dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales,

— noti 2 ou ancien Dc7 (état annuel des certificats réçus).

Capacité technique et professionnelle:

— tout document permettant d'évaluer ses capacités techniques, financières et son expérience pour fournitures et prestations équivalentes exécutées par les candidats au cours des 3 dernières années (attestations et coordonnées des maîtres d'ouvrage, qualité et signataire),

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Si versement d'une avance de 5 % (pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'un délai d'exécution supérieur à 2 mois), garantie à première demande exigée, à concurrence du montant de l'avance accordée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les fournitures, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:

— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le conseil général,

— ressources propres,

— prix révisables par ajustement,

— intérêts moratoires aux taux de refinancement de la BCE majoré de 7 points en cas de dépassement du délai global de paiement,

— application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les personnes autorisées à y assister sont celle désignées en application des articles 22 et 23 du code des marchés publics.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Saône
Contact
Point de contact: Uts
M. Mairot Jean-Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: DSTT - Unité technique spécialisée
Adresse postale: 5 rue de l'industrie
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Nom: DSTT - Espace 70
Point de contact: Service de l'administration - Bureau des marchés
Mme Nurdin Marie-Noëlle
Téléphone: +33 384957417 📞
Courrier électronique: marie-noelle.nurdin@cg70.fr 📧
Fax: +33 384957401 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_wzx5sThyEk 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-07-18 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 149
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.

Le dossier est gratuitement téléchargeable sur le site www.achatpublic.com. La transmission des offres pourra se faire par le même biais ou par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre réçu à l'adresse définie.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administatif
Marché renouvelable

Si toutes les réconductions sont effectuées, un marché sera relancé durant l'année 2014.

Source: OJS 2011/S 082-135045 (2011-04-26)

Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 360,42 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 A rue de l'Insdustrie - BP 10339

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265005
Se réfère à l'avis: 2011/S 82-135045
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Le lot no 8 "moteurs hudrauliques et raccords à vis" a été déclaré sans suite par décision de la Commission d'appel d'offres du 11.7.2011. Signature des marchés par M. le président du Conseil général en date du 29.7.2011. Les dossiers sont consultables à l'adresse suivante: unité technique spécialisée - 5 rue de l'Industrie - 70000 Vesoul, FRANCE. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du Conseil d'Etat du 16.7.2007. Annonce no 199, BOAMP 84 B du 29.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: UTS 5 rue de l'Industrie, 70000 Vesoul, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-11 📅
Adresse postale: 18 rue Pierre Dechanet - BP 239
Commune postale: Pontarlier Cedex
Code postal: 25303
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 1394 avenue de Draguignan - ZI Toulon Est - BP 112
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130

3️⃣
Adresse postale: rue Victor Dollé - parc Technologia
Commune postale: Vesoul Cedex
Code postal: 70001

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: rue des Martyrs de la Résistance
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300

6️⃣
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz - BP 8327
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: ZAC du Mommé - rue du Châtelet - CS 20008
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Adresse Internet: http://www.foussierquincaillerie.fr 🌏

9️⃣
Adresse postale: 16 rue du Maréchal Lefebvre - BP 50094
Commune postale: Strasbourg Cedex 1
Code postal: 67024
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Besancon Cedex 3
Source: OJS 2011/S 161-265005 (2011-08-19)

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