Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de réparations de matériels agricoles, parcs et jardins, espaces verts, sports et travaux publics. Lots 2, 3 et 6
Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2011-11-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-11-30
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Avis de marché
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| 2012-02-27
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Avis d'attribution de marché
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