Fourniture de pièces détachées de jeux d'enfants pour le parc de la ville d'Avignon

Ville d'Avignon

Fourniture de pièces détachées de jeux d'enfants pour le parc de la ville d'Avignon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2012-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-30 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124578
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Autres renseignements complémentaires: L'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national. Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4 En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0008. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique, correspondant: M. Marc Bizot, adresse: Direction du cadre de vie, service espaces verts nature, centre horticole municipal, chemin de bel-air, 84000 Avignon, FRANCE, Tél. +33 490876655, Fax +33 490878918. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées de jeux d'enfants pour le parc de la ville d'Avignon.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Intitulé lot 1: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Transalp.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 6 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Transalp.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 6 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot 2: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Extebois.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 2 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Extebois.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 2 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 03
Brève description:
Intitulé du lot n° 3: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Hags.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 6 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Hags.
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot 4: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Jms.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 5 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Jms.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 5 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot 5: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Kompan.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 40 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Kompan.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 40 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 06
Brève description:
Intitulé du lot 6: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Lappset.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 6 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Lappset.
Numéro du lot: 07
Brève description:
Intitulé du lot 7: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Ludoparc.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 12 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Ludoparc.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 12 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot 8: Fourniture de pièces de jeux de marque…
… Proludic.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 10 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Proludic.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 10 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Numéro du lot: 09
Brève description:
Intitulé du lot 9 Fourniture de pièces de jeux de marque SMP Polynesia…
… Spingers.Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 3 000 EUR HT pour chacune des périodes.
… Spingers.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 3 000 EUR HT pour chacune des périodes.
Description des options: Option au sens du droit communautaire: marché reconductible 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0008

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent).
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— copie des jugements de redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire (Mandat administratif).
Délai de paiement: 30 jours.
Aucune avance n'est prévue.
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié. La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. annexe jointe au présent règlement de la consultation).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la commission technique d'ouverture des plis: séance non publique.
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Service de la commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, bureau 407/408
URL pour informations complémentaires: http://www.avignon.fr 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, service commande publique, annexe Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, service de la commande publique, bureau 407/408
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0008
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents:
Autres renseignements complémentaires: L'avis implique pour chaque lot un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Autres renseignements complémentaires: Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: mode de retrait: sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courrier électronique à ce même service), annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et de l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com
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La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0008. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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Pour obtenir des renseignements d'ordre technique, correspondant: M. Marc Bizot, adresse: Direction du cadre de vie, service espaces verts nature, centre horticole municipal, chemin de bel-air, 84000 Avignon, FRANCE, Tél. +33 490876655, Fax +33 490878918.
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Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
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En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. À titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1.7.2011.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
À titre indicatif, un nouvel avis paraîtra dans 48 mois.
Source: OJS 2011/S 076-124578 (2011-04-15)
Avis d'attribution de marché (2012-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 598,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: mairie d'Avignon, hôtel de ville, place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074798
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124578
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les lots no 1,2,5,6,7 et 9 sont déclarés infructueux au regard des dispositions de l'article 35-I-1 du code des marchés publics. Annonce n° 561, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.3.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Durée et étendue de la garantie proposée (20)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-30 📅
Nom: Sarl Coala
Adresse postale: 74 rue Guy Arnaud Eac de Valdegour, BP 56009
Commune postale: Nimes Cedex 9
Code postal: 30905
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Jeux et Mobiliers Siegel JMS
Adresse postale: 12 rue du Chêne
Commune postale: Nordhouse
Code postal: 67150

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Proludic
Adresse postale: L'Erang Vignan
Commune postale: Vouvray
Code postal: 37210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nimes Cedex 09
Source: OJS 2012/S 046-074798 (2012-03-05)
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