Fourniture de pièces de rechange et consommables divers pour véhicules et engins - accessoires électriques - nouvelle consultation suite à un appel d'offres infructueux

Conseil général de la Haute Garonne

Fourniture de pièces de rechange et consommables divers pour véhicules et engins - accessoires électriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Comminges Diesel

Qui ?

• Conseil général de la Haute Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-11-09	Avis de marché
2012-02-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 150 000 EUR HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-09 📅
Date limite de soumission: 2011-12-20 📅
Date de publication: 2011-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 216-352307
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces de rechange et consommables divers pour véhicules et engins - accessoires électriques.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0218O
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

conseil général - DVI - parc technique - 1 bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:

Description des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (modèle DC2 conseillé).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % du budget propre du conseil général, délai global de 30 jours par mandat administratif

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: accueil de la direction des marchés publics - bât. B - rez-de-chaussée - bureau 067
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0218O
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 149-248164
Informations complémentaires

Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.11.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2011/S 216-352307 (2011-11-09)

Avis d'attribution de marché (2012-02-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 bd. de la Marquette

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-07 📅
Date de publication: 2012-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 27-043028
Se réfère à l'avis: 2011/S 216-352307
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Le marché est consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point 1.1 ci-dessus. Annonce n° 231, BOAMP 220 B du 15.11.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Conseil général - DVI - parc technique - 1 bis avenue Gutenberg - zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-02-03 📅
Nom: Comminges Diesel
Adresse postale: 205 av. F. Mitterand, BP 23
Commune postale: Saint Gaudens
Code postal: 31801
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 10562735757 📞
Fax: +33 10562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. rubrique VI.3.1
Source: OJS 2012/S 027-043028 (2012-02-07)

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