Fourniture de pièces détachées, accessoires et prestations de reparations
Marchés à bons de commande conclus sans montant minimum et sans montant maximum pour un an à compter de leur notification pour les lots 1 - 9 et 10 et à compter du 21.2.2012 pour les autres lots, avec possibilité de les renouveler expressément 3 fois.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2011-10-04.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2011-10-04
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Avis de marché
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| 2011-10-05
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Informations complémentaires
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