Fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque Matis, Scarab et Omecar de la Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Le présent marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et d'accessoires nécessaires à l'entretien, la réparation et l'équipement des engins de marque matis, scarab et Omecar de la Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, qui doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2011-01-20.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2011-01-20
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Avis de marché
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