Fourniture de pièces de rechange pour le parc de véhicules de la RDTL - SVP-AO-1101

Régie départementale transports Landes

La présente consultation a pour objet d'assurer l'approvisionnement en pièces de rechange destinées à la réparation et à l'entretien courant des véhicules de transport en commun de voyageurs de la RDTL.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Régie départementale transports Landes

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Landes

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-01	Avis de marché
2011-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Minimum 200 000 EUR HT par an pour la totalité des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Adresse postale: 99 rue Pierre Benoît, BP 194
Code postal: 40004
Commune postale: Mont-de-Marsan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rdtl.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@rdtl.fr 📧
Téléphone: +33 558056600 📞
Fax: +33 558753400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-01 📅
Date limite de soumission: 2011-05-25 📅
Date de publication: 2011-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 66-107571
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

1) il s'agit d'un marché à bons de commande, tel que prévu par l'article 169 du code des marchés publics applicables aux entités adjudicatrices; 2) les documents de la consultation sont accessibles sur le profil acheteur de la rdtl: http://rdtl.e-marchespublics.com Les propositions des candidats peuvent être déposées par voie dématérialisée en utilisant la plateforme de dématérialisation accessible en cliquant sur le lien suivant http://rdtl.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
L’avis concerne: Public_contract
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Renault
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Renault.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Irisbus
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Irisbus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Heuliez
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Heuliez.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Van Hool
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Van Hool.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - VDL bus and coach (BOVA)
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - VDL bus and coach (BOVA).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - fast concept car
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - fast concept car.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - man
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - man.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Mercedes
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Mercedes.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - BMC
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - BMC.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pièces d'origine constructeur - Noge
Brève description: Pièces de rechange d'origine constructeur - Noge.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: pièces - moteur
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - moteur.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: pièces - carrosserie
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - carrosserie.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: pièces - electricite
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - electricite.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: pièces - pneumatiques
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - pneumatiques.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: pièces - filtration
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - filtration.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pièces - essieux/suspension
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - essieux/suspension.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pièces - freinage
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - freinage.

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: pièces - boite de vitesses/pont/reducteurs
Brève description:

Pièces à fort potentiel conformes aux cahiers des charges des constructeurs - boite de vitesses/pont/reducteurs.

Description des options:

Il s'agit d'un marché d'un an susceptible d'être reconduit par décision expresse de la rdtl. Il pourra faire l'objet de trois reconductions d'un an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 années.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: SVP-AO-1101
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZA La Carrère, 49 route de La Cantère, 40090 Saint-Vincent-de-Paul, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants, modèle dc1 (disponible sur http:/www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) ou équivalent, obligatoirement signée par le candidat seul ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement,

— la déclaration du candidat modèle dc2 (disponible sur http:/www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— la déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— Pièces prévues aux articles d.8222-5 ou d.8222-7 et d.8222-8 du code du travail,

— Noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (etat annuel des certificats reçus, (disponible sur http:/www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire des 3 derniers exercices connus pour un volume de fournitures correspondant à l'objet de la consultation.

Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de fonctionnement de la rdtl.

Le paiement sera effectué exclusivement en euros par virement administratif 30 jours fin de mois après réception de facture et mandatement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie départementale transports Landes
Activité principale: Urban_railway_tramway_trolleybus_bus_services
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://rdtl.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Regie départementale de transport des Landes
Adresse postale: ZA La Carrère, 49 route de la Cantere
Commune postale: Saint-Vincent-de-Paul
Code postal: 40090
Point de contact: A. Cazeneuve / A. François
Téléphone: +33 558911149 📞
Courrier électronique: acazeneuve@rdtl.fr 📧
Fax: +33 558911141 📠
URL pour informations complémentaires: http://rdtl.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey, BP 43
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Fax: +33 559026198 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 50 cours Lyautey BP 43
Source: OJS 2011/S 066-107571 (2011-04-01)

Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 148-246018
Se réfère à l'avis: 2011/S 66-107571
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 67 B, annonce n° 207 du 5.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZA la Carrere, 49 route de la Cantère, 40090 Saint-Vincent-de-Paul, FRANCE.
Source: OJS 2011/S 148-246018 (2011-08-02)

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